Paramètres techniques Finances

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "OCT" et sont de type "Technique".
La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR.
Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).

   Permet de préciser si l'on indique un numéro de bordereau ou de relance pour extraire les pièces à rapprocher dans la saisie des encaissements (GENC).

Utilisé dans : Saisie des encaissements (GENC)

   Ce paramètre indique le type de calcul effectué pour déterminer le montant à extourner dans le traitement d'extourne, produit et charges constatés d'avance (TECP) ou le montant à lisser dans le traitement de lissage (TLIS).

   La valeur testée 1, positionnée à "C", permet, dans le cadre d'un type de traitement "PC" (produits/charges), pour un calcul au prorata, de considérer qu'un mois complet correspond toujours à 30 jours.

Utilisé dans : Extourne, Lissage, PCCA (GEPL)
                       Traitement de lissage (TLIS)
                       Paramétrage transfert comptabilité achat (GTVCA)

   Ce paramètre permet de différencier les tiers/adresse domestiques et exports dans la table des tiers/adresse soumis à affacturage (GAFFA).

A créer pour : Tiers assujettis à l'affacturage (GAFFA)

   Contient les divers types d'enregistrements pouvant constituer un fichier magnétique (En-tête, Détail, Total, ...).

   Détail de l'opération dans TFVI.

   Banque du bénéficiaire dans TFVI.

   Type D1 dans TFMP.

   Type D2 dans TFMP.

   Généré dans TFLM et TFBM après chaque enregistrement détail (06) si la valeur testée 1 du paramètre DAIOCRMB est égale à "A" pour l'occurrence affectée dans TRMB.
Cet enregistrement contient des informations relatives à l'adresse du tiers de la pièce.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements (TFVM)
                       Génération d'un fichier LCR (TFLM)
                       Génération d'un fichier BOR (TFBM)
                       Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)
                       Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)
                       Constitution du fichier magnétique à transférer (TTIM)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition du bilan actif.
L'occurrence n'est pas significative.
Le texte indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".
La chaîne 1 indique l'étape d'édition dans la mise en forme.
Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le fichier est donné par le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période 1 donnée à la soumission.

A créer pour : Balance par plan (EBPL)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition du bilan passif.
L'occurrence n'est pas significative.
Le texte indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".
La chaîne 1 indique l'étape d'édition dans la mise en forme.
Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le fichier est donné par le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période 1 donnée à la soumission.

A créer pour : Balance par plan (EBPL)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition du compte de résultat.
L'occurrence n'est pas significative.
Le texte indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".
La chaîne 1 indique l'étape d'édition dans la mise en forme de la première page du Cerfa.
La chaîne 2 indique l'étape d'édition dans la mise en forme de la seconde page du Cerfa.
Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le fichier est donné par le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période 1 donnée à la soumission.

A créer pour : Balance par plan (EBPL)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition de la DAS2.
L'occurrence n'est pas significative. Elle est toutefois utilisée comme premier caractère des étapes éditées dans la mise en forme, afin de conserver la possibilité d'éditer dans chaque fichier.
Le texte indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".
Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le fichier est donné par le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de début de la période donnée à la soumission.

A créer pour : Edition DAS2 papier (EDHOP)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition de la TVA groupe de chaque membre.

   L'occurrence n'est pas significative.

   Le champ "Texte" indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".

   La chaîne 1 indique l'étape d'édition, dans la mise en forme, de la première page du Cerfa.

   La chaîne 2 indique les étapes d'édition, dans la mise en forme, des pages suivantes du Cerfa.

   Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le nom du fichier est indiqué dans le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période donnée à la soumission de l'édition.

A créer pour : Edition de la TVA membre sur Cerfa CA3 (ESATPGA)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition de la TVA groupe.

   L'occurrence n'est pas significative.

   Le champ "Texte" indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".

   La chaîne 1 indique l'étape d'édition, dans la mise en forme, de la première page du Cerfa.

   La chaîne 2 indique les étapes d'édition, dans la mise en forme, des pages suivantes du Cerfa.

   Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le nom du fichier est indiqué dans le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période donnée à la soumission de l'édition.

A créer pour : Edition de la TVA groupe sur Cerfa CA3 (ESATPG)

   Ce paramètre permet de préciser le fichier Cerfa modèle à utiliser pour l'édition de la TVA.

   L'occurrence n'est pas significative.

   Le champ "Texte" indique le nom du fichier. Sa localisation doit être définie dans les chemins d'accès (GPTH) pour l'utilisateur "PUBLIC", l'application "OCT" et le type "IMG".

   La chaîne 1 indique l'étape d'édition, dans la mise en forme, de la première page du Cerfa.888

   La chaîne 2 indique les étapes d'édition, dans la mise en forme, des pages suivantes du Cerfa.

   Les dates 1 et 2 indiquent la période de validité du fichier : le nom du fichier est indiqué dans le texte de l'occurrence dont la fourchette de dates inclut la date de fin de la période donnée à la soumission de l'édition.

A créer pour : Edition de la TVA sur Cerfa CA3 (ESATP)

   Permet de paramétrer la mise à jour des budgets réels.

   Ce paramètre est utilisé dans les traitements d'intégration d'écritures de l'Application Finances. C'est un code entrée qui peut être affecté à chaque mouvement d'une écriture et il identifie si lors du transfert de cette donnée, le contrôle budgétaire doit être effectué ou non.

   Mise à jour des budgets réels sans contrôle budgétaire si celui-ci est actif.

   Si l'occurrence est différente de "M" alors on prend en compte le paramétrage du contrôle budgétaire à la source (GCTB).

Utilisé dans : Ecritures à transférer (GECT)
                       Transfert en comptabilité (TECT)

   Détermine si l'on doit créer ou supprimer l'association de pièces

   Permet de créer une association entre les deux pièces précisées dans GPIT.

   Permet au contraire de supprimer l'association entre les deux pièces précisées dans GPIT.

Utilisé dans : Associations des pièces à transférer (GPIT)
                        Transfert des associations de pièces (TPIT)

   Ce paramètre permet de recenser les zones des pièces dont un paramétrage de reprise peut être défini pour certaines transactions.

A créer pour : Reprise d'informations des pièces (GREI)

   Ce paramètre est uniquement mis à jour lors de la clôture d'exercice.

   Vous n'avez pas besoin de créer d'occurrence car elle sera créée automatiquement lors de l'initialisation de la clôture d'exercice. Ce sont des numéros séquentiels pour les exercices successifs clôturés par établissement géré (1 pour la première clôture, 2 pour la 2ème, etc.). Ce paramètre trace les exercices clôturés.

   Pour chaque occurrence, le système affecte :
     - dans la date 1 et la date 2   : respectivement la date de début et la date de fin de l'exercice que l'on clôture ;
     - dans la chaîne 1 et la chaîne 2   : respectivement la date de l'initialisation de la clôture et la date du dernier traitement de la clôture.

   Il est lu dans les éditions (grand livre et balance) pour retrouver les dates d'exercice des différents exercices clos.

Utilisé dans : Initialisation de clôture d'exercice (GCLO)
                      Initialisation de la clôture d'exercice (TICLO)

   Définit les différents codes non-résidents à utiliser lors de la génération d'un fichier de virement magnétique (TFVM).

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements (TFVM)

   Définit les différents codes d'opération à utiliser lors de la génération d'un fichier de virement magnétique (TFVM).

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements (TFVM)

   Détermine les regroupements à effectuer pour générer les listes contenant les pièces créées lors de la génération des effets (TGEF).

Utilisé dans : Génération des effets (pièces et écritures) (TGEF)

   Ce paramètre définit les critères permettant le rapprochement de mouvements bancaires lors du traitement de rapprochement automatique (TRBA).

   La valeur testée 1, positionnée à "D", permet d'identifier les champs au format date. La précision, dans la gestion des règles de rapprochement bancaire (GRBQ), est utilisée seulement sur les champs de type date.

   Les valeurs 1 et 2 permettent de définir les bornes minimale et maximale utilisables par l'occurrence du paramètre.

   Valeur testée 1 = "D"
Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 8

   Valeur testée 1 = "D"
Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 8

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 7

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 2

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 70

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 70

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 70

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 70

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 240

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 31

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 2

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 16

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 1

   Valeur 1 = 1      Valeur 2 = 2

A créer pour : Règles de rapprochement bancaire (GRBQ)
Utilisé dans : Rapprochement bancaire automatique (TRBA)

   Permet de contrôler la présence de la clé RIB.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- F      : Le contrôle de la présence de la clé RIB ne se fait pas ;
- Autre : La clé RIB doit être renseignée dans les coordonnées bancaires.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements (TFVM)
                       Génération d'un fichier LCR (TFLM)
                       Génération d'un fichier BOR (TFBM)
                       Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)
                       Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

   Dans le cadre de génération d'un fichier DTA (TDTA), ce paramètre permet de définir le support qui est utilisé.

Utilisé dans : Génération d'un fichier DTA (TDTA)

   Paramètre utilisé uniquement dans l'édition des pièces (EPIE).

   Dans le cas d'un choix d'une "Edition détaillée" dans EPIE, si la valeur testée 1 vaut :
- A : On n'édite la ligne complémentaire que si elle est renseignée (Libellé ou Référence externe de la pièce présent) ;
- Autre : on édite toujours la ligne complémentaire.

Utilisé dans : Edition des pièces (EPIE)

   Différents états d'une ligne de pré-comptabilisation d'abonnement.

A créer pour : Pré-comptabilisation d'abonnement (GABOP)

   Détermine si les cumuls sont sur un exercice clos (état inactif) ou ouvert (état actif).
C'est le dernier traitement de la clôture, le traitement de génération de reprise de solde (TGRS), qui passe les cumuls de l'exercice clôturé à l'état inactif.

Utilisé dans : Edition de la balance comptable (EBLC)
                       Edition de la balance CGR A ou CGR B (EBLA)
                       Edition de la balance des tiers (EBLT)

   Paramètre permettant de définir l'état de l'écriture.
Lors de leur création (saisie ou transfert d'une autre application), les écritures sont à l'état "C" (créées). A ce stade, il est encore possible de les modifier, par contre ce n'est en aucun cas une donnée définitive que l'on peut exploiter en tant que telle. A cet état-là, la donnée peut éventuellement être supprimée physiquement, voir autorisation (paramètre AUTCPT occurrence SUP).
Après le traitement de validation (interactif ou batch), les écritures passent automatiquement à l'état "V" (validées). Elles ne sont plus modifiables.

Utilisé dans : Ecritures (GECR)
                        Validation comptable (TVAL)

   Différents états d'un enregistrement de justification d'intérêts sur pièce.

A créer pour : Consultation des intérêts sur pièce (CJIP)
                       Intérêts sur avoir (GAVI)
                       Génération des écritures d'intérêts sur pièce (TEIP)

   Définit les différents états des associations de pièces.

   Si les pièces ont été associées par les transactions interactives ou par des traitements de génération d'écritures, l'état de l'association est "C". Dans ce cas, il est possible de modifier ou supprimer cette association (= faire du délettrage).

   En revanche, si l'association provient des traitements de génération d'écarts de change ou d'écarts d'arrondis (TGED), elle est automatiquement à l'état "G" (générée). Dans ce cas, elles ne peuvent plus être ni modifiées, ni supprimées.

   Les associations de pièces à l'origine d'un écart de change sont également marquées avec un état "G".

   Utilisée en comptabilité publique, l'association a été prise en compte dans la consommation du budget des crédits de paiements.
Dans ce cas, elle ne peut plus être ni modifiée, ni supprimée.

Utilisé dans : Associations de pièces (GPIA)
                       Associations des pièces à transférer (GPIT)
                       Génération des écarts de change (TGED)

   Il permet de paramétrer l'état des pièces.
Les différents états (occurrences) que peut prendre une pièce correspondent aux divers traitements par lesquels passe cette pièce.

   Pour les pièces qui ne possèdent pas d'écriture correspondante. Exemple, pièce extra-comptable générée pour l'édition des LCR.

   Pour les pièces rattachées à des écritures non validées. Ces pièces sont modifiables.

   Pour les pièces rattachées à des écritures validées (état "V").

   Pour les pièces de règlement ayant subi un traitement de paiement papier (lettre-chèque, lettre BAO, LCR papier, etc.).

   Pour les pièces de règlement ayant subi un traitement de paiement magnétique (LCR, BAO, virements magnétiques, ...) TFVM, TFLM, TFBM, etc.

   Pour les pièces factures dont le règlement a été généré en automatique par TGEF.

   Pour les pièces de règlement ayant subi le transfert vers le fichier magnétique par TTIM.

Utilisé dans : Pièces (GPIE)
                       Génération d'un fichier de virements (TFVM)
                       Génération d'un fichier LCR (TFLM)
                       Génération d'un fichier BOR (TFBM)
                       Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)
                       Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)
                       Constitution du fichier magnétique à transférer (TTIM)

   Définit les différents états des prorogations d'échéance.

A créer pour : Prorogations d'échéance (GPRO)

   Définit les différents états des enregistrements de la table intermédiaire de fichiers magnétiques.

   L'enregistrement a été créé par un des traitements de génération de fichier magnétique (TFVM, TFBM ou TFLM), mais il ne figure pas encore dans un fichier car il n'a pas été traité par la constitution de fichier magnétique (TTIM).

   L'enregistrement a été traité par le traitement de constitution de fichier magnétique (TTIM). Il figure donc dans un fichier magnétique.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements (TFVM)
                       Génération d'un fichier LCR (TFLM)
                       Génération d'un fichier BOR (TFBM)
                       Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)
                       Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)
                       Constitution du fichier magnétique à transférer (TTIM)
                        Modif. table intermédiaire fichiers magnétiques (TMTI)

   Définit l'état de clôture des mouvements bancaires.

   Le mouvement a été clôturé par le traitement de clôture des mouvements bancaires.
Le dé-rapprochement manuel reste possible sur des mouvements clos ; l'état de clôture est alors remis à nul.

Utilisé dans : Mouvements bancaires (GMBQ)

   Ce paramètre permet de déterminer si l'élément a été traité par le traitement d'extourne (TECP).

Utilisé dans : Extourne, Lissage, PCCA (GEPL)
                         Traitement d'extourne, produits/charges constatés (TECP)

   Définit l'état d'intégration des mouvements bancaires.

   Cette information permet de savoir si par rapport au CIB l'écriture correspondante a été passée en comptabilité.

Utilisé dans : Mouvements bancaires (GMBQ)

   Ce paramètre permet de déterminer si l'élément a été traité par le traitement de lissage (TLIS).

Utilisé dans : Extourne, Lissage, PCCA (GEPL)
                         Traitement de lissage (TLIS)

   Définit l'état de rapprochement des mouvements bancaires.

   Etat initial d'un mouvement n'étant ni pré-rapproché, ni rapproché.

   Cet état est affecté lorsque l'on fait du pré-rapprochement (manuel dans GRBM ou automatique dans TRBA) d'un mouvement ou d'un ensemble de mouvements bancaires en vue d'un rapprochement futur.

   Cet état est affecté lorsque l'on fait du rapprochement (manuel dans GRBM ou automatique dans TRBA) d'un ensemble de mouvements bancaires dont le solde cumulé fait 0.
La seule exception concerne des mouvements d'initialisation (origine égale à "S") qui peuvent automatiquement être rapprochés via une saisie dans GMBQ avec un type à "R".

Utilisé dans : Mouvements bancaires (GMBQ)

   Ce paramètre, non accessible en saisie, permet de marquer les écritures qui ont été traitées par le traitement de déclaration de TVA (TADT).

Utilisé dans : Ecritures (GECR)
                       Ecritures à transférer (GECT)
                       Traitement périodique de TVA (TADT)

   Liste des plans de comptes standard.

   Plan pour les documents 2054 et 2055 de la liasse fiscale. Le plan supérieur est PLAMO.
A utiliser pour les éditions EAM54C, EAM54CTU, EAM55C, EAM55CTU.

   Plan du bilan actif et passif revu dans le cadre de la modernisation des états financiers en 2025. Le plan supérieur est PLBILAN et le chemin 2025.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plan du bilan actif et passif. Le plan supérieur est PLBILAN.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plans BILAN et CPTRES.
A utiliser pour l'édition préparatoire (EPRE).

   Plan de capacité d'autofinancement. Le plan supérieur est PLCAF.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plan du bilan dédié à l'Espagne. Le plan supérieur est ESPCG.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL) avec la mise en forme Q000000007.

   Plans supérieurs PLGEN et PLIND.
PLGEN est utilisé dans l'édition de la balance par plan (EBPL) pour obtenir via la mise en forme Q000000005 un fichier Excel incluant le bilan actif, le bilan passif, le compte de résultat (ainsi que les éditions dans le formulaire de déclaration Cerfa), le solde intermédiaire de gestion, la capacité d'autofinancement et le tableau de financement.
PLIND contient des plans utilisés dans des indicateurs Finances.

   Plan pour obtenir la liasse fiscale. Le plan supérieur est FRSUP.
Attention : Utilise même plan que la M21.
A utiliser pour l'édition préparatoire (EPRE).

   Plan pour obtenir la M21. Le plan supérieur est FRSUP.
Attention : Utilise même plan que la liasse.
A utiliser pour l'édition préparatoire (EPRE).

   Plan comptable général. Le plan supérieur est PLPCG.
Il sera utilisé au niveau des balances et des grands livres afin de disposer des intitulés des totalisations par classe et sous-classe de compte.

   Plan des comptes de résultat revu dans le cadre de la modernisation des états financiers en 2025. Le plan supérieur est PLCPTRES et le chemin 2025.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plan des comptes de résultat. Le plan supérieur est PLCPTRES.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plans des comptes pour l'analyse du bilan carbone :
   - CHARGE_RSE pour la Finance ;
   - INVEST_RSE pour les Immobilisations ;
   - ACHAT_RSE pour les Achats.

   A utiliser pour :
Extraction des données carbone Finances (TFDCA)
Extraction des données carbone Locations (TLDCA)
Extraction données carbone Immobilisations (EAMDCA)

   Plan des soldes intermédiaires de gestion. Le plan supérieur est PLSIG.
A utiliser pour l'édition de la balance par plan (EBPL).

   Plan pour obtenir les flux de trésorerie (état de cash-flow, IAS7).
Le plan supérieur est TBFT.
A utiliser pour l'édition préparatoire des flux de trésorerie (EPRP).

Utilisé dans : Utilitaire création des plans (UTLPLNU)
                       Utilitaire création des plans (UTLPLNN)

   Ce paramètre est utilisé dans la génération d'un fichier d'interface vers CERG (TCERG) pour choisir le format du fichier à générer.

Utilisé dans : Génération d'un fichier d'interface vers CERG (TCERG)

   Ce paramètre est utilisé dans la génération d'un fichier d'interface vers un logiciel de trésorerie (TTRE) pour choisir le format du fichier à générer.

Utilisé dans : Constit. fic. d'interface pour logiciel trésorerie (TTRE)

   Permet d'identifier le sens comptable habituel du plan. La conjonction de cette donnée plus la fonction du détail du plan va permettre le paramétrage de l'édition du compte en fonction de son solde suivant la règle suivante :

Utilisé dans : Plans comptables et détails par niveau (GPLN)
                       Edition préparatoire (EPRE)

   Ce paramètre est utilisé en collaboration avec la fonction du plan de comptes. Il permet de déterminer la façon d'éditer le sens soustractif.

   Si la fonction du plan (FONOCPLN) est débitrice :

   1 - Si le solde est débiteur, les soldes sont édités en positif.

   2 - Si le solde est créditeur et si la fonction du niveau de plan (FONOCPNC) vaut :
- SE : le solde est édité en débit négatif ;
- SN : le solde n'est pas édité ;
- null : le solde est édité en débit négatif avec une erreur.

   Si la fonction du plan (FONOCPLN) est créditrice :

   1 - Si le solde est créditeur, les soldes sont édités en positif.

   2 - Si le solde est débiteur et si la fonction du niveau de plan (FONOCPNC) vaut :
- SE : le solde est édité en crédit négatif ;
- SN : le solde n'est pas édité ;
- null : le solde est édité en crédit négatif avec une erreur.

Utilisé dans : Plans comptables et détails par niveau (GPLN)
                       Edition préparatoire (EPRE)

   Ce paramètre est utilisé pour donner le choix de l'affectation des coûts des virements nationaux à la soumission du traitement de génération de fichier de virements espagnols (TFVE).
Il n'a une incidence que pour la création du fichier ASCII : Enregistrement détail (remise nationale) N°1, Zone F6, Position 64.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements espagnols (TFVE)

   Ce paramètre est utilisé pour donner le choix du code de partage des coûts des virements internationaux et spéciaux à la soumission du traitement de génération de fichier de virements espagnols (TFVE).
Il n'a une incidence que pour la création du fichier ASCII : Enregistrement détail (remise internationale) N°2, Zone F2, Position 44.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements espagnols (TFVE)

   Ce paramètre est utilisé pour donner le choix du type de virement des virements nationaux à la soumission du traitement de génération de fichier de virements espagnols (TFVE).
Il n'a une incidence que pour la création du fichier ASCII : Enregistrement détail (remise nationale) N°1, Zone F7, Position 65.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements espagnols (TFVE)

   Ce paramètre est utilisé pour donner le choix du virement direct bénéficiaire des virements nationaux à la soumission du traitement de génération de fichier de virements espagnols (TFVE).
Il n'a une incidence que pour la création du fichier ASCII : Enregistrement détail (remise nationale) N°1, Zone F8, Position 66.

Utilisé dans : Génération d'un fichier de virements espagnols (TFVE)

   Ce paramètre est utilisé pour déterminer la partie du champ "Information complémentaire N" du mouvement bancaire qui va permettre au traitement des écritures issues des mouvements bancaires (TEMB) de générer l'écriture.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Information complémentaire N" du mouvement bancaire doit contenir ce qui est renseigné dans le champ "Valeur de l'information" du schéma comptable des codes interbancaires (champ VAIOCSCB).

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Information complémentaire N" du mouvement bancaire doit débuter par ce qui est renseigné dans le champ "Valeur de l'information" du schéma comptable des codes interbancaires.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Information complémentaire N" du mouvement bancaire doit être égal à ce qui est renseigné dans le champ "Valeur de l'information" du schéma comptable des codes interbancaires.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Information complémentaire N" du mouvement bancaire ne doit pas contenir ce qui est renseigné dans le champ "Valeur de l'information" du schéma comptable des codes interbancaires.

A créer pour : Schémas comptables des codes interbancaires (GSCB)
Utilisé dans : Ecritures issues des mouvements bancaires (TEMB)

   Ce paramètre est utilisé pour déterminer la partie du champ "Libellé" du mouvement bancaire qui va permettre au traitement des écritures issues des mouvements bancaires (TEMB) de générer l'écriture.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Libellé" du mouvement bancaire doit contenir ce qui est renseigné dans le champ "Valeur du libellé" du schéma comptable des codes interbancaires (champ VALOCSCB).

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Libellé" du mouvement bancaire doit débuter par ce qui est renseigné dans le champ "Valeur du libellé" du schéma comptable des codes interbancaires.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Libellé" du mouvement bancaire doit être égal à ce qui est renseigné dans le champ "Valeur du libellé" du schéma comptable des codes interbancaires.

   Pour pouvoir générer l'écriture, le champ "Libellé" du mouvement bancaire ne doit pas contenir ce qui est renseigné dans le champ "Valeur du libellé" du schéma comptable des codes interbancaires.

A créer pour : Schémas comptables des codes interbancaires (GSCB)
Utilisé dans : Ecritures issues des mouvements bancaires (TEMB)

   Ce paramètre permet de connaître la zone des pièces dans laquelle le numéro d'abonnement est conservé.
Ceci permet de réaliser la synchronisation entre un abonnement et les pièces comptables associées.

Utilisé dans : Gestion des abonnements comptables (GABOO)

   Permet de retrouver les lignes de données générées dans la table d'aide à la déclaration de TVA.

Utilisé dans : Traitement périodique de TVA (TADT)
                       Edition d'aide à la déclaration de la TVA (EADT)

   Permet de marquer les cumuls en devise (table OCCUD) générés pour un compte dont la zone "Cumuls en devise" contient un "E".
Pour des comptes (non collectif) ainsi définis, on génère un cumul en mettant le tiers de l'écriture dans le tiers du cumul en devise.

Utilisé dans : Validation comptable (TVAL)

   Le genre de l'écriture permet de savoir l'origine de l'écriture, pour les écritures qui sont générées automatiquement.

   Cette écriture a été générée par le traitement de validation des écritures (TVAL), dans le cas où le type d'équilibre du journal (paramètre CTROEJRN) n'est pas à l'écriture.

   Cette écriture a été générée par le traitement de génération des écarts de change (TGED) dans le cadre de la gestion des arrondis ou par le traitement de génération des écarts Euro (TGEE).

   Cette écriture a été générée par le traitement de génération des écarts de change (TGED).

   Cette écriture a été générée par le traitement de génération des écritures de clôture (TECL) ou par le traitement de solde des comptes hors clôture (TESC).

   Cette écriture a été générée par le traitement de génération des écritures de réévaluation (TRCD).

   Ce genre est positionné sur des écritures ayant été traitées en prorata de TVA avec le taux définitif indiqué dans GPTV.

   Cette écriture a été générée par le traitement périodique de TVA (TADT).

   Ce genre est positionné sur des écritures ayant subi le traitement de régularisation du prorata de TVA (TGRP) suite à la mise à disposition du taux définitif dans GPTV.

Utilisé dans : Ecritures (GECR)
                        Validation comptable (TVAL)
                        Génération des écarts de change (TGED)
                        Génération des écarts liés au reporting (TGEE)
                        Génération des écritures de clôture (TECL)
                        Réévaluation des comptes en devises (TRCD)
                        Traitement périodique de TVA (TADT)

   Il permet d'indiquer le sens du mouvement de TVA.

A créer pour : TVA associée aux mouvements (GMTA)

   Le genre du mouvement permet de différencier les mouvements générés automatiquement par des traitements.

   Mouvement généré sur un journal à équilibrage lors de la validation d'une écriture en batch (TVAL) ou en interactif (Validation dans GECR).

   Mouvement généré pour effectuer la contrepartie lors de la génération d'une écriture dans une saisie de règlement (GERG).

   Utilisé pour marquer le mouvement supplémentaire généré sur le compte de TVA non récupérable précisé dans la chaîne 1 du paramètre MODOETVA lors du traitement du prorata de TVA.
Cas où la partie de TVA non récupérable n'est pas réincorporée au compte de comptabilisation d'origine, mais passée sur un compte dédié.

   Utilisé également pour marquer le mouvement généré sur le compte HT par le traitement d'aide à la déclaration de TVA (TADT) lors de la création de l'OD dans le cas particulier de TVA intracommunautaire et prorata.
Ce marquage permet de ne pas effectuer le contrôle de présence de compte de TVA lorsqu'un code de TVA non traité est utilisé même s'il est actif (valeur testée 2 de l'occurrence CTLTVA du paramètre AUTCPT égale à "A").

   Mouvement d'écart généré automatiquement pour effectuer l'équilibrage d'une écriture dans toutes les devises lors de son enregistrement.
Lié à la mise en place d'une devise de reporting.

Utilisé dans : Ecritures (GECR)
                        Validation comptable (TVAL)

   Le genre de l'association de pièce permet de savoir son origine, pour les associations générées automatiquement.

   N'est plus utilisé.

   Cette association a été générée par le traitement de génération des écarts de change (TGED) dans le cadre du traitement des arrondis.

   Cette association a été générée par le traitement de génération des écarts de change (TGED).

   On ne peut ni modifier, ni supprimer cette association.

Utilisé dans : Associations de pièces (GPIA)
                       Génération des écarts de change (TGED)

   Paramètre permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau des types de pièce d'un plan.

Utilisé dans : Types de pièce d'un plan (GPNT)

   Permet de différencier des enregistrements générés dans la table intermédiaire pour des fichiers spéciaux.

   Enregistrement généré par le traitement de génération d'un fichier de virement international (TFVI).

   Enregistrement généré par le traitement de génération d'un fichier mandat la Poste (TFMP).

Utilisé dans : Constitution du fichier magnétique à transférer (TTIM)
                       Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)
                       Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

   Ce paramètre permet de recenser les colonnes des écritures et des mouvements utilisées pour identifier les écritures réciproques entre établissements.

Utilisé dans : Paramétrage des écritures réciproques (GPERC)

   Zone informative permettant d'effectuer plus aisément des extractions de pièces à partir de leurs soldes dans les différentes devises.

Utilisé dans : Pièces (GPIE)
                       Edition des pièces (EPIE)

   Ce paramètre permet de stocker les interfaces gérées dans les règles de génération et renommage de fichiers.

Utilisé dans : Règles de création des fichiers bancaires (GRKE)
                     Règles de création des fichiers de cash flow (GRKC)

   Ce paramètre permet de distinguer les échéances entières de celles qui ne le sont pas, lors de la génération des échéances à l'insertion d'un abonnement.

Utilisé dans : Echéancier d'abonnements (GABOE)

   Permet de retrouver les enregistrements correspondants à de la TVA sur acompte générés par le traitement d'aide à la déclaration de TVA (TADT).

Utilisé dans : Traitement périodique de TVA (TADT)
                       Edition d'aide à la déclaration de la TVA (EADT)

   La nature des mouvements sert de marquage pour les mouvements générés par le traitement de génération des écritures de clôture (TECL). Cette zone est affectée automatiquement par le système.

   Affectée aux mouvements générés par le traitement de génération des écritures de clôture (TECL).

Utilisé dans : Ecritures (GECR)
                       Génération des écritures de clôture (TECL)

   Il permet de préciser le signe affecté au total du plan.

   
Si la nature n'est pas précisée, on ne change pas le signe du total du plan.

Utilisé dans : Plans comptables et détails par niveau (GPLN)
                       Edition préparatoire (EPRE)

   Ce paramètre définit à quel niveau la nature de trésorerie doit être déterminée.

   On distingue 2 séries d'occurrences :
      - les occurrences MVC, TIE et CPT afin de déterminer la nature de trésorerie lorsque le mouvement de contrepartie au mouvement du compte de banque est directement extrait ;
      - les occurrences MVCPIA, TIEPIA, CPTPIA afin de déterminer la nature de trésorerie lors de l'extraction des pièces associées au mouvement de contrepartie.

   L'ordre des occurrences détermine l'ordre de recherche de la nature entre le mouvement, le tiers et le compte.
La chaîne 1 indique la zone contenant la nature de trésorerie.
La chaîne 2 permet de préciser une nature de trésorerie qui s'appliquera à tous les mouvements, tiers ou comptes dès lors qu'aucune nature de trésorerie n'a été déterminée à un niveau supérieur.

   La chaîne 1 indique la zone des comptes contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones PR1OECPT (paramètre 1), PR2OECPT (paramètre 2), FCPOECPT (famille), FONOECPT (fonction), REGOECPT (regroupement).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

   La chaîne 1 indique la zone des comptes contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones PR1OECPT (paramètre 1), PR2OECPT (paramètre 2), FCPOECPT (famille), FONOECPT (fonction), REGOECPT (regroupement).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

   La chaîne 1 indique la zone des mouvements contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones I01OCMVC (identifiant 1), I02OCMVC (identifiant 2), I03OCMVC (identifiant 3), PR1OCMVC (paramètre 1), PR2OCMVC (paramètre 2), PR3OCMVC (paramètre 3), PR9OCMVC (paramètre 9), P10OCMVC (paramètre 10).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

   La chaîne 1 indique la zone des mouvements contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones I01OCMVC (identifiant 1), I02OCMVC (identifiant 2), I03OCMVC (identifiant 3), PR1OCMVC (paramètre 1), PR2OCMVC (paramètre 2), PR3OCMVC (paramètre 3), PR9OCMVC (paramètre 9), P10OCMVC (paramètre 10).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

   La chaîne 1 indique la zone des tiers contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones IC1OETIE, IC2OETIE, IC3OETIE, IC4OETIE, IC5OETIE (identifiants 1 à 5).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

   La chaîne 1 indique la zone des tiers contenant la nature de trésorerie : à choisir parmi les zones IC1OETIE, IC2OETIE, IC3OETIE, IC4OETIE, IC5OETIE (identifiants 1 à 5).
Les différentes natures de trésorerie définies comme occurrences du paramètre TREOCRTR devront être aussi définies pour le paramètre équivalent à la zone choisie.

A créer pour : Génération des réalisations de trésorerie (TRTR)

   Permet de définir les différentes totalisations pour la consultation pliage-dépliage (CCPLD).
L'occurrence n'est pas significative.
La valeur testée 1 indique le type de colonne : C caractère ; D date ; M mois ; N numérique.
La chaîne 1 indique la colonne de totalisation : colonne de la table des CGR, des comptes ou des cumuls.
La valeur 1 indique un numéro de libellé (GALIB) à afficher dans les listes de choix des totalisations.
Le texte indique les paramètres de synchronisation à utiliser pour l'appel des transactions liées.

A créer pour : Consultation pliage - dépliage (CCPLD)

   Ce paramètre permet de configurer des optimisations lors de la recherche de mouvements comptables (GMVC).

   Permet d'activer l'utilisation de la date comptable et du journal stockés au niveau des mouvements.
Si la valeur testée 1 vaut :
- "A" : utilisation activée ;
- "I" : utilisation inactive.
L'utilisation ne doit être activée que lorsque le traitement de reprise de l'antériorité (WTMVC) a traité toutes les écritures de la base de données.

Utilisé dans : Consultations ou traitements exploitant les mouvements

   L'origine du journal est utilisée dans le traitement de génération des effets (TGEF).
Elle permet de paramétrer le journal sur lequel vont s'imputer les écritures de règlement.

   Le journal sera recherché en fonction de la banque, du type de collectif et du mode de règlement de la pièce traitée : recherche dans la gestion des dates de valeur par banque (GBDV).

   Le journal sera recherché en fonction du type de collectif et de la nature de règlement de la pièce traitée : recherche dans la gestion des numéros de pièces (GNPI).

Utilisé dans : Génération des effets (pièces et écritures) (TGEF)

   Ce paramètre indique l'origine des mouvements bancaires.

   Mouvements bancaires intégrés par TIFB puis TTFB.

   Mouvements bancaires extraits de la comptabilité par TERB.

   Mouvements bancaires générés par des traitements particuliers (exemple TEMB).

   Mouvements bancaires d'initialisation saisis dans GMBQ.

Utilisé dans : Mouvements bancaires à transférer (GTMB)
                     Mouvements bancaires (GMBQ)

   Ce paramètre indique l'origine des réalisations de trésorerie.

A créer pour : Réalisation de trésorerie (GRTR)
                    Génération des réalisations de trésorerie (TRTR)

   Ce paramètre donne les différentes fréquences possibles pour le traitement de génération d'écritures (TGEP) dans le cas où plusieurs écritures sont à générer à partir d'une seule.

   En fonction du nombre d'écritures et de la fréquence, le traitement TGEP saura calculer les dates comptables des écritures à générer.
Vous pouvez créer de nouvelles valeurs si celles existantes par défaut sont insuffisantes.

   Pour chacune des occurrences :
- la valeur 1 précise le nombre de mois compris dans la fréquence (12 pour un an, 6 pour un semestre, 3 pour un trimestre, etc.) ;
- la valeur 2 précise le nombre de semaines compris dans la fréquence.

Utilisé dans : Génération d'écritures (TGEP)

   Ce paramètre permet de définir le type d'adresse d'un QR-Code.

A créer pour : QR-Codes suisses (GQRS)

   Permet de lancer l'exécution d'un rapprochement de pièces ou non.

Utilisé dans : Saisie des règlements (GERG)
                       Rapprochement des pièces comptables (GRAP)

   Permet de définir dans la chaîne 1 de chaque occurrence le paramètre des mouvements (Parmi les champs PR1OCMVC à P15OCMVC) à utiliser pour alimenter le regroupement correspondant des cumuls par type de pièces (OCCUP).

Utilisé dans : Validation comptable (TVAL)
                       Regénération des cumuls par type de pièce (TGCP)
                       Traitement de génération des RS par type de pièce (TRCP)
                       Modif. des dates d'exercice des établissements (TMDE)

   Il permet de marquer les enregistrements de TVA associée des mouvements.

   Le rôle des enregistrements est positionné à "Z" lorsque la somme des montants de TVA relatif à un même compte est nulle.

A créer pour : TVA associée aux mouvements (GMTA)

   Ce paramètre est utilisé dans les traitements d'interface avec les logiciels de trésorerie (TTRE ou TCERG) ou dans le traitement de rapatriement des mouvements comptables en vue du rapprochement bancaire (TERB) : il correspond au code transfert.
Ce code transfert est numérique, il est incrémenté de un à chaque transfert de ce mouvement.
Les occurrences de 1 à 9 doivent exister.

Utilisé dans : Constit. fic. d'interface pour logiciel trésorerie (TTRE)
                    Génération d'un fichier d'interface vers CERG (TCERG)
                    Extraction vers rapprochement bancaire (TERB)

   Ce paramètre est utilisé dans les traitements d'interface avec un logiciel de trésorerie (TKPE) ; il correspond au code transfert.
Ce code transfert est numérique, il est incrémenté de un à chaque transfert de cette pièce.
Les occurrences de 1 à 9 doivent exister.

A créer pour : Pièces (GPIE)
Utilisé dans : Export des prévisions estimées (TKPE)

   Ce paramètre indique le nombre d'éditions avec marquage d'une réalisation de trésorerie (ERTR).
Il permet aussi d'indiquer les réalisations n'ayant jamais été éditées avec marquage qui seront à traiter suite à une modification du schéma des associations de pièces.

   Cette réalisation de trésorerie n'a jamais été éditée avec marquage et a fait l'objet d'une modification au niveau du schéma des pièces associées.
Elle sera à nouveau traitée lors du prochain lancement du traitement de génération des réalisations de trésorerie (TRTR).

A créer pour : Réalisation de trésorerie (GRTR)
                    Edition des réalisations de trésorerie (ERTR)
                    Génération des réalisations de trésorerie (TRTR)

   Liste les codes particularités utilisables comme 1er chiffre dans le traitement de génération de fichier de mandat la Poste (TFMP).
Ce code se retrouve dans l'enregistrement détail D1 (06) au 150ème caractère.

Utilisé dans : Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)

   Liste les codes particularités utilisables comme 2ème chiffre dans le traitement de génération de fichier de mandat la Poste (TFMP).
Ce code se retrouve dans l'enregistrement détail D1 (06) au 151ème caractère.

Utilisé dans : Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)

   Liste les codes particularités utilisables comme 3ème chiffre dans le traitement de génération de fichier de mandat la Poste (TFMP).
Ce code se retrouve dans l'enregistrement détail D1 (06) au 152ème caractère.

Utilisé dans : Génération d'un fichier Mandat la Poste (TFMP)

   Permet de marquer dans le cadre de traitement spécifique les écritures transférées vers une autre application.

   Cette écriture a été traitée par la génération des réalisations de trésorerie (TRTR).

Utilisé dans : Ecritures (GECR)

   Permet de marquer dans le cadre de traitement spécifique les associations de pièces transférées vers une autre application.

   Cette association de pièces a été traitée par la génération des réalisations de trésorerie (TRTR).
Une fois la réalisation éditée avec marquage (ERTR), l'association ne pourra plus être modifiée ou supprimée.

Utilisé dans : Associations de pièces (GPIA)

   Définit le type de rapprochement des mouvements bancaires.

Utilisé dans : Mouvements bancaires (GMBQ)

   Permet de marquer les compensations traitées.

A créer pour : Compensation de pièces (GCOPI)

   Permet de marquer dans le cadre de traitement spécifique les cumuls transférés vers une autre application.

Utilisé dans des traitements spécifiques

   Permet de marquer dans le cadre de traitement spécifique les cumuls transférés vers une autre application.

Utilisé dans des traitements spécifiques

   Le code traitement peut prendre deux valeurs :

   Mise en attente dans la table d'interface.
Attention : ce code n'est pas géré actuellement par le traitement de transfert des écritures (TECT).

   Rejetée lors d'une intégration précédente.

Utilisé dans : Ecritures à transférer (GECT)
                        Transfert en comptabilité (TECT)
                        Associations des pièces à transférer (GPIT)
                        Transfert des associations de pièces (TPIT)
                        Lignes budgétaires à transférer (GTBU)
                        Transfert de table d'interface budgétaire (TTBU)
                        Transfert de clés de répartition (GTBR)
                        Transfert des clés de répartition (TTBR)
                        Fichiers bancaires à transférer (GTFB)
                        Soldes bancaires à transférer (GTSB)

   Le code traitement peut prendre deux valeurs.

   L'impayé est en attente de traitement.

   L'impayé a été traité.

Utilisé dans : Suivi des impayés (GPIMP)

   Permet de définir les différents types de génération des écritures d'intérêts sur pièce.

A créer pour : Consultation des intérêts sur pièce (CJIP)
                       Intérêts sur avoir (GAVI)
                       Génération des écritures d'intérêts sur pièce (TEIP)

   Deux types de mouvements principaux sont gérés : ceux issus de la banque "B" et ceux issus de la comptabilité "C".

   Le type "F" est utilisé au niveau des soldes bancaires (GSBQ) afin de contrôler l'ordre séquentiel et la cohérence des enregistrements des fichiers de relevés bancaires. Ces enregistrements correspondent à l'ancien solde (type 01) et au nouveau solde (type 07).

   Le type "V" permet, lorsque les soldes en date de valeur sont gérés (AUTRAP occurrence RAPDVL), de saisir des mouvements d'initialisation en date de valeur.

Utilisé dans : Mouvements bancaires à transférer (GTMB)
                     Mouvements bancaires (GMBQ)

   Il permet de définir les différents types de mouvements paramétrés dans le schéma de comptabilisation d'un abonnement.

   La chaîne 1 est utilisée lors de l'intégration de la pré-comptabilisation d'un abonnement pour indiquer un code de TVA non traité à positionner sur les comptes en TVA obligatoire.

A créer pour : Comptabilisation d'abonnements (GABOC)
                      Pré-comptabilisation d'abonnement (GABOP)

   Il permet de définir l'origine d'une facture lorsqu'il ne s'agit pas d'une pièce comptable.
Il peut s'agir d'une commande d'achats, d'une facture de ventes, ...

Utilisé dans : Réalisation d'abonnements (GABOT)

   Le type d'aide à la déclaration de TVA est utilisé dans le traitement périodique de TVA (TADT).

   Si des factures concernent des périodes antérieures au mois traité (date d'émission antérieure à la date de fait générateur au plus tôt), la TVA est exigible ce mois. Dans ce cas la date d'exigibilité ne sera pas la date d'émission de la facture mais la "date de fait générateur au plus tôt".
Tous les enregistrements créés dans la table d'aide à la déclaration de TVA qui sont dans ce cas auront le type à "A" (Antérieur) pour pouvoir distinguer la TVA omise précédemment, dans l'édition d'aide à la déclaration (EADT).

   D'autre part, tous les enregistrements créés dans la table d'aide à la déclaration de TVA (OCADT) et dont la date de fait générateur est postérieure au dernier jour du mois de la "date de fait générateur au plus tôt", auront le type égal à "F" (Futur). En effet, ces écritures apparaitront dans l'édition d'aide à la déclaration de mois futurs.

Utilisé dans : Traitement périodique de TVA (TADT)
                       Edition d'aide à la déclaration de la TVA (EADT)

   L'occurrence "R" de ce paramètre peut être utilisée lors de la saisie d'un mouvement bancaire d'initialisation (origine égale à "S") pour faire en sorte qu'il soit rapproché automatiquement et individuellement.

   Valeur permettant de rapprocher (passage à l'état de rapprochement "R") un mouvement bancaire d'initialisation dès sa création.

Utilisé dans : Mouvements bancaires (GMBQ)

   Il permet de préciser la période à prendre en compte pour rechercher les soldes dans l'édition préparatoire au bilan (EPRE).

   Pour les comptes de bilan : sont pris en compte les cumuls de la précédente reprise de solde jusqu'au début de période.
Pour les comptes de résultat : sont pris en compte les cumuls compris entre la dernière reprise de solde et la période de début et n'étant pas des cumuls de clôture.

   Pour les comptes de bilan : sont pris en compte les cumuls de la précédente reprise de solde jusqu'à la fin de période.
Pour les comptes de résultat : sont pris en compte les cumuls compris entre la dernière reprise de solde et la période de fin et n'étant pas des cumuls de clôture.

   Pour les comptes de bilan : sont pris en compte les cumuls de la précédente reprise de solde jusqu'à la fin de période.
Pour les comptes de résultat : sont pris en compte les cumuls compris dans la période demandée et n'étant pas des cumuls de clôture.

   Pour les comptes de bilan : ne sont pris en compte que les cumuls compris dans la période demandée, les reprises de solde étant exclues.
Pour les comptes de résultat : sont pris en compte les cumuls compris dans la période demandée et n'étant pas des cumuls de clôture.

   Dans le cas d'un plan supérieur, permet d'obtenir une totalisation. Utilisable dans l'édition préparatoire des flux de trésorerie (EPRP).

Utilisé dans : Plans comptables et détails par niveau (GPLN)
                      Edition préparatoire (EPRE)

   Permet de paramétrer le type de remise en banque des pièces.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- 1 : remise à l'escompte (pour l'occurrence "ES") ;
- autre valeur : remise à l'encaissement (pour l'occurrence "EN").

Utilisé dans : Remises en banque (GRMB)
                       Constitution d'une remise en banque (TRMB)

   Ce paramètre permet de définir les différents types d'opérations pouvant être effectués par le traitement de génération d'un fichier de virements allemands ou par d'autres traitements spécifiques.

   La valeur testée 1 est positionnée à "F" afin d'indiquer que les virements sont destinés à des fournisseurs.

   La valeur testée 1 est positionnée à "C" afin d'indiquer que les virements sont destinés à des clients.

A créer pour : Génération d'un fichier de virements Allemands (TFVD)

   Ce paramètre permet de recenser les différents formats SEPA.

   La valeur testée 1 agit sur le contrôle du code BIC des domiciliations bancaires des pièces lors du traitement TPSEP :
- "A" : le code BIC est obligatoire uniquement pour les opérations transfrontalières (lorsque le pays de la domiciliation est différent du pays de l'établissement traité). Pour les opérations nationales, il n'est pas contrôlé comme obligatoire ;
- "I" ou autre : le code BIC est contrôlé obligatoire dans tous les cas.
Pour l'occurrence "SCT-I", peu importe la valeur testée 1, le code BIC est obligatoire si le pays de la domiciliation n'existe pas en tant qu'occurrence du paramètre PAYSSBIC.

   La valeur testée 2, pour l'occurrence "SCT-I", agit sur le contrôle des données de l'adresse :
- "A" : l'adresse du bénéficiaire doit être entièrement renseignée (Ligne 1, 2 ou 3 / Code postal / Ville / Pays) ;
- "I" ou autre valeur : les données de l'adresse ne sont pas contrôlées.

   Il faut avoir le module OCTSEPINS pour faire des virements SEPA instantanés.
La valeur 1 peut être utilisée pour préciser le plafond d'un virement instantané.

A créer pour : Contrôles préalables aux traitements SEPA (TPSEP)

   Ce paramètre permet de définir le type de référence d'un QR-Code.

A créer pour : QR-Codes suisses (GQRS)

   Permet de renseigner la zone 18 (position 247) de l'enregistrement 04 "Détail des opérations" dans le traitement de génération d'un fichier de virement international (TFVI).

   Si le mode de règlement de la soumission est "0", on aura aussi l'enregistrement 05 "Banque du bénéficiaire".

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

   Permet de renseigner la zone 18 (position 308) de l'enregistrement 03 "En-tête" dans le traitement de génération d'un fichier de virement international (TFVI).

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

   Permet de renseigner la zone 18 (position 309 : "Indice type de remises") de l'enregistrement 03 "En-tête" dans le traitement de génération d'un fichier de virement international (TFVI).

   La chaîne 1 de ce paramètre peut servir à alimenter la zone 19 (position 248 : "Code imputation des frais") de l'enregistrement 04 "Détail de l'opération" si le tiers et la domiciliation de frais ne sont pas présents à la soumission. Dans ce cas, la chaîne 1 doit contenir "13" ou "14".

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)