TSEPD - Prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits)

   Le SEPA SDD (SEPA Direct Debits) permettra de remplacer les modes de règlement de prélèvements domestiques exprimés en euros à destination d'un pays supportant le SEPA.

   Ce traitement se base sur les données collectées dans les gestions des mandats de prélèvements (GMDT) et des associations mandat-banque-domiciliation (GAMT) pour obtenir les informations liées aux prélèvements signés par les tiers débiteurs.

   Le prélèvement SEPA s'appuie sur des messages conformes aux normes internationales (ISO 20022 dites « UNIFI ») et utilise le code SWIFT/BIC, l'IBAN pour identifier les numéros de compte des deux parties concernées (émetteur et bénéficiaire) ainsi que l'identifiant créancier SEPA présent dans les banques (GBNQ) et bordereaux de banques (GNBB).

   Attention, les pièces traitées devront avoir au moins un montant (référence, reporting ou devise) exprimé en euros.

   Plusieurs établissements peuvent être traités simultanément, et pour chacun il peut y avoir différentes banques.
Par défaut, et s'il n'y a aucun regroupement demandé, les noms des fichiers générés sont de la forme :
          code établissement "-" code banque "-" numéro de job ".xml".

   Certains paramètres peuvent effectuer des regroupements qui influent sur le nom des fichiers créés :

   Le paramètre AUTSEPAD occurrence RGPTYP :
- si sa valeur testée 1 est égale à "R", on regroupera dans le même fichier toutes les banques de la sélection, ayant le même type ("TYPOCBNQ") tous établissements confondus.
   Les noms des fichiers générés sont de la forme :
          type de la banque "-" numéro de job ".xml".

   Le paramètre AUTSEPAD occurrence RGPSEQ permet de gérer un niveau de regroupement supplémentaire :
- si sa valeur testée 1 est égale à "R", on regroupera les différents types de prélèvement (CORE/B2B) et les différentes séquences (FRST/RCUR/FNAL/OOFF).
Les noms des fichiers générés seront de la forme :
          code établissement "-" code banque "-" (CORE ou B2B) "-" (FRST ou RCUR ou FNAL ou OOFF ) "-" numéro de job ".xml"
ou                                       type de la banque "-" (CORE ou B2B) "-" (FRST ou RCUR ou FNAL ou OOFF ) "-" numéro de job ".xml".

   L'extension des fichiers générés peut être modifiée grâce à certaines occurrences du paramètre OCTSDD.

   Avec le Module "Connecteur avec logiciel de trésorerie", les fichiers générés peuvent être renommés et déplacés dans un répertoire dédié (GRKE).

   A partir du 20 novembre 2016, la séquence "FRST" devient facultative et peut être remplacée par "RCUR" pour indiquer un premier prélèvement SEPA.
Pour cela, il faut rendre inactif (ou supprimer) l'occurrence FRST du paramètre TPSOEAMT.

   L'échange de fichiers dans un environnement SaaS du produit Cegid XRP Ultimate On Demand est géré.

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Saisir le nom de la liste pour laquelle vous voulez préparer le fichier de prélèvements.
Attention : celle-ci doit contenir les pièces de paiement et non les factures.

   Si lors de la création de la liste de pièces (dans GLSP) un rattachement a été effectué avec une autre liste existante, l'utilisateur peut, s'il le désire, traiter les pièces de la liste seule ou de l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   L'édition détaillée permet de lister chaque pièce faisant partie du prélèvement.
Inversement, si vous ne cochez pas cette case, l'édition ne présente qu'un récapitulatif par fichier de prélèvement créé.

   Deux modes de comptabilisation des transactions sont possibles :
- global : la comptabilisation par lot (pour un ensemble de transactions) ;
- détaillé : la comptabilisation unitaire (par transaction).

   Le choix du mode de comptabilisation est géré par un accord bilatéral convenu préalablement entre le client et sa banque.
La prise en compte du mode de comptabilisation dans le message est soumise à accord bilatéral.
Cette référence figure dans le corps du message UNIFI et se caractérise par la balise <BtchBookg> du bloc GroupHeader <GrpHdr> du message.
Si l'option prévue est gérée par contrat, elle aura la priorité sur la donnée qui pourrait être renseignée dans le message.

   Permet de déterminer si les frais sont :
- à la charge de l'émetteur (DEBT) ;
- à la charge du bénéficiaire (CRED) ;
- ou partagés entre les deux selon un schéma (SLEV).
Remarque : seule la valeur SLEV est autorisée.

   Suivant le volume de votre base de données, ce traitement peut engendrer un fichier ASCII d'une taille assez conséquente. Ce paramètre permet, en positionnant sa valeur à "N" ou en le supprimant, de ne pas indenter ce fichier avec des espaces, ce qui peut réduire un peu son volume.

   Ce paramètre, positionné à la valeur "O", permet d'utiliser les adresses structurées dans le lot pour le créditeur et dans le détail pour le débiteur.

   Permet de changer le nom du paramètre ("OCTSDD"), pour utiliser le paramétrage permettant de personnaliser les informations utilisées dans la génération des fichiers XML.