GBNQ - Banques (comptes bancaires)

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Finances

Les banques correspondent aux divers comptes bancaires utilisés par l'établissement.

Cette transaction utilise la "suppression logique".

Données

Banque

Identifiant de la banque. Cette codification est libre et peut être contrôlée par le rôle de la banque.

Etablissement

Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

Référence

   Tiers (ou tiers-établissement) :

   Une banque est une domiciliation bancaire d'un tiers particulier. Ce tiers doit être défini comme ayant une nature égale à 'E' dans son association avec l'établissement dans GATE.

   Domiciliation :
      Permet la définition des données de la banque et en particulier de tout ce qui concerne le Relevé d'Identité Bancaire.

Intitulé

Nom de la banque.

Emetteur

Identifiant attribué par la banque auprès de ses clients qui permet leur identification lors des échanges de données sur support magnétique.

Compte

Compte général qui identifie le compte bancaire.

Identifiant créancier SEPA

Numéro d'identification unique d'un créancier SEPA. En France, ce numéro est attribué par la Banque de France. C'est une donnée obligatoire pour faire du prélèvement SEPA.
L'identifiant créancier SEPA français (13 caractères) se base sur le NNE (identifiant spécifique pour les prélèvements nationaux) qui est encapsulé afin de répondre à la norme SEPA. Il comprend les éléments suivants :
a) le code pays "FR" ;
b) une clé de contrôle calculée sur les éléments a) et d) (2 caractères) ;
c) une extension, appelée code activité ("Creditor Business Code"), destinée à permettre au créancier d'identifier dans son organisation des lignes métiers, services de traitement ou autres. Cet élément n'est pas pris en compte dans le calcul de la clé, (Cf. b) (3 caractères). Ce code est géré par le créancier à sa convenance (par défaut, ou si le créancier ne souhaite pas utiliser de code activité, la valeur "ZZZ" est attribuée) ;
d) le NNE (Numéro National d'Emetteur), soit 6 chiffres.

Taux

Données informatives non utilisées par le produit.

Ouverture

Données informatives non utilisées par le produit.

Complément CMC7

Zones éditées dans la bande de marquage des chèques lors d'impression sur fond vierge.

Codes interbancaires

Cette zone doit être renseignée avec 12 caractères numériques désignant les codes interbancaires servant à codifier des règles entre banques (zone 3 de la bande de marquage).

Codes intérieurs

Cette zone doit être renseignée avec 12 caractères numériques représentant les codes intérieurs de l'établissement tiré de chèques, lui permettant de marquer les identifiants du compte du tireur (zone 2 de la bande de marquage).

Paramètres standard

Rôle

Donnée permettant de regrouper des comptes bancaires appartenant à la même banque (enseigne commerciale bancaire). En positionnant la valeur testée 1 du paramètre AUTCPT occurrence TTIM à "R", vous pourrez ainsi générer des fichiers de virements par rôle de banques.

Complément rapprochement

Gestion du rapprochement

Activation du module de rapprochement bancaire pour ce compte bancaire.

Prérequis : un compte bancaire, identifié par un RIB ou par un IBAN, est égal à :
- une et une seule domiciliation bancaire pour le tiers-établissement (GTID) ;
- une et une seule banque (GBNQ) ;
- un et un seul compte général (512% dans GCPT).

Clôture

Date et utilisateur de la dernière clôture du rapprochement bancaire.

Domiciliation

Report de la banque, du guichet, du compte, de la clé RIB et du code IBAN de la domiciliation du compte bancaire lorsque la gestion du rapprochement a été activée.

Indices

Taux intérêt débiteur

Indice utilisé dans l'édition des soldes et des intérêts s'il n'a pas été précisé à la soumission.

Taux intérêt créditeur

Indice utilisé dans l'édition des soldes et des intérêts s'il n'a pas été précisé à la soumission.

Commission du plus fort découvert

Indice utilisé dans l'édition de l'échelle d'intérêts.

Commission de mouvement de compte

Indice utilisé dans l'édition de l'échelle d'intérêts.

Transactions associées

GACR - Associations codes interbancaires-règles

GBDV - Paramétrage des journaux par banque

GDBQ - Droits par banque

GNBB - Bordereaux de banques

Paramètres

ROLOCBNQ

Messages

ISO061 - Incohérence entre la taille des bornes

ISO066 - Zone saisie trop grande : au plus $1 caractère(s)

OCBNQ056 - Un compte ne peut pas être utilisé sur plusieurs banques