Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Structures générales
GAMT - Association mandat-banque-domiciliation

Cette transaction permet, à partir d'un mandat de prélèvement (GMDT), de détailler plus précisément les liens entre le mandat et les différentes banques du créancier, suivant l'établissement, ainsi que les différents codes tiers et domiciliation qui auraient pu être affectés au débiteur.    Ces associations peuvent être créées automatiquement lors de la création du mandat selon le paramétrage ASSMDT.    L'occurrence SUPMDT du paramètre AUTODE permet d'utiliser soit la "suppression logique" (par défaut), soit la suppression physique.

Données

Mandat et établissement

Données provenant de la gestion des mandats de prélèvement (GMDT).

Tiers débiteur

Ensemble d'informations qui permettra de faire un lien plus précis entre un mandat et : - la banque du créancier définie sur un établissement ; - la nomenclature utilisée pour définir le tiers débiteur et sa domiciliation bancaire. A partir des données d'une pièce (GPIE), on pourra ainsi retrouver le mandat à utiliser pour effectuer des prélèvements.

Etablissement

Il s'agit de l'établissement sur lequel est définie la banque du créancier.

Banque

Il s'agit de la banque du créancier qui utilisera le mandat pour effectuer ses prélèvements.

Tiers

Code du tiers qui sera prélevé.

Domiciliation

Code de la domiciliation associée au tiers qui sera prélevé.

BIC et IBAN

Zones informatives, reprenant le code BIC et IBAN présents au niveau de la domiciliation (GTID). Permet un contrôle de cohérence visuel plus simple.    Attention : ce couple BIC, IBAN doit être identique à celui trouvé à partir des informations (tiers, domiciliation) saisies dans le mandat de prélèvement (GMDT).

Date de première utilisation

Est affectée automatiquement par le traitement de prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD). Mais peut être saisie manuellement dans le cas où le mandat était déjà utilisé par le créancier dans un autre système informatique.

Date de dernière utilisation

Est affectée automatiquement par le traitement de prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD).

Date de clôture

Est affectée automatiquement par le traitement de prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD), à condition que le "Type de la prochaine séquence" soit positionné à "FNAL" avant le lancement du traitement. Peut être saisie manuellement dans le cas où le mandat est clôturé volontairement par le créancier, mais dans ce cas le traitement TSEPD ne pourra plus l'utiliser.

Type de la prochaine séquence

Dépend du "Type de paiement" présent dans le mandat de prélèvement (GMDT) : - "P" : Ponctuel, alors sa valeur ne peut être que "OOFF" (One-Off) ; - "R" : Récurrent, alors sa valeur est :            . "RCUR" (Récurrent),            . "FNAL" (Final) si le mandat doit être utilisé une dernière fois avant d'être clôturé.    Attention, cette information est utilisée pour le mandat quelle que soit la banque du créditeur ; si elle doit être changée, il faut mettre la même valeur sur toutes les associations de ce mandat présentes dans GAMT.

Commentaires

Champ libre, sans contrôle, de 240 caractères.

Informations sur le mandat d'origine

Toutes ces informations permettent de suivre les modifications qui pourraient toucher soit le mandat, soit le tiers ou sa domiciliation. Exemples : - Le tiers débiteur signe un nouveau mandat rendant caduc l'ancien. - Les codes du tiers ou de sa domiciliation ont été mis inactifs et un nouveau code leur a été affecté. - Le tiers débiteur a changé de banque, donc il possède un nouvel ensemble de compte/guichet/banque d'où une nouvelle domiciliation. - etc.    Ces informations doivent être différentes de celles du "Tiers débiteur" de la même association, par contre, elles doivent être définies sur une autre ligne de données de cette gestion.    Si le numéro de mandat et l'établissement ne sont pas renseignés, on considère que ce sont ceux de l'enregistrement en cours (celui présent dans le mandat de prélèvement GMDT).    Si des données sont déjà présentes et qu'elles ont déjà fait l'objet d'une information à la banque, alors la nature du mandat est marquée à "M", empêchant toute nouvelle transmission de ces données. Dans le cas de nouvelles modifications, pour en informer la banque, il faut, en plus de la saisie des modifications, enlever le "M" de la nature du mandat.

Paramètres standard

Modifications périphériques

Pour la suite, la notation GMDT correspond à la gestion des mandats de prélèvement et "tiers débiteur principal" correspond aux informations contenues dans le cadre "Tiers débiteur" de cette gestion.    - Lorsque des données sont saisies dans le cadre "Tiers débiteur origine", la ligne de données contenant ces mêmes informations au niveau du "tiers débiteur principal" aura son état mis à "I" (inactif) et verra l'utilisateur et la date de modification mis à jour.    - L'état de la ligne de données ne peut pas être mis à "A" (actif) si celui de GMDT est soit "I" (inactif), soit "S" (supprimé).    - L'état de la ligne de données ne peut pas être mis à "A" (actif) si le "tiers débiteur principal" est présent sur une autre ligne de données (de GAMT) mais dans le cadre "Tiers débiteur origine".    - On ne peut pas supprimer physiquement une ligne de données si le "tiers débiteur principal" est présent sur une autre ligne de données (de GAMT) mais dans le cadre "Tiers débiteur origine".

Paramètres

ASSMDT

AUTODE - SUPMDT

AUTSEPAD - NUMMDTPIE

NATOEAMT

TPSOEAMT

Messages

OEAMT050 - Si une des zones de l'ancien mandat est renseignée, toutes les autres doivent l'être aussi

OEAMT051 - Le couple BIC/IBAN ($1 / $2) du tiers débiteur est différent de celui du tiers signataire ($3 / $4 )

OEAMT052 - L'ancien mandat et son établissement doivent être saisis simultanément ou pas du tout

OEAMT053 - Ce mandat ne doit pas être à l'état actif, car il est présent, en tant que mandat d'origine, sur un autre enregistrement

OEAMT054 - Ce mandat ne peut pas être supprimé, car il est présent, en tant que mandat d'origine, sur un autre enregistrement

OEAMT055 - L'association mandat d'origine et l'association mandat principal ne peuvent pas être identiques sur un même enregistrement

OEAMT056 - Le type de la prochaine séquence "$1" ($2) n'est pas compatible avec le type de paiement "$3" du mandat

OEAMT059 - Un seul enregistrement d'association mandat doit être à l'état actif pour le tiers ($1), la domiciliation ($2), la banque ($3) sur l'établissement ($4)