Sommaire
Prérequis
Il existe des paramétrages permettant de personnaliser certaines lignes du fichier XML.
Liste de pièces
Seules les pièces qui regroupent les caractéristiques suivantes sont traitées, dans le cas contraire une anomalie est signalée :
- elles doivent être validées (etaocpie = "D") ;
- le mode de règlement doit être magnétique ;
- le type d'acceptation du mode de règlement doit avoir une valeur testée 1 égale à "P" ;
- la banque doit être renseignée (bnqocpie) ;
- le bordereau doit être renseigné (borocpie) ;
- le type et la date d'envoi ne doivent pas être renseignés (tenocpie et denocpie) ;
- le type de pièce doit avoir une valeur testée 1 égale à "P", "I" ou "A" (paramètre TYPPIE) ;
- le montant initial de la pièce (Crédit - Débit) est positif ;
- le code ICS (Identifiant Creancier Sepa) est renseigné au niveau des bordereaux (GNBB) ou à défaut sur la banque (GBNQ) (creocnbb ou creocbnq) ;
- la domiciliation du tiers est considérée comme correcte si :
. pour des opérations transfrontalières, c'est-à-dire si le pays de la domiciliation de la banque est différent du pays de la domiciliation de la pièce, le code SWIFT/BIC est renseigné (bicoetid) ;
. pour des opérations nationales, à partir du 1 février 2014, la présence du code SWIFT/BIC est devenue facultative. Un paramétrage par banque est possible pour gérer les exceptions ;
. le code IBAN est renseigné (ibaoetid) ;
. elle existe dans les gestions des mandats de prélèvement (GMDT à l'état actif) et des associations mandat-banque-domiciliation (GAMT à l'état actif et sans date de clôture).
Données à contrôler
En plus des données des pièces, il faut que le code IBAN de la domiciliation du tiers-établissement de chaque banque traitée soit renseigné.
La présence du code SWIFT/BIC étant devenue facultative à compter du 1 février 2014.
Un paramétrage par banque est possible pour gérer les exceptions.
Caractères autorisés
Seuls les caractères suivants peuvent être présents dans le fichier en sortie :
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9
/ - ? : ( ) . , ¿ +
Espace
Présentation du fichier
Le fichier ASCII à transférer est de type XML.
La syntaxe XML utilise des balises (ou "tags") pour structurer les données.
Une balise commence par le caractère < et se termine par le caractère >.
Chaque fichier est composé de :
[1] En-tête : "Group Header"
[1 à n] Remise : "Payment Information"
[1 à n] Paiement : "Transaction Information"