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Finances

TPSEP - Contrôles préalables aux traitements SEPA

Sommaire

   Ce traitement permet d'effectuer un contrôle préalable des pièces factures/avoirs à soumettre à un enchaînement de virements ou de prélèvements SEPA.


Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)


   Etablissement, Chemin

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.


   Traitement réel

   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.


   Liste

   Saisir le nom de la liste contenant les pièces à contrôler.
Attention : celle-ci doit contenir les factures/avoirs.


   Liste s'y rattachant

   Si lors de la création de la liste de pièces (dans GLSP) un rattachement a été effectué avec une autre liste existante, l'utilisateur peut, s'il le désire, traiter les pièces de la liste seule ou de l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.


   Type de contrôle

   Indique le format SEPA à contrôler.


   Banque par défaut

   Banque sur laquelle les pièces doivent être contrôlées lorsque la banque n'est pas encore renseignée sur la pièce.


   Pour toutes les pièces

   Possibilité de contrôler toutes les pièces par rapport à la banque par défaut (même les pièces sur lesquelles une banque est déjà affectée).


   Liste d'erreurs

   Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces sur lesquelles une anomalie est constatée.
Les pièces sont toutefois conservées dans la liste origine.


   Effacement liste

   Possibilité d'effacer la liste d'erreurs préalablement aux contrôles des pièces.


   Certification des domiciliations

   Données accessibles lorsque la valeur testée 1 du paramètre AUTODE occurrence CERTIF est positionnée à "E".


   Liste des pièces sans certification valide

   Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces ne disposant pas d'une certification de la domiciliation bancaire valide, même si le paramétrage du pays existe, un des types de collectif du tiers de la pièce est bien inclus dans ce paramétrage et la valeur du champ de regroupement du tiers est bien traitée.


   Effacement liste

   Possibilité d'effacer la liste des pièces sans certification valide préalablement aux contrôles des pièces.


   Liste des pièces avec niveau de confiance bas

   Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces disposant d'une certification de la domiciliation bancaire avec un niveau de confiance bas.


   Effacement liste

   Possibilité d'effacer la liste des pièces avec un niveau de confiance bas préalablement aux contrôles des pièces.


   Liste des pièces avec niveau de confiance moyen

   Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces disposant d'une certification de la domiciliation bancaire avec un niveau de confiance moyen lorsque le paiement de ces pièces n'est pas souhaité.


   Effacement liste

   Possibilité d'effacer la liste des pièces avec un niveau de confiance moyen préalablement aux contrôles des pièces.


   Paiement des pièces avec niveau de confiance moyen

   Les pièces dont la certification de la domiciliation bancaire est à un niveau de confiance moyen n'engendrent pas d'erreur de certification et sont conservées dans la liste origine pour être payées.


   Rafraîchissement des certifications

   Permet d'effectuer un rafraîchissement des certifications préalablement aux contrôles des pièces.


Actions réalisées par le traitement


Paramètres

   TYPSEPA


   AUTCPT - ETAGEF


   AUTODE - CERTIF


   AUTSEPAD - REPRES


   PAYSSBIC


Messages

   OCBNQ060 - L'identifiant créancier SEPA doit être renseigné au niveau des bordereaux (GNBB) ou à défaut sur la banque (GBNQ)


   OCPIE060 - L'état de la pièce ne permet pas le traitement


   OCPIE064 - Mode de règlement non renseigné


   OCPIE090 - L'adresse du tiers doit être renseignée


   OCPIE091 - La domiciliation du tiers doit être renseignée


   OCPIE105 - Le tiers doit être renseigné dans la pièce


   OCPIE106 - Le numéro de banque doit être renseigné


   OEAMT057 - Aucune association mandat trouvée pour le tiers ($1), la domiciliation ($2), la banque ($3) sur l'établissement ($4)


   OEAMT058 - Période d'utilisation du mandat dépassée pour le tiers ($1), la domiciliation ($2), la banque ($3) sur l'établissement ($4)


   OERGM054 - Mode de règlement non magnétique


   OERGM059 - Type d'acceptation ne correspond pas à un virement


   OERGM065 - Type d'acceptation ne correspond pas à un virement commercial


   OERGM066 - Le type d'acceptation ne correspond pas à un prélèvement


   OETIA080 - Le pays ($3) de l'adresse $1 du tiers $2 est incorrect


   OETIA083 - L'adresse $1 du tiers $2 doit être entièrement renseignée


   OETID096 - Le code SWIFT/BIC de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné


   OETID097 - Le code IBAN de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné


   OETID100 - Les coordonnées bancaires doivent être renseignées pour la domiciliation $1 du tiers $2


   OETID103 - La domiciliation bancaire $1 du tiers $2 de la pièce doit être certifiée


   OETID108 - L'adresse de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être entièrement renseignée


Extrait du compte rendu