TSEPI - Virement générique international

   Ce traitement permet de générer un fichier de virement générique international (remises informatisées d'ordres de paiement).

   Il est destiné aux virements n'entrant pas dans le cadre SEPA (Single Euro Payments Area) (TSEP) c'est-à-dire :
- des virements libellés dans une autre devise que l'Euro ;
- des virements à destination d'une banque hors zone SEPA ;
- des virements contenant des instructions spéciales ;
- des virements à effectuer par chèque ;
- des virements dans le trafic des paiements spécifiques à la Suisse (SPS : Swiss Payment Standards).

   Ce traitement s'appuie sur des messages conformes aux normes internationales (ISO 20022 dites «UNIFI»).
Remarque : il existe un traitement qui prend en charge les directives d'implémentation belges, élaborées par la Fédération belge du secteur financier (Febelfin) (TVGB).

   Les normes internationales actuellement gérées par ce traitement sont :
    - la version 1.3 du standard UNIFI ISO 20022 "XMLCustomerCreditTransferInitiation" basé sur le schéma "pain.001.001.02" ;
    - la version 2.6 du standard UNIFI ISO 20022 "XMLCustomerCreditTransferInitiation" basé sur le schéma "pain.001.001.03" & "pain.001.001.09" (voir la partie "Virement international ou non éligible SEPA") ;
    - la version 1.9 du standard UNIFI ISO 20022 "XMLCustomerCreditTransferInitiation" basé sur le schéma spécifique Suisse "pain.001.001.03.ch.02" ;
    - la version 2.0.1 du standard UNIFI ISO 20022 "XMLCustomerCreditTransferInitiation" basé sur le schéma spécifique Suisse "pain.001.001.09.ch.03".
      (Pour sa mise en place, voir le fichier correspondant dans "Détail des enregistrements générés" du "Fichier XML : prérequis et résultats".)

   Plusieurs établissements peuvent être traités simultanément, et pour chacun il peut y avoir différentes banques.
Possibilité de gérer des regroupements différents. Cela dépend de l'occurrence RGPTYP du paramètre, défini sans établissement, correspondant soit à la valeur du paramètre TYP associé au mnémonique, soit à AUTSEPA.

   - Si sa valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI", on regroupera dans le même fichier toutes les banques de la sélection, ayant le même type ("TYPOCBNQ") tous établissements confondus.
Les noms des fichiers générés sont de la forme :
   type de la banque "-" numéro de job avec l'extension ".xml".

       De plus, si valeur testée 1 est égale à "RI", l'enregistrement remise sera le regroupement des banques ayant pour leur tiers/domiciliation le même IBAN (dans GTID).

   - Pour toutes les autres valeurs testées 1, il y aura autant de fichiers générés qu'il y a d'établissements sélectionnés et de banques traitées.
Les noms des fichiers générés sont de la forme :
   code établissement "-" code banque "-" numéro de job avec l'extension ".xml".

   L'extension des fichiers générés peut être modifiée grâce à certaines occurrences du paramètre OCTSEPI.

   Avec le Module "Connecteur avec logiciel de trésorerie", les fichiers générés peuvent être renommés et déplacés dans un répertoire dédié (GRKE).

   L'échange de fichiers dans un environnement SaaS du produit Cegid XRP Ultimate On Demand est géré.

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Saisir le nom de la liste pour laquelle vous voulez préparer le fichier de virements.
Attention : celle-ci doit contenir les pièces de paiement et non les factures.

   Si lors de la création de la liste de pièces (dans GLSP) un rattachement a été effectué avec une autre liste existante, l'utilisateur peut, s'il le désire, traiter les pièces de la liste seule ou de l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   L'édition détaillée permet de lister chaque pièce faisant partie du virement.
Inversement, si vous ne cochez pas cette case, l'édition ne présente qu'un récapitulatif par fichier de virement créé.

   Cette date est reprise pour dater les remises d'ordre de paiement.
Les ordres de paiement peuvent être donnés à la banque pour une exécution immédiate ou à une date ultérieure.
Cette date correspond à la date d'exécution par la banque et à sa date de comptabilisation au compte du payeur.
Le paramètre AUTSEPAI occurrence DTEEXEC conditionne la date qui se retrouvera dans la balise correspondante.

   Deux modes de comptabilisation des transactions sont possibles :
- global : la comptabilisation par lot (pour un ensemble de transactions) ;
- détaillé : la comptabilisation unitaire (par transaction).

   Le choix du mode de comptabilisation est géré par un accord bilatéral convenu préalablement entre le client et sa banque.

   Permet de déterminer qui supportera les frais liés à l'exécution de l'opération de paiement :
- à la charge de l'émetteur (DEBT) ;
- à la charge du bénéficiaire (CRED) ;
- partagés entre les deux (SHAR ou SLEV suivant la norme utilisée).

   Précise le moyen de paiement qui sera utilisé pour effectuer le transfert du montant :
- TRF : transfert d'un montant du compte du débiteur vers celui du créancier ;
- CHK : chèque à émettre par la banque.

   Indique le degré d'urgence avec lequel l'expéditeur souhaite que la banque du débiteur traite l'instruction :
- NORM : niveau de priorité normal ;
- HIGH : niveau de priorité élevé.

   Suivant le volume de votre base de données, ce traitement peut engendrer un fichier ASCII d'une taille assez conséquente. Ce paramètre permet, en positionnant sa valeur à "N" ou en le supprimant, de ne pas indenter ce fichier avec des espaces, ce qui permet de réduire un peu son volume.

   Permet de changer le nom du paramètre ("OCTSEPI"), pour utiliser le paramétrage permettant de personnaliser les informations utilisées dans la génération des fichiers XML.
Par exemple, pour les virements dans le trafic des paiements spécifiques à la Suisse (Swiss Payment Standards), le nom du paramètre par défaut est "TSEPIBVR".

   Dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR"), si ce paramètre est défini, sa valeur est utilisée pour rechercher la chaîne 1 du paramètre correspondant, avec l'occurrence égale à la <devise de la pièce> +'-'+ <pays de la domiciliation de cette pièce ("CH" si non présent)>.
Cette chaîne 1 sera utilisée pour renseigner la rubrique <ChrgBr> (partage des frais).

   Dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR"), si ce paramètre est défini avec une valeur égale à "C", des informations complémentaires (nom du tiers concerné, texte) seront ajoutées dans les rubriques <RmtInf><Ustrd> ou <RmtInf><Strd><AddtlRmtInf>.

   Ce paramètre, positionné à la valeur "O", permet d'utiliser les adresses structurées.