TSEPI : fichier XML

Sommaire

Prérequis
Présentation du fichier

Prérequis

Il existe des paramétrages permettant de personnaliser certaines lignes du fichier XML.

Liste de pièces

Seules les pièces regroupant les caractéristiques suivantes sont traitées, dans le cas contraire une anomalie est signalée :
- la banque doit être renseignée (bnqocpie) ;
- le bordereau doit être renseigné (borocpie) ;
- le tiers doit être renseigné (tieocpie) ;
- le type de pièce doit avoir une valeur testée 1 égale à "P", "I" ou "A" (paramètre TYPPIE) ;
- le type et la date d'envoi ne doivent pas être renseignés (tenocpie et denocpie) ;
- elles doivent être validées (etaocpie = "D") ;
- le mode de règlement doit être magnétique ;
- le type d'acceptation du mode de règlement doit avoir une valeur testée 1 égale à "V" (paramètre ACCOERGM) ;
- le montant initial de la pièce (débit - crédit) doit être supérieur à 0 ;
- la domiciliation du tiers doit disposer d'un code SWIFT/BIC ainsi que des coordonnées bancaires (banque, guichet, compte, clé RIB ou code IBAN),
sauf si le deuxième caractère de la chaîne 1 de OCTSEPI (ou du "TYP" de GMNU) "BIC-XML" (ou "BIC-<code banque ou type de banque>") est égal à "F" ;
- la domiciliation bancaire doit être certifiée si la valeur testée 2 du paramètre AUTODE occurrence CERTIF est égale à "A" dès lors que le montant de la pièce de paiement est supérieur ou égal à un seuil donné ;
- le pays doit être renseigné dans l'adresse du tiers présente sur la pièce ou dans l'adresse du tiers issue de l'association tiers-établissement (GATE).

D'autre part, la domiciliation du tiers-établissement de chaque banque traitée (GBNQ) doit disposer d'un code SWIFT/BIC ainsi que d'un code IBAN.

Paramétrage suivant la norme imposée par vos banques

Le standard UNIFI ISO 20022 est en constante évolution, plusieurs versions existent et chaque banque est libre d'imposer celle qui lui convient.
Pour couvrir la majorité de vos besoins, un paramétrage particulier est disponible.

Quelques exemples suivant diverses possibilités :
(On considère que la valeur du paramètre TYP associé au mnémonique est égale à "OCTSEPI")

- Toutes vos banques gèrent la version basée sur le schéma "pain.001.001.03.xsd"
Paramètre "OCTSEPI" occurrence "XSD-VER" ; texte = "pain.001.001.03"

   - Toutes vos banques gèrent la version basée sur le schéma "pain.001.001.03.xsd" sauf la banque "BNQ01" qui se base sur "pain.001.001.02.xsd"
      Paramètre "OCTSEPI" occurrence "XSD-VER"      ; texte = "pain.001.001.03"
    et Paramètre "OCTSEPI" occurrence "XSD-BNQ01" ; texte = "pain.001.001.02"

   - Vous utilisez le regroupement par type de banque, toutes vos banques ayant un type = "A" gèrent la version basée sur le schéma "pain.001.001.03.xsd" tandis que celles ayant un type = "B" se basent sur "pain.001.001.02.xsd"
      Paramètre "OCTSEPI" occurrence "XSD-A" ; texte = "pain.001.001.03"
    et Paramètre "OCTSEPI" occurrence "XSD-B" ; texte = "pain.001.001.02"

Paramétrage pour mettre en place le traitement des différents types de paiement en Suisse

   Les types de paiement suivants sont gérés :
      - type de paiement 1 (bulletins de versement avec numéro de référence) ;
      - type de paiement 3 (IBAN/Compte postal et IID/BIC) ;
      - type de paiement 4 (devise étrangère) ;
      - type de paiement 5 (SEPA international) ;
      - type de paiement 6 (International).

   Les types de paiement suivants ne seront pas gérés :
      - type de paiement 2.1 (BV à 1 niveau) ;
      - type de paiement 2.2 (BV à 2 niveaux) ;
      - type de paiement 7 (Mandat de paiement national) ;
      - type de paiement 8 (Chèque bancaire/Postcash national et international).

Cette mise en place demande un paramétrage particulier :
- dupliquer le mnémonique TSEPI via DMNU en cochant au moins les options de création de "Mnémonique" et "Mises en forme" et en le nommant par exemple "TSEPIBVR" ;
- pour ce nouveau mnémonique, modifier la valeur du paramètre "TYP" associé au mnémonique par "TSEPIBVR". Il s'agit du paramètre par défaut qui permet de personnaliser les informations utilisées dans la génération des fichiers XML.

A la soumission, il faut choisir une "méthode de paiement" de type "transfert". Pour la "répartition des frais", la valeur "partage" sera celle affectée pour le type 5 quel que soit le choix effectué.
Un paramétrage plus précis (Paramètres "PR1" associés au mnémonique), lié à la devise de la pièce et au pays de l'établissement financier trouvé, permet de leur affecter un type de frais différent.

Les contrôles liés spécifiquement à ce traitement comme, entre autre, la présence d'informations liées au BVR, la devise CHF ou EUR, le compte de la domiciliation du tiers de la pièce devant suivre les normes suisses, ne seront pas effectués par ce traitement, mais un site permettant de contrôler la validité des fichiers, est mis à disposition : https://validation.iso-payments.ch

Présentation du fichier

Le fichier ASCII à transférer est de type XML.
La syntaxe XML utilise des balises (ou "tags") pour structurer les données.
Une balise commence par le caractère < et se termine par le caractère >.

   Chaque fichier est composé de :
   [1]             En-tête : "Group Header"
   [1 à n]            Remise : "Payment Information"
   [1 à n]                 Paiement : "Transaction Information"

Caractères autorisés

Seuls les caractères suivants peuvent être présents dans le fichier en sortie :

a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9
/ - ? : ( ) . , ¿ +
Espace

Détail des enregistrements générés

   - basé sur le schéma "pain.001.001.02" ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.03" ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.09" ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.03" pour le Trésor Public ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.09" pour le Trésor Public ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.03.ch.02" ;
   - basé sur le schéma "pain.001.001.09.ch.03".