Cegid XRP Ultimate  |  
I3   Actualisé le 03/11/2022
Ventes
Document de release de la version I3

   Ce document présente les évolutions survenues sur l'application Cegid XRP Ultimate Ventes en I3.

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Comment garder l'iso fonctionnalité
   Aucune modification de paramétrage n'est nécessaire pour que le fonctionnement soit comme avant le passage de la release.

Fonctionnalités

   Modifications

      Constitution du CGR A sur les conditions de facturation
   Possibilité d'alimenter un segment du CGR A des conditions de facturation avec une zone de la commande, selon le même principe que sur les lignes de commandes.
      Explications
   Rappel :
Il existe trois entités SVCDV, SVCDV2 et SVCDV3 (ce sont des occurrences du paramètre ENTSGPCL) utilisables dans la proposition de la clé analytique (GPCLV). Elles permettent d'alimenter un segment du CGR A des lignes de commandes avec une zone de la commande. Ce principe est étendu au CGR A des conditions de facturation.

   Evolution :
Les entités SVCDV, SVCDV2 et SVCDV3 sont prises en compte dans la constitution du CGR A des conditions de facturation. Le segment provient du champ de la commande de ventes paramétré dans la zone texte des occurrences SVCDV, SVCDV2 et SVCDV3 du paramètre ENTSGPCL. Le champ texte peut prendre les valeurs suivantes :
- MNESVCDV : mnémonique ;
- REFSVCDV : référence ;
- OBSSVCDV : observations sur la commande ;
- OBLSVCDV : observations sur la livraison ;
- OBFSVCDV : observations sur la facture ;
- OBRSVCDV : observations sur le règlement ;
- INLSVCDV : interlocuteur logistique ;
- INXSVCDV : interlocuteur externe ;
- PR1SVCDV : paramètre 1 ;
- PR2SVCDV : paramètre 2 ;
- PR3SVCDV : paramètre 3.

   Le CGR peut donc contenir jusqu'à trois segments qui proviennent de zones (à paramétrer) de la commande de ventes.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GCVF - Conditions de facturation des commandes (Transaction SVICVF)

      Mise en place
   Pour utiliser cette fonctionnalité, vous devez définir une clé analytique avec la ou les entités SVCDV, SVCDV2, SVCDV3, puis paramétrer la zone de la commande dans le texte de la ou des occurrences utilisées pour le paramètre ENTSGPCL.

      Contrôle des axes analytiques du CGR A sur l'en-tête de commande
   Possibilité de contrôler le caractère obligatoire d'un ou plusieurs axes analytiques du CGR A de l'en-tête de commande.
      Explications
   Ce principe est déjà possible sur les lignes de commandes grâce aux occurrences 1 à 9 du paramètre OC1SVNCC.
Prise en compte de la valeur testée 1 de ces mêmes occurrences pour indiquer si le contrôle se fait sur le CGR A de l'en-tête de commande (la valeur testée 1 est égale à "C") ou des lignes de commandes (la valeur testée 1 n'est pas renseignée).

   Pour contrôler le CGR A de l'en-tête de commande, vous devez donc mettre "C" dans la valeur testée 1 pour l'occurrence paramétrée dans la gestion des classes de commandes (champ "CGR A obligatoire" dans la fenêtre détail "Valeurs par défaut") et paramétrer la chaîne 1. Si elle vaut :
- "A" : le CGR A est obligatoire ;
- non renseignée : le CGR A est facultatif ;
- un numéro : le numéro du segment est obligatoire. Il est possible de définir plusieurs numéros de segment en les séparant par une virgule.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GCDV - Commandes de ventes (Transaction SVICDV)
GNCV - Classes de commandes de ventes (Transaction SVINCV)

      Mise en place
   Pour mettre en place cette fonctionnalité, vous devez paramétrer une des occurrences du paramètre OC1SVNCC :
- renseigner la valeur testée 1 à "C" ;
- paramétrer la chaîne 1 en fonction du besoin.
Vous devez ensuite renseigner cette occurrence dans la gestion des classes de commandes (champ "CGR A obligatoire" dans la fenêtre détail "Valeurs par défaut").

      Traitement de modification des commandes
   Possibilité de modifier les tiers de la commande depuis le traitement de modification des commandes ou depuis la gestion de modification des commandes.
      Explications
   Il existe quatre nouvelles valeurs (occurrences du paramètre AUTSVMCD) dans la liste des zones de commandes pouvant être modifiées au traitement ou à la gestion de modification des commandes :
- TIC : tiers de confirmation ;
- TIE : tiers de facturation ;
- TIL : tiers de livraison ;
- TIP : tiers de paiement.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TMCDV - Traitement de modification des commandes (Transaction SVTMCD)
GMCDV - Modification des commandes (Transaction SVIMCD)

      Nouvelle action sur lignes de commandes : actualisation des coefficients
   Ajout d'une action "Actualisation des coefficients" dans la gestion des actions sur lignes qui permet d'actualiser les coefficients des lignes de commandes avec ceux de l'article.
      Explications
   Dans la gestion des actions sur lignes, ajout d'une nouvelle action "C", c'est une nouvelle occurrence pour le paramètre ACTSVALC. La famille d'articles origine est obligatoire, vous devez saisir l'article vendu concerné par la modification des coefficients (la saisie d'une famille est interdite).
Lorsque l'action est créée, elle peut être utilisée dans le traitement de modification des commandes ou dans la gestion de modification des commandes. A partir d'une liste de commandes, le traitement va permettre :
- d'actualiser les coefficients sur les lignes de commandes avec ceux de la fiche article (GART) ;
- de recalculer les quantités livrées et facturées, les poids et les volumes suite au changement de coefficients.
Les lignes de commandes impactées sont celles dont l'article est référencé dans l'action.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GALC - Actions sur les lignes de commandes (Transaction SVIALC)
TMCDV - Traitement de modification des commandes (Transaction SVTMCD)
GMCDV - Modification des commandes (Transaction SVIMCD)

      Mise en place
   Pour actualiser les coefficients d'un article sur les lignes de commandes, vous devez :
- modifier les coefficients de l'article avec GMCU et vérifier qu'ils soient bien à jour dans la fiche article (GART) ;
- créer une action "Actualisation des coefficients" pour l'article concerné (GALC) ;
- utiliser cette action dans TMCDV ou GMCDV pour mettre à jour les commandes souhaitées.

      Edition des bordereaux de livraison
   Ajout d'une étape éditée au verso du bordereau de livraison.
      Explications
   L'étape "VER" a été référencée dans la gestion des étapes (GTETE) pour l'édition des bordereaux de livraison.
Si elle est présente dans la mise en forme, elle est éditée au verso de chaque page du bordereau de livraison.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
EBLV - Edition des bordereaux de livraison (Transaction SVEBLV)

      Mise en place
   Pour éditer des informations au verso des bordereaux de livraison, vous devez ajouter l'étape VER dans votre mise en forme.

      Traitement d'intégration des clients
   Ajout d'une fourchette d'établissements au traitement d'intégration des clients afin d'intégrer en une seule fois des clients d'établissements différents.
      Explications
   Rappel :
L'intégration des clients est effectuée pour l'établissement soumis. L'inconvénient est qu'il faut exécuter le traitement autant de fois qu'il existe d'établissements.

   Evolution :
Une fourchette d'établissements a été ajoutée afin d'intégrer simultanément les clients de plusieurs établissements.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TTCLV - Transfert de clients (Transaction SVTTCL)

      Traitement de facturation
   Dans une même facture, pouvoir regrouper des commandes qui ont une même valeur de rubrique (GRUCV).
      Explications
   Dans la gestion de paramétrage de la facturation (GPTF), une nouvelle valeur "RC" (nouvelle occurrence du paramètre RGLSVPTF) a été ajoutée pour le champ "Critère supplémentaire". Elle permet lors du traitement de facturation (TFAV) de regrouper les commandes qui ont une même valeur de rubrique. La rubrique de regroupement est à préciser dans la chaîne 1 de l'occurrence RC (pour le paramètre RGLSVPTF).

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GPTF - Paramétrage traitement de facturation (Transaction SVIPTF)
TFAV - Traitement de facturation (Transaction SVTFAV)
EPRF - Edition des factures pro forma (Transaction SVEPRF)

      Mise en place
   Pour regrouper les commandes par rubrique (GRUCV), vous devez saisir la valeur "RC" (nouvelle occurrence du paramètre RGLSVPTF) dans le champ "Critère supplémentaire" de la gestion de paramétrage de la facturation (GPTF) et renseigner dans la chaîne 1 la rubrique de regroupement.

      Traitement d'éclatement des commandes par échéance
   Pouvoir proposer en priorité une échéance dont les détails ont les mêmes critères que les détails d'échéance de la ligne (délai, jour, pourcentage).
      Explications
   Nouvelle occurrence TRIECH pour le paramètre AUTSVSCE qui va permettre de prioriser les codes échéances recherchés. Si la valeur testée 1 vaut :
- E : recherche du premier code échéance dont le délai et la date de règlement correspondent à ceux du premier détail de l'échéance de la ligne et dont le mode de règlement correspond à celui du premier détail de l'échéance de l'en-tête de commande (fonctionnement actuel) ;
- S : recherche du premier code échéance dont tous les détails correspondent à ceux de l'échéance de la ligne (délai, date de règlement, pourcentage, numéro de l'échéance détail) excepté le mode de règlement qui correspond à celui du premier détail de l'échéance de l'en-tête de commande.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TSCE - Eclatement commandes par échéance (Transaction SVTSCE)

      Mise en place
   Pour conserver l'iso fonctionnalité, la valeur testée 1 est initialisée à "E".

      Contrôle des rubriques associées aux commandes ou lignes de commandes
   Lors de la création, modification ou suppression d'une rubrique associée à la commande ou à la ligne de commande, contrôle selon la définition du type de rubrique si l'action est autorisée ou non en fonction de l'étape de la commande.
      Explications
   Dans la gestion de paramétrage des types de rubriques (GTRU), ajout de nouveaux champs qui permettent de contrôler l'autorisation de créer, modifier ou supprimer les rubriques liées aux commandes ou lignes de commandes en fonction de l'étape de la commande.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GRUCV - Rubriques de commandes de ventes (Transaction SGIRUC)
GTRU - Types de rubriques (Transaction SGITRU)

      Mise en place
   Pour conserver l'iso fonctionnalité, le radio bouton lié au contrôle des rubriques en fonction de l'étape de la commande vaut "Aucun", c'est-à-dire qu'aucun contrôle n'est effectué, vous pouvez créer, modifier ou supprimer des rubriques quelle que soit l'étape de la commande.

      Traitements d'éclatement : envoi des traitements sur les sous-commandes générées
   Lors des traitements d'éclatement, pouvoir envoyer les traitements sur les sous-commandes générées.
      Explications
   Ajout d'une case à cocher "Envoi des traitements" dans la fenêtre des critères. Si elle est cochée, les traitements sont exécutés pour les sous-commandes générées. Les traitements exécutés sont tous ceux non encore réalisés, jusqu'à trouver un arrêt proposition dans les étapes par classe (GETCV).
A noter que l'envoi des traitements était déjà possible avec le paramètre "ETP" lié au traitement, mais il est maintenant possible de piloter cette fonctionnalité via le nouveau critère de soumission "Envoi des traitements".
L'envoi des traitements est réalisé si la valeur du paramètre ETP vaut "O" ou si la case "Envoi des traitements" est cochée.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TSCC - Traitement éclatement par caractéristique article (Transaction SVTSCC)
TSCE - Eclatement commandes par échéance (Transaction SVTSCE)
TSCG - Eclatement commandes par gestionnaire (Transaction SVTSCG)
TSCM - Eclatement commandes par marché (Transaction SVTSCM)
TSCT - Eclatement commandes par taxe (Transaction SVTSCT)
TSCV - Eclatement commandes par dépôt et date (Transaction SVTSCV)
TRET - Traitement des retours ventes (Transaction SVTRET)
TSCTR - Génération sous-commandes de transport (Transaction SVTSTR)

      Déclaration d'échanges de biens
   Evolution de la déclaration d'échanges de biens pour être en conformité avec la nouvelle forme déclarative de la DEB (à partir du premier janvier 2022).
      Explications
   L'édition de la DEB côté Ventes a été modifiée pour être en conformité avec les obligations applicables à partir du mois de référence janvier 2022 :
- Ajout de la variable "pays d'origine". Le pays d'origine est édité dans la maquette produit en colonne 13 et dans le fichier généré dans les colonnes 43 à 44. Il est recherché dans la gestion des pays (GPAY) à partir du pays d'origine présent dans les lignes d'échanges de biens (GLEBV) : édition de la zone nature (natoepay) si renseignée sinon édition du code ISO (isooepay).
- Ajout de la variable "numéro TVA d'identification du client". Pour le régime 29, édition du numéro de TVA du client dans la maquette produit en colonne 14 et dans le fichier généré dans les colonnes 108 à 121. Edition de l'identification TVA présente dans la déclaration d'échanges de biens (GDEBV).

   Le niveau d'obligation ou type de déclaration voit apparaître une nouvelle valeur (5) et la signification des valeurs existantes (1 et 4) est modifiée :
- 1 : réponse statistique ;
- 4 : déclaration fiscale ;
- 5 : réponse statistique et déclaration fiscale.
Pour cela, le paramètre PR4 associé au traitement a été créé avec ces 3 valeurs. Il permet d'alimenter la colonne 64 du fichier généré par la déclaration des échanges de biens.
Pour conserver l'iso fonctionnalité, le paramètre PR4 n'a pas été associé au traitement : la colonne 64 est alors alimentée comme avant le passage du patch. Si le paramètre PR4 est associé au traitement avec une valeur renseignée, alors la colonne 64 est alimentée avec cette valeur.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
EDEBV - Edition de la déclaration d'échanges de biens (Transaction SVEDEB)

      Ventilation du montant des conditions de facturation
   Permettre la comptabilisation (TFAE, TCPT) d'une condition de facturation dont la TVA n'est pas présente sur une ligne de la même facture ou commande.
      Explications
   Le principe de ventilation existe déjà mais ne fonctionne pas sur une commande (ou une facture) dont la condition de facturation possède une TVA non présente sur une des lignes. Pour prendre en compte cette évolution, la case à cocher "Ventilation du montant des conditions de facturation avec compte mais sans CGR" est remplacée par un radio bouton Ventilation des conditions de facturation avec trois options :
- Aucune : pour conserver l'iso fonctionnalité, cette option est l'équivalent de l'ancienne case à cocher lorsqu'elle est non cochée ;
- Par lignes et par TVA : pour conserver l'iso fonctionnalité, cette option est l'équivalent de l'ancienne case à cocher lorsqu'elle est cochée ;
- Par lignes : cette nouvelle option permet de ventiler le montant de la condition de facturation même si la taxe n'est présente sur aucunes des lignes de la commande ou de la facture. Pour une condition de facturation avec une taxe (qu'elle soit présente ou non sur une des lignes de la commande ou facture), la taxe n'a pas d'influence sur la ventilation. Le montant de la condition de facturation est alors ventilé par CGR (A et B) des lignes au prorata du montant HT total des lignes qui ont même CGR (A et B). Pour une condition de facturation avec ventilation par taxe, cette option fonctionne de la même manière que l'option "Par lignes et par TVA".

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GTVCV - Paramétrage du transfert en comptabilité ventes (Transaction SVITVC)
TFAE - Transfert en comptabilité des factures à établir (Transaction SVTFAE)
TCPT - Transfert en comptabilité des factures (Transaction SVTCPT)

      Génération d'un tarif
   Prise en compte de l'unité de valorisation lors de la duplication des prix (GPXA) à partir des prix à date (GAPX).
      Explications
   Ajout de la case à cocher "Prise en compte unité de valorisation" pour les traitements de génération des tarifs.
Elle est accessible uniquement lors d'une duplication des prix à partir des prix à date.
Si la case est cochée, l'unité de valorisation du type de prix est prise en compte. Les prix à date (GAPX) exprimés en unité de valorisation du type de prix (unité de stock, achat, vente ou maintenance) sont convertis en unité de facturation de l'article définie dans GART.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TTAR - Génération d'un tarif (Transaction SVTTAR)
TTARM - Génération des tarifs en masse (Transaction SVTTARM)

      Traitement de duplication des commandes de ventes
   Possibilité de modifier la référence de la commande sur les commandes générées.
      Explications
   Ajout de l'occurrence "REF" pour le paramètre AUTSVGCD afin de modifier la référence de la commande sur les commandes générées.
Dans l'une des 10 colonnes à modifier, saisir la valeur "référence commande" ainsi que la référence commande à affecter sur la commande générée.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TGCDV - Génération des commandes de ventes (Transaction SVTGCD)

      Traitement de confirmation des commandes
   Suite au nouveau régime de groupe de TVA applicable au premier janvier 2023, un contrôle est ajouté lors du traitement de confirmation des commandes : si l'établissement et le tiers de la commande appartiennent au même groupe de TVA, alors la TVA doit être une TVA groupe.
      Explications
   Si l'établissement de la commande fait partie d'un groupe de TVA et que le tiers fait partie de ce même groupe de TVA (le tiers contrôlé est le tiers principal défini dans la gestion de paramétrage du transfert en comptabilité), alors la TVA doit être une TVA groupe, c'est à dire que la valeur testée 2 du mode de TVA doit être égale à "G". Si ce n'est pas le cas, alors le traitement se termine en erreur fonctionnelle. Pour la période de validité, la date utilisée pour le contrôle est celle de la confirmation de commande (soumise dans la fenêtre des critères).

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TCDV - Confirmation des commandes de ventes (Transaction SVTCDV)

Modules

   Modifications

      SVIABO - Facturation des abonnements, suivi des expéditions, suivi des interruptions
   Révision des prix lors du traitement de modification des lignes d'abonnements.

   Pour une périodicité échue en date à date, bloquer la facturation de la ligne d'abonnement tant que le terme n'est pas atteint.
      Explications
   Révision des prix :

   Le traitement de modification des lignes d'abonnements a été modifié afin d'offrir la possibilité de réviser le prix net forcé.
La formule de révision, la date et la case à cocher "Annuler" sont accessibles seulement si une des zones à modifier est "PVF" (prix net forcé).
La formule de révision est utilisée pour le calcul du prix.
La date de révision peut être utilisée pour la recherche des indices selon la définition de la formule de révision.
Le bouton "annuler" permet une marche arrière de l'application de la formule.

   Le nouveau prix est calculé en fonction de ces informations, il est mis à jour sur les lignes d'abonnements.


   Facturation des abonnements :

   Au traitement de facturation des abonnements (TFAA), ne pas sélectionner les lignes d'abonnements (avec périodicité échue en date à date) tant que le terme n'est pas atteint.
Création d'une nouvelle occurrence FACPEFU pour le paramètre AUTSVABO qui permet de proposer la date de fin du prochain terme à facturer dans un des cinq champs "date" de la ligne d'abonnement (le choix du champ doit être précisé dans la chaîne 1 de cette même occurrence). La sélection des lignes à facturer est ensuite effectuée selon cette date. Si la valeur testée 1 vaut :
- O : la date de fin du prochain terme à facturer est proposée dans le champ date paramétré dans la chaîne 1 de cette même occurrence (cinq possibilités : DA1SVABL, DA2SVABL, DA3SVABL, DA4SVABL, DA5SVABL), elle devient un critère supplémentaire dans la sélection des lignes à facturer (la ligne est alors facturée en fin de terme).
- N : la date de fin du prochain terme à facturer n'est pas proposée. La ligne est sélectionnée et peut donc être facturée dès le début de la période.

   Pour conserver l'iso fonctionnalité, la valeur testée 1 est initialisée avec la valeur « N » et la chaîne 1 reste vide.

   Voici l'exemple d'un abonnement valide du 01/09/2022 au 31/08/2023. La valeur testée 1 est égale à "O", la chaîne 1 vaut "DA1SVABL". Saisie d'une ligne d'abonnement avec une périodicité échue trimestrielle : la date 1 est proposée au 30/11/2022.
Facturation du premier trimestre :
Exécution du TFAA pour facturer le mois de septembre (période soumise du 01/09/2022 au 30/09/2022) : la ligne n'est pas sélectionnée.
Exécution du TFAA pour facturer le mois d'octobre (période soumise du 01/10/2022 au 31/10/2022) : la ligne n'est pas sélectionnée.
Exécution du TFAA pour facturer le mois de novembre (période soumise du 01/11/2022 au 30/11/2022) : la ligne est sélectionnée pour être facturée. La date 1 est mise à jour avec la date du prochain terme à facturer soit le 28/02/2023.
A noter qu'avec une valeur testée 1 égale à "N", la ligne aurait été sélectionnée dès la première exécution du TFAA, donc facturée en septembre.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
TMABL - Traitement de modification des lignes abonnements (Transaction SVTMABL)
TFAA - Traitement de facturation des abonnements (Transaction SVTFAA)

      SVIEEB - Espace client, ventes en ligne, suivi de commandes
   Adaptation de l'espace à un usage tablette.

   Possibilité de suivre les commandes en cours du client.

   Gestion des listes.

   Possibilité de choisir des clients de différents établissements.

   Changement de compte client sans déconnexion.

   Gestion du pré-sas des adresses et des domiciliations.

   Gestion des attributs "filtre" et "tri".

   Amélioration de l'affichage des champs IBAN et SIRET.
      Explications
   Adaptation de l'espace à un usage tablette :

   Modification des différents écrans pour que ceux-ci s'adaptent à un usage tablette (résolution de 1024x768).


   Suivi des commandes en cours :

   Dans son espace dédié, le client peut consulter ses commandes en cours.


   Gestion des listes :

   Dans son espace dédié, le client peut :
- consulter ses listes ;
- créer, modifier, supprimer et commander des listes ;
- déployer ses listes.


   Multi-établissements :

   A la connexion ou dans son espace dédié, l'utilisateur peut choisir un client de n'importe quel établissement.


   Changement de compte client sans déconnexion :

   Il est désormais possible de changer de client à partir de l'écran d'accueil sans avoir besoin de se déconnecter si l'utilisateur gère plusieurs comptes clients.


   Gestion pré-sas adresses et domiciliations :

   Possibilité d'activer la gestion du pré-sas pour toutes insertions, modifications ou suppressions des adresses du client ou des domiciliations bancaires.
Cette option est activable à partir de GPEC.


   Gestion des attributs filtre et tri :

   Lors de l'affichage des articles d'un catalogue, possibilité d'afficher un filtre et un tri sur les articles afin d'affiner la recherche. Ceux-ci sont définis à partir des attributs des articles du catalogue.
Un tri par nom d'article ou par prix reste possible lors de l'affichage des articles.


   Champs IBAN et SIRET :

   Les champs IBAN et SIRET sont représentés en appliquant respectivement un formatage de type IBAN et SIRET.
Cela améliore la lecture et la saisie de cette zone. Les valeurs en base restent inchangées, seul l'affichage change.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GPEC - Paramétrage de l'espace e-Business (Transaction SVIPEC)
GCRCR - Règles de création (Transaction QCIRCR)

      SVIPDF - Connecteur Flux sortants
   Ajout de la balise qui contient le mode de facturation.

   Possibilité d'avoir plusieurs codes service pour l'établissement vendeur.
      Explications
   Mode de facturation :

   Ajout de la balise UBLExtensions/UBLExtension/ExtensionContent/CategoryCode : elle contient la zone de la commande paramétrée dans le champ mode de facturation de la gestion de paramétrage de la dématérialisation (GPDPV, fenêtre Généralités/Engagement).
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre MDFSVPDP.


   Plusieurs codes service pour un établissement vendeur :

   Ajout de nouveaux champs dans la fenêtre Fournisseur de la gestion de paramétrage de la dématérialisation (GPDPV). Ils permettent de choisir la provenance du code service et de son nom.

   Rappel :
Le code service du fournisseur provient d'une zone de l'association tiers-établissement (GATE).

   Evolution :
Le code service du fournisseur peut provenir d'une zone de la commande ou d'une rubrique.

   Il en est de même pour le nom du service du fournisseur.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GPDPV - Paramétrage de la démat. public en émission (Transaction SVIPDP)
TFDPE - Dématérialisation public en émission (Transaction SVTFDE)

      SVIAAI - Acomptes/Appels de fonds
   A compter du 1er janvier 2023, en cas de versement d'un acompte, la loi de finances pour 2022 avance la date de l'exigibilité de la TVA au moment de l'encaissement de cet acompte, au lieu de la date de livraison du bien.
La gestion des acomptes a donc été adaptée.
      Explications
   La saisie de l'acompte continue à se faire dans la gestion des appels de fonds (GAAIV) mais il doit se faire avec de la TVA.
L'article utilisé pour la génération de la commande appel de fonds doit pointer vers un compte dont la nature est égale à "C" et doit être en TVA interdite (GCPT).
Seulement dans ce cas de figure, il sera possible de générer une écriture lors de la comptabilisation de l'acompte (TFAEAF) de deux mouvements (411 et 419) avec comme montant, le TTC de l'acompte et de renseigner sur le mouvement du 419, le PR9 avec le code TVA de la ligne de commande d'acompte.
L'écriture d'amortissement présente dans le flux de la facture liée à l'acompte (TCPTAMO) est également adaptée pour générer l'écriture avec les deux mouvements (mais sans PR9 pour le compte 419) à hauteur du montant de l'acompte mais toujours sans mouvement de TVA.
Les deux comptabilisations (TFAEAF pour le flux d'acompte et TCPTAMO pour le flux de facture) doivent s'appuyer sur un transfert des appels de fonds en HT (paramétré dans GTVCV).
Il est nécessaire de rajouter, s'il n'est pas déjà présent, le traitement de facturation (TFAV) dans le flux d'acompte pour avoir une facture d'acompte à transmettre au client.

      Transactions concernées (ou liste des modifications)
GAAIV - Informations sur appels de fonds (Transaction SVIAAI)
TFAEAF - Transfert en comptabilité des appels de fonds (Transaction SVTFAEAF)
TCPTAMO - Comptabilisation amortissements fact./appel de fds (Transaction SVTCPTAM)

Structures de données

   Créations de tables

      SVWBC - Table de travail espace e-Business client

   Modifications de tables

      SVPDP - Paramétrage de la dématérialisation public en émission
   Ajout des colonnes :
CICSVPDP - Code service identif. cciale : cde
CIRSVPDP - Code service identif. cciale : rub.
NICSVPDP - Nom service identif. cciale : cde
NIRSVPDP - Nom service identif. cciale : rub.
TYFSVPDP - Type de fichiers (Obligatoire)
STGSVPDP - Sujet du texte généralités
STFSVPDP - Sujet du texte fournisseur
TFPSVPDP - Type de fic. pour inclusion des pièces jointes (Obligatoire)

   Modification des colonnes :
CSCSVPDP - Code service identif. cciale : tiers : libellé "Code service de l'ident. commerciale" remplacé par "Code service identif. cciale : tiers"
NSCSVPDP - Nom service identif. cciale : tiers : libellé "Nom service de l'ident. commerciale" remplacé par "Nom service identif. cciale : tiers"

      SVPEC - Paramétrage de l'espace client
   Ajout des colonnes :
FGESVPEC - Fonction gestionnaire client
ZDASVPEC - Zone mise à jour défaut adresse
ZRCSVPEC - Zone référencement client (Obligatoire)
RRCSVPEC - Rubrique référencement client
GMESVPEC - Gestion du multi-établissements (Obligatoire)

   Modification des colonnes :
UPDSVPEC - Utilisation pré-sas domiciliations bancaires : libellé "Utilisation PRESAS domiciliations bancaires" remplacé par "Utilisation pré-sas domiciliations bancaires"
UPTSVPEC - Utilisation pré-sas tiers adresses : libellé "Utilisation PRESAS tiers adresses" remplacé par "Utilisation pré-sas tiers adresses"

      SVTVC - Paramétrage du transfert en comptabilité des ventes
   Modification de la colonne :
VCFSVTVC - Ventilation des conditions de facturation : libellé "Ventilation mnt cond. fact. avec compte sans CGRs" remplacé par "Ventilation des conditions de facturation" ; référence au paramètre VCFSVTVC

      SVWCB - Table de travail pour les liens bord.
   Ajout de la colonne :
ARTSVWCB - Article de la ligne de commande (Obligatoire)