Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Supply Chain Foundations
GLEBx - Lignes d'échanges et de biens

Cette transaction permet de compléter les informations relatives à la déclaration d'échanges de biens, ligne par ligne.

Données

Nomenclature douanière

Codification intracommunautaire des articles.

Pays

Pays d'où les marchandises sont originaires au sens de la règlementation douanière communautaire sur l'origine. La codification correspond à une nomenclature des pays.

Valeur

Fiscale : montant des livraisons/acquisitions/facturations/régularisations commerciales/... Montant issu d'une formule calculée automatiquement.    Statistique : - à l'expédition : valeur comprenant les frais de transport et d'assurance se rapportant à la partie du trajet qui se situe sur le territoire statistique national ; - à l'arrivée : valeur comprenant les frais de transport et d'assurance se rapportant à la partie du trajet jusqu'au territoire statistique national.

Masse nette

Masse exprimée en kilogrammes de la marchandise dépouillée de tous ses emballages.

Chiffre d'affaires HT

Chiffre d'affaires hors taxes pour l'ensemble des articles inclus dans la déclaration d'échanges de biens.

Nature

Code alphanumérique donnant une information économique sur l'opération réalisée.

Régime

Code numérique à deux caractères. Permet de définir à quoi correspond la déclaration d'introduction ou d'expédition (acquisition/livraison/transfert/envoi/facturation/...).

Département

Département français d'expédition initiale de la marchandise, à l'expédition, ou de destination effective, à l'introduction (arrivée de marchandises). Cette information est sans relation directe avec le siège social de l'entreprise concernée.

Unité supplémentaire

Unités de mesure de la quantité autre que les kilogrammes.

Dépôt

Identification CEE

Code du pays et adresse du tiers associé au dépôt.

Article

Paramètres standard