Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Ventes | |||
| GCVF - Conditions de facturation des commandes | |||
| Cette transaction permet la saisie des conditions de facturation des commandes et factures de ventes. Elle peut être appelée depuis les commandes, les lignes de commandes, les factures et les lignes de factures. Lors de la création d'une commande, les conditions de facturation sont créées par défaut à partir des conditions obligatoires et générales définies dans GCGFV, et également à partir des conditions paramétrées pour le client dans GTCF. Les conditions issues des clients sont modifiables sur la commande. Les conditions de facturations peuvent aussi être créées à partir des informations contenues dans les interfaces lors d'intégration de commandes. Contrôle des droits de création, modification et suppression des conditions de facturation en fonction du paramétrage de la classe et de l'étape de la commande. Au niveau des classes dans GNCV, indication des étapes maximales de création, modification et suppression. Pour que la création soit possible, l'étape de la commande doit être inférieure ou égale à l'étape maximale de création paramétrée pour la classe (même principe pour modification et suppression). Pour les commandes, au niveau de la classe, les étapes maximales prises en compte sont celles concernant les conditions de facturation. Pour les factures, au niveau de la classe, l'étape prise en compte est celle concernant la modification de factures. |
| Données |
| Condition de facturation |
| Code numérique de la condition de facturation. Ce numéro détermine aussi l'ordre d'application des conditions pour le calcul du net à payer. Deux types de conditions de facturation : les obligatoires qui sont systématiquement générées au moment de la création d'une commande, et les facultatives qui peuvent être aussi être générées automatiquement (selon la classe) ou saisie. Dans les deux cas, il est possible d'imposer préalablement leur rattachement au client en fonction d'une option de la classe. Si le rattachement n'est pas imposé, la définition au niveau général suffit (GCFGV), sinon l'association doit être faite avec GTCF. Si le paramétrage (occurrence TCFDEV du paramètre AUTSVCDV), indique que les conditions sont définies en devise, la devise de la condition doit être égale à la devise de la commande. Sinon, la devise de la condition doit être la devise de référence de l'établissement. En fonction de la classe de tarifs de la commande, les conditions telles que les frais de port ou les remises sont définies en HT ou en TTC. Sur une commande dont la classe de tarifs est HT, seule l'application de conditions de type HT est possible. Si TTC, les conditions doivent être de type TTC. Proposition par défaut du taux ou montant à appliquer, des conditions d'édition et de ventilation par taxe, de la taxe, de l'assiette, de la période de validité, du compte, des CGR analytique et budgétaire et des paramètres standard à partir de la définition faite dans les conditions de facturation du client (GTCF) ou générale (GCFGV). |
| Taux ou montant à appliquer |
| Composé de deux informations : - la méthode de calcul ; - le taux ou le montant à appliquer suivant la méthode de calcul (pourcentage ou montant fixe). Si le calcul est une multiplication, il s'agit d'un taux de pourcentage ; si le calcul est une somme, il s'agit d'un montant exprimé dans la devise de la commande. Exemples : - remise de 5 %, saisir * et -5 ; - frais de port de 100 Euro, saisir + et 100. Proposé par défaut à partir de la condition de facturation du client (GTCF), la méthode de calcul n'est pas modifiable, seul le taux ou montant l'est. En fonction du type de la condition : - le signe du taux ou montant (positif, négatif) est contrôlé ; - le signe du taux ou montant (positif, négatif) est proposé lorsque la condition de facturation, le taux ou le montant est saisi. Le signe n'est pas modifiable. |
| Montant calculé |
| En règle générale, le montant de la condition de facturation est calculé lors de la valorisation de la commande et lors de la facturation (TFAV). Il n'est pas saisissable. Dans certains cas, le montant TTC des conditions de facturation numéro 7000 (total TTC) et 9000 (net à payer) peut être modifié après valorisation afin de l'ajuster, par exemple, pour ne plus avoir de centimes et être au plus près du montant négocié avec le client. Le droit de modification est fonction de l'occurrence MAJTTC du paramètre AUTSVCFG et des occurrences 7000 et 9000 du paramètre AUTSVCFG. La valorisation de la commande ne recalcule pas le montant modifié. Si la commande a été créée par interface et qu'elle était déjà valorisée avant son intégration en exploitation, le montant de la condition est modifiable. La valorisation de la commande ne recalcule pas le montant. |
| Taxe éventuelle |
| Si renseigné, application du taux de taxe correspondant à ce code sur le montant de la condition de facturation. Cette taxe s'ajoutera aux autres taxes présentes sur la commande. Elle est proposée par défaut à partir de la condition de facturation du client (GTCF). Le type de ce code taxe doit être égal au type de taxe (ou position fiscale) de la commande. Le mode de ce code taxe doit être égal au mode de taxe de la commande. |
| Conditions |
| Etablissement |
| Paramètres standard |
| Genre |
| Information non accessible par les utilisateurs, il indique si le montant de la condition doit être calculé lors de la valorisation de la commande. Les valeurs sont les occurrences du paramètre GENSVCVF. |
| Détail |
| Base de calcul |
| Non accessible, égale à la base de calcul de la condition de facturation générale (GCFGV). |
| Mode de remise |
| Non accessible, égal au mode de remise de la condition de facturation générale (GCFGV). |
| Rôle |
| Non accessible, égal au rôle de la condition de facturation du client (GTCF). |
| Période de validité |
| Elle est délimitée par une date de début et une date de fin. Les dates sont proposées par défaut à partir de la condition de facturation du client (GTCF). Période pendant laquelle la condition est susceptible d'être appliquée. Lors de la valorisation d'une commande, la validité est contrôlée par rapport à différentes dates suivant la transaction dans laquelle la valorisation est réalisée : - suivant la date d'expédition prévue dans le traitement de confirmation de commandes (TCDV), dans les traitements de génération de sous-commandes (TSCV, TSCE, TSCT) et dans le traitement de solde (TSOL) ; - suivant la date de commande lors de la valorisation à partir de la gestion de commandes (GCDV) et à partir de la modification des expéditions (GEXP) ; - suivant la date de facture dans le traitement de facturation (TFAV) et lors de la valorisation à partir de la modification des factures (GFAV) ; - suivant la date du jour lors de l'émission d'un appel de fonds. |
| Assiette |
| Fourchette facultative de montants, exprimés dans la devise de la commande, permettant de limiter l'application de la condition. Elle est proposée par défaut à partir de la condition de facturation du client (GTCF). La condition de facturation est valide et applicable seulement si le montant de la base de calcul est compris dans cette fourchette de valeurs. |
| Règlement |
| Délai |
| Affichage du délai de la condition de facturation générale (GCFGV). Ce délai de règlement peut éventuellement être comparé au délai de règlement de la première échéance de paiement de la commande. Cette comparaison est réalisée en fonction de l'occurrence CTLECH du paramètre AUTSVCFG. |
| Mode |
| Affichage du mode de la condition de facturation générale (GCFGV). Ce mode de règlement peut éventuellement être comparé au mode de règlement de la première échéance de paiement de la commande. Cette comparaison est réalisée en fonction de l'occurrence CTLECH du paramètre AUTSVCFG. |
| Comptabilisation |
| Compte |
| A renseigner éventuellement pour les conditions de facturation non obligatoires. Il s'agit du compte sur lequel est transféré en comptabilité le montant de la condition. S'il n'est pas renseigné, le montant est ventilé sur les comptes des lignes de la commande. Il est proposé par défaut à partir du compte de la condition de facturation du client (GTCF). |
| Sens |
| Sens comptable de la condition, débit ou crédit. Non significatif, mais obligatoire si le compte est renseigné (par défaut, le sens est crédit). |
| CGR A |
| A renseigner éventuellement pour les conditions de facturation non obligatoires. Il s'agit du CGR analytique sur lequel est transféré en comptabilité le montant de la condition. S'il n'est pas renseigné, le montant est ventilé sur les CGR analytiques des lignes de la commande. Il est proposé par défaut en fonction du paramétrage de la classe de commandes (GNCV), que la condition de facturation soit obligatoire ou facultative. L'origine du CGR est indiquée au niveau de la classe de commandes. Cette origine est définie dans la transaction de proposition de la clé analytique des ventes (GPCLV). Pour les conditions de facturation non obligatoires, le CGR A est saisissable et modifiable si la classe de commandes l'autorise. Sa saisie est obligatoire ou facultative, également en fonction de la classe de commandes. Pour les conditions de facturation obligatoires, si le CGR A est proposé par défaut, il ne peut pas être modifié. |
| CGR B |
| A renseigner éventuellement pour les conditions de facturation non obligatoires. Il s'agit du CGR budgétaire sur lequel est transféré en comptabilité le montant de la condition. S'il n'est pas renseigné, le montant est ventilé sur les CGR budgétaires des lignes de la commande. Il est proposé par défaut en fonction du paramétrage de la classe de commandes (GNCV), que la condition de facturation soit obligatoire ou facultative. L'origine du CGR est indiquée au niveau de la classe de commandes. Pour les conditions de facturation non obligatoires, le CGR B est saisissable et modifiable si la classe de commandes l'autorise. Sa saisie est obligatoire ou facultative, également en fonction de la classe de commandes. Pour les conditions de facturation obligatoires, si le CGR B est proposé par défaut, il ne peut pas être modifié. |
| Type |
| Affichage du type de la condition de facturation du client (GTCF). Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPSGCFG. |
| Points |
| Non saisissable, calculé lors de la valorisation de la commande en appliquant le taux ou montant à appliquer sur la base de calcul et uniquement si le mode de remise de la condition attribue des points. |
| Montants par taxe |
| Code taxe |
| Affichage des différents codes taxes (5 maximum) présents sur la commande : taxe des lignes de commandes, taxe des conditions de facturation. |
| Taux |
| Affichage des taux associés à chaque code taxe. |
| Montant par taxe |
| Répartition par code taxe du montant de la condition de facturation. Ces montants sont exprimés dans la devise de la commande, en devise de référence de l'établissement et en devise de reporting de l'établissement. En règle générale, les montants sont calculés lors de la valorisation de la commande et lors de la facturation. Ils ne sont pas saisissables. Mais, lorsque la commande est créée par interface alors qu'elle était déjà valorisée, ces montants sont modifiables. La valorisation de la commande ne recalcule pas les montants modifiés. |
| Modifications périphériques |
| A la création d'une condition de facturation |
| Création du CGR analytique saisi sur la condition de facturation si celui-ci n'existait pas dans GCGR. |
| A la modification d'une condition de facturation |
| Création du CGR analytique saisi sur la condition de facturation si celui-ci n'existait pas dans GCGR. Si le montant TTC est modifié après valorisation de la commande, le montant TTC présent sur l'en-tête de commande est automatiquement mis à jour. |
| Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association) |
| VAL |
| Ce paramètre, positionné à la valeur "O", permet la valorisation de la commande dès qu'une condition de facturation est créée, modifiée ou supprimée sur cette commande. |
| CGR |
| PCG |
| Paramètres |
| AUTSVCDV - TCFDEV |
| AUTSVCFG - MAJTTC |
| AUTSVCFG - 7000 |
| AUTSVCFG - 9000 |
| AUTSVCFG - CTLECH |
| AUTSVT - DECPNT |
| Messages |
| SVCVF050 - L'étape de la commande ne permet pas la modification de la condition |
| SVCVF051 - Type taxe de la commande différent de celui de la taxe de la condition |
| SVCVF052 - Modification impossible d'une condition de facturation obligatoire |
| SVCVF053 - L'étape de la commande ne permet pas la création d'une condition |
| SVCVF054 - L'étape de la commande ne permet pas la suppression de la condition |
| SVCVF055 - Ventilation impossible si le code taxe est renseigné |
| SVCVF057 - Le taux/montant doit être positif pour ce type de condition |
| SVCVF058 - Le code taxe doit être renseigné pour ce type de condition |
| SVCVF060 - La devise de la condition doit être égale à celle de la commande |
| SVCVF061 - Taux/montant doit être renseigné pour les conditions non obligatoires |
| SVCVF062 - Le taux/montant doit être positif |
| SVCVF063 - Le taux/montant doit être négatif |
| SVCVF064 - Fourchette d'assiettes invalide |
| SVCVF065 - Fourchette de dates invalide |
| SVCVF066 - Suppression impossible d'une condition de facturation obligatoire |
| SVCVF067 - Délai de paiement de la condition de facturation inférieur à celui de l'échéance de la commande |
| SVCVF068 - Mode règlement de la condition différent de celui de l'échéance de la commande |
| SVCVF069 - Mode taxe de la commande différent de celui de la taxe de la condition |
| SVCVF073 - Compte renseigné, saisie du sens obligatoire |
| SVCVF074 - Interdiction de créer une condition de facturation de genre V |
| SVCVF075 - Interdiction d'utiliser le genre V, réservé au traitement d'intégration |
| SVCVF076 - Genre V de cette condition de facturation non modifiable |
| SVCVF077 - Pour une condition obligatoire de genre V, seuls les montants sont modifiables |
| SVCVF078 - Condition de facturation de genre V, le montant / taxe $1 doit être renseigné |
| SVCVF079 - Condition de facturation de genre V, le montant calculé doit être renseigné |
| SVCVF080 - Devise de référence et devise de la condition doivent être identiques |
| SVCVF081 - La valeur de l'écart est supérieure au paramétrage (AUTSVCFG/$1) |
| SVCVF082 - La condition de facturation $1 paramétrée dans $2, occurrence $3 est inexistante |
| SVCVF083 - Mise à jour interdite du montant calculé si présence d'une condition entre $1 et $2 |
| SVCVF084 - Suppression impossible d'une condition de genre 'MS' |
| SVCVF085 - Mise à jour interdite du montant calculé si présence d'une condition après $1 |
| SVCVF086 - Mise à jour interdite des montants et des informations liées à la TVA sur les conditions écarts |
| SVCVF087 - Pour une classe de tarifs en TTC, le type de conditions de facturation doit être du TTC |
| SVCVF088 - Pour une classe de tarifs en HT, le type de conditions de facturation doit être du HT |
| SVCVF089 - Les conditions de facturation obligatoires base de taxe et taxe doivent être référencées dans les conditions de facturation taxes supplémentaires pour l'ordre minimum |
| SVCVF090 - L'ordre $1 des taux de taxe associée ($2) ne renvoie pas vers des conditions de facturation de taxes supplémentaires |
| SVCVF096 - Report de l'arrondi du TTC impossible : total facture ou TTC inexistant sur les conditions de facturation |
| SVFAV057 - Facture déjà transférée en comptabilité |
| SVFAV076 - La commande n'appartient pas à la facture |
| SVFAV087 - Modification interdite : au moins une commande de la facture est transférée en statistiques |