GPDPV - Paramétrage de la démat. public en émission

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Ventes

   Cette transaction est le support à la mise en oeuvre des Modules :
- "Connecteur SERENSIA Flux sortants" pour la dématérialisation fiscale des factures clients, à destination de la sphère publique, à la norme UBL 2.1 (Universel Business Language) intégrées via Chorus Portail Pro (CPP) ;
- "Dématérialisation flux sortant Factur-X" pour la dématérialisation fiscale des factures clients en vue de la généralisation de la facture électronique à l'horizon 2024, à destination de la plateforme publique de facturation via notre concentrateur CEGID (opérateur de dématérialisation), à la Norme Sémantique Européenne EN16931.

   Elle prépare une partie du contenu final du fichier produit par le traitement de génération (TFDPE). Elle permet notamment de choisir l'information client (ou tiers) qui indiquera s'il est concerné ou non par la dématérialisation, de spécifier des commentaires personnalisés émanant de données paramétrables, etc.

   Le nom donné à chaque paramétrage de dématérialisation devient directement un argument donné en entrée des traitements de génération de fichiers de factures (TFDPE) via le paramètre PRM associé.

Données

Type de paramétrage

Identifiant sur 4 caractères à associer aux traitements de génération de fichiers pour la dématérialisation public en émission.

Libellé

Permet d'identifier le type de paramétrage par un texte limité à 20 caractères.

Etablissement

Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

Dématérialisation

Dématérialisation au client ou au tiers

Permet de définir si la dématérialisation public est générée au client (avec des rubriques client) ou au tiers (avec des zones de tiers).

Tiers

Tiers concerné lorsque la dématérialisation est gérée au tiers. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TIESVPDP.

Type de fichiers

Permet de définir si le fichier final produit par le traitement de génération de fichiers de factures est au format UBL ou Factur-X.

Fichier structuré

Ces informations sont utilisées uniquement pour la génération du fichier au format UBL.
Le fichier structuré est un fichier au format XML respectant la norme UBL 2.1. Il contient un descriptif détaillé de la facture de ventes.

Rubrique client pour la production

Rubrique client utilisée dans le traitement de génération de fichier structuré pour rechercher si le client gère la dématérialisation public en production.

Zone de tiers pour la production

Permet d'indiquer quelle zone du tiers est utilisée dans le traitement de génération de fichier structuré pour rechercher si le tiers concerné gère la dématérialisation public en production. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESTIE.

Valeur(s) pour la production

Contient la valeur de la rubrique ou de la zone du tiers pour déterminer si le client ou le tiers gère la dématérialisation public en production. Pour définir plusieurs valeurs, les séparer par une virgule.

Rubrique client en test

Rubrique client utilisée dans le traitement de génération de fichier structuré pour rechercher si le client gère la dématérialisation public en test.

Zone de tiers en test

Permet d'indiquer quelle zone du tiers est utilisée dans le traitement de génération de fichier structuré pour rechercher si le tiers concerné gère la dématérialisation public en test. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESTIE.

Valeur(s) en test

Contient la valeur de la rubrique ou de la zone du tiers pour déterminer si le client ou le tiers gère la dématérialisation public en test. Pour définir plusieurs valeurs, les séparer par une virgule.

Fichier mixte

Le fichier mixte est soit un fichier au format XML respectant la norme UBL 2.1 pour la dématérialisation fiscale des factures clients à destination de la sphère publique, soit un fichier au format Factur-X, respectant la norme EN16931 pour la dématérialisation fiscale des factures clients en vue de la généralisation de la facture électronique.
Il s'agit d'un fichier PDF A/3 contenant le lisible de la facture au format PDF ainsi qu'un fichier structuré au format XML exploitable par la plateforme publique de facturation.

Rubrique client pour la production

Rubrique client utilisée dans le traitement de génération de fichier mixte pour rechercher si le client gère la dématérialisation public en production.

Zone de tiers pour la production

Permet d'indiquer quelle zone du tiers est utilisée dans le traitement de génération de fichier mixte pour rechercher si le tiers concerné gère la dématérialisation public en production. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESTIE.

Valeur(s) pour la production

Rubrique client en test

Rubrique client utilisée dans le traitement de génération de fichier mixte pour rechercher si le client gère la dématérialisation public en test.

Zone de tiers en test

Permet d'indiquer quelle zone du tiers est utilisée dans le traitement de génération de fichier mixte pour rechercher si le tiers concerné gère la dématérialisation public en test. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESTIE.

Valeur(s) en test

Documents

Entité de la facture

Contient le nom de l'entité de documents (GTDEN) utilisée pour la recherche de la facture PDF dans la gestion électronique de documents.
Cette information est obligatoire pour la gestion d'un fichier mixte.

Entité 1 pour pièce jointe

Contient le nom de la première entité de documents (GTDEN) utilisée pour la recherche de pièces jointes dans la GED.

Entité 2 pour pièce jointe

Contient le nom de la deuxième entité de documents (GTDEN) utilisée pour la recherche de pièces jointes dans la GED.

Nom

Contient le nom du document (sans l'extension) de la première pièce jointe des entités 1 et 2.

Inclure les autres documents

Si la case est cochée, tous les documents de l'entité associée apparaissent dans le fichier généré par la dématérialisation public en émission (TFDPE).
Sinon, seul le premier document de l'entité associée apparaît.

Supplémentaire 1

Emplacement du fichier à inclure dans le fichier XML généré pour la première pièce jointe de l'entité 1.

Supplémentaire 2

Emplacement du fichier à inclure dans le fichier XML généré pour la première pièce jointe de l'entité 2.

Inclure les pièces jointes dans le fichier

Indique de quelle manière sont incluses les pièces jointes des factures dans le fichier généré par le traitement de dématérialisation public en émission (TFDPE).
Deux possibilités pour le format Factur-X :
- dans le fichier XML : toutes les pièces jointes sont incluses dans le fichier structuré XML attaché au fichier généré ;
- dans le fichier PDF A/3 : toutes les pièces jointes apparaissent en tant que pièces attachées au fichier généré au même titre que le PDF de la facture.

Pour le fichier au format UBL, les pièces jointes sont incluses dans le fichier XML généré.

Répertoire de génération de la production

Chemin du répertoire où sont placés les fichiers de dématérialisation générés pour la production.

Répertoire de génération en test

Chemin du répertoire où sont placés les fichiers de dématérialisation générés pour le test.

Rubrique pour la conservation du numéro de flux

A renseigner si le fichier de retour est au format CPP_Statut.
Indique la rubrique, associé à la commande, où est conservé le numéro de flux émis lors de la génération du fichier de dématérialisation (TFDPE).
Lors du traitement des fichiers de retour Chorus (TRCAIFE), ce numéro de flux présent dans la balise CPPFluxStatuts/IDFlux permet de retrouver la facture concernée par un éventuel rejet technique de Chorus.

Généralités/Engagement

Identifiant facture

Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TYPSVPDP.

Mode de facturation

Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre MDFSVPDP.

Type de lien des avoirs

Type de lien permettant la recherche des informations de la facture d'origine lorsque la commande traitée est un avoir.

Période de facturation

Permet d'activer la recherche de la période de facturation dans les marchés (GMARV). Cette recherche est effectuée à partir du marché de l'en-tête de commande.

Description

Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre DCFSVPDP.
Cette information est accessible seulement lorsque l'option "Période de facturation" est cochée.

Destination textes

Destination des textes pour la recherche des textes associés au marché (GMAT).
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TYPSVCVT.

Engagement

Identifiant

Paramètre

Précise la donnée utilisée pour la recherche de l'identifiant de l'engagement. Il est possible de définir trois priorités de recherche différentes dont les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Rubrique

Accessible uniquement si la valeur du paramètre est "NUMSGRUB".
Permet de définir la rubrique de commande pour laquelle l'identifiant de l'engagement est recherché.

Type

Le type de l'engagement peut être recherché en fonction d'une donnée du marché ou de la rubrique, ou il peut être saisi.

Paramètre

Précise la donnée du marché ou de la rubrique où est recherché le type de l'engagement.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TEMSVPDP.

Saisi

Valeur saisie du type de l'engagement.

Code de l'application émettrice

Contient le code de l'application émettrice nécessaire pour nommer les fichiers générés.

Fournisseur

Identification commerciale

Permet de définir la méthode de recherche de l'identification commerciale. Les valeurs sont les occurrences du paramètre IDCSVPDP. La chaîne 1 de ce paramètre permet de définir le collectif pour lequel sont recherchées l'adresse et la domiciliation du tiers. Si elle n'est pas renseignée, c'est l'adresse et la domiciliation du tiers pour le premier collectif qui sont prises en compte.

Tiers

Tiers utilisé pour l'identification commerciale.

Adresse

Adresse du tiers utilisée pour l'identification commerciale.

Code service - Tiers

Donnée des associations tiers-établissements (GATE) utilisée pour rechercher le code service du fournisseur.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESATE.

Code service - Commande

Donnée liée à la commande de ventes utilisée pour rechercher le code service du fournisseur.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Code service - Rubrique

Si le code service est "NUMSGRUB", permet de définir la rubrique de commande pour laquelle le code service du fournisseur est recherché.

Nom du service : Tiers

Donnée des associations tiers-établissements (GATE) utilisée pour rechercher le nom du service du fournisseur.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESATE.

Nom du service - Commande

Donnée liée à la commande de ventes utilisée pour rechercher le nom du service du fournisseur.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Nom du service - Rubrique

Si le nom du service est "NUMSGRUB", permet de définir la rubrique de commande pour laquelle le nom du service du fournisseur est recherché.

Identification légale

Permet de définir la méthode de recherche de l'identification légale. Les valeurs sont les occurrences du paramètre IDLSVPDP.

Tiers

Tiers utilisé pour l'identification légale.

Adresse

Adresse du tiers utilisée pour l'identification légale.

Personne à contacter

Permet de définir la méthode de recherche de la personne à contacter. Les valeurs sont les occurrences du paramètre PACSVPDP.

Tiers

Tiers utilisé pour la recherche de la personne à contacter.

Adresse

Adresse du tiers utilisée pour la recherche de la personne à contacter.

Fonction

Contient la fonction du gestionnaire lorsque la personne à contacter est un gestionnaire. Les valeurs sont les occurrences du paramètre FONOEGES.

Rôle

Contient le rôle du gestionnaire lorsque la personne à contacter est un gestionnaire. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ROLSVTGC.

Critère fournisseur

Nom du critère des paramètres de tris et de ruptures utilisé pour le paramétrage des zones supplémentaires intégrées dans le fichier XML généré.

Zones fournisseur supplémentaires 1 à 10

Nom de la rupture pour la recherche de la zone. La valeur affichée est l'intitulé du paramètre de tri et de rupture pour la langue de l'utilisateur.

Nom des balises des zones fournisseur supplémentaires 1 à 10

Nom de la balise XML qui contiendra la zone supplémentaire.

Débiteur/Lignes

Débiteur

Identification du client : tiers

Définit le tiers à prendre en compte lors de la recherche du débiteur. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TIESVPDP.

Type

Définit l'identification du débiteur. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYISVPDP.
Par défaut ou s'il n'est pas précisé, l'identification est le code SIRET de l'adresse du tiers paramétré.

Code service - Tiers

Donnée des associations tiers-établissements (GATE) utilisée pour rechercher le code service du client.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESATE.

Code service - Commande

Donnée liée à la commande de ventes utilisée pour rechercher le code service du client.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Code service - Rubrique

Si le code service est "NUMSGRUB", permet de définir la rubrique de commande pour laquelle le code service du client est recherché.

Nom du service - Tiers

Donnée des associations tiers-établissements (GATE) utilisée pour rechercher le nom du service du client.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZONESATE.

Nom du service - Commande

Donnée liée à la commande de ventes utilisée pour rechercher le nom du service du client.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Nom du service - Rubrique

Si le nom du service est "NUMSGRUB", permet de définir la rubrique de commande pour laquelle le nom du service du client est recherché.

Critère débiteur

Nom du critère des paramètres de tris et de ruptures utilisé pour le paramétrage des zones supplémentaires intégrées dans le fichier XML généré.

Zones débiteur supplémentaires 1 à 10

Nom de la rupture pour la recherche de la zone. La valeur affichée est l'intitulé du paramètre de tri et de rupture pour la langue de l'utilisateur.

Nom des balises des zones débiteurs supplémentaires 1 à 10

Nom de la balise XML qui contiendra la zone supplémentaire.

Lignes

Description de la ligne

Les valeurs sont les occurrences du paramètre DECSVPDP.
Pour une description avec le texte de l'article, il est possible de préfixer le nom du texte. Par exemple, si l'article est "ART01" et le préfixe "DEM", la recherche sera effectuée dans GTXE pour le numéro "DEMART01".

Préfixe du texte

Préfixe du texte de l'article.

Destination

Destination du texte de la ligne.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPSVCVT.

Traitement des lignes à zéro

Permet de définir si les lignes à zéro apparaissent dans le fichier généré par la dématérialisation public en émission (TFDPE).
Une ligne est considérée à zéro lorsque la quantité facturée ou le prix de vente facturé est égal à zéro.

Tri des lignes

Permet de trier les lignes de commandes de ventes lors de leur restitution dans le fichier généré.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TRISVPDP.

Paiement/Valideur/Encaisseur

Paiement

Référence bancaire

Permet de définir si la référence bancaire est alimentée par le RIB ou l'IBAN de la domiciliation bancaire du tiers de l'établissement.

Domiciliation prioritaire

Permet de référencer la domiciliation bancaire dans une zone de la commande ou dans une rubrique associée à la commande. Elle est alors prioritaire sur la domiciliation bancaire du tiers de l'établissement pour la recherche du RIB ou de l'IBAN.

Commande

Donnée liée à la commande de ventes, elle contient la domiciliation bancaire à utiliser pour la recherche de la référence bancaire. Si elle n'est pas renseignée, recherche de la référence bancaire pour la domiciliation bancaire du tiers de l'établissement.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre ZMESVPDP.

Rubrique

Si la zone de commande est "NUMSGRUB", permet de définir la rubrique de commande contenant la domiciliation bancaire à utiliser pour la recherche de la référence bancaire.

Valideur

Permet de définir la méthode de recherche du valideur. Les valeurs sont les occurrences du paramètre VALSVPDP.

Fonction

Permet de définir la fonction utilisée pour la recherche du gestionnaire valideur.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre FONOEGES.

Rôle

Permet de définir le rôle utilisé pour la recherche du gestionnaire valideur.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre ROLSVTGC.

Encaisseur

Permet de définir la méthode de recherche de l'encaisseur. Les valeurs sont les occurrences du paramètre ENCSVPDP.

Fonction

Permet de définir la fonction utilisée pour la recherche du gestionnaire encaisseur.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre FONOEGES.

Rôle

Permet de définir le rôle utilisé pour la recherche du gestionnaire encaisseur.
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre ROLSVTGC.

Textes et commentaires

Généralités

Permet de définir la méthode de recherche des textes de la partie "généralités" pour le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre TXGSVPDP.

Sujet

Sujet du texte des généralités.
Les valeurs possibles sont celles des occurrences du paramètre STGSVPDP.

Information gérée uniquement pour le fichier Factur-X.

Destination

Pour une recherche dans les textes des commandes, permet de définir la destination prise en compte.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPSVCVT.

Numéro de texte

Permet de définir le numéro de texte à rechercher pour alimenter le texte de la partie "généralités" dans le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.

Récapitulatif taxes

Permet de définir la méthode de recherche des textes de la partie "récapitulatif taxes" pour le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.
Les valeurs sont les occurrences du paramètre TXRSVPDP.

Numéro de texte

Permet de définir le numéro de texte à rechercher pour alimenter le texte de la partie "récapitulatif taxes" dans le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.

Fournisseur : numéro de texte pour l'établissement

Permet de définir le numéro de texte à rechercher pour alimenter le texte de la partie "fournisseur" dans le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.

Sujet

Sujet du texte fournisseur.
Les valeurs possibles sont celles des occurrences du paramètre STGSVPDP.

Information gérée uniquement pour le fichier Factur-X.

Débiteur : numéro de texte

Permet de définir le numéro de texte à rechercher pour alimenter le texte de la partie "débiteur" dans le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.

Paiement : numéro de texte

Permet de définir le numéro de texte à rechercher pour alimenter le texte de la partie "paiement" dans le fichier structuré et le fichier XML de Factur-X.

Paramètres standard

Paramètres

DCFSVPDP

IDCSVPDP

IDLSVPDP

LZESVPDP

MDFSVPDP

PACSVPDP

TEMSVPDP

TIESVPDP

TRISVPDP

TYISVPDP

TYPSVPDP

TYPSVCVT

TYPSVLCD

ZMESVPDP

ZONESATE

DECSVPDP

ENCSVPDP

FONOEGES

RBASVPDP

ROLSVTGC

TXGSVPDP

TXRSVPDP

VALSVPDP

ZONESTIE

STGSVPDP