Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Immobilisations
Document de release de la version I3

Ce document présente les évolutions survenues sur l'application Cegid XRP Ultimate Immobilisations en I3.

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Comment garder l'iso fonctionnalité

Aucune modification de paramétrage n'est nécessaire pour que le fonctionnement soit comme avant le passage de la release.

Fonctionnalités

Nouveautés

Document Cerfa pour 2054 et 2055

Possibilité d'obtenir les états 2054 et 2055 dans un fichier PDF correspondant au formulaire de déclaration Cerfa.

Explications

Création de mnémoniques dédiés afin d'éditer les documents Cerfa :    - EAM54C pour éditer le document 2054 de la liasse fiscale. Le paramètre CERFA54 permet de piloter l'édition de ce document (millésime, nom du document, étape).    - EAM55C pour éditer le document 2055 de la liasse fiscale. Le paramètre CERFA55 permet de piloter l'édition de ce document (millésime, nom du document, étape).

Transactions concernées (ou liste des modifications)

EAM54C - Etat récapitulatif 2054 Cerfa (Transaction AME54C) EAM55C - Etat récapitulatif 2055 Cerfa (Transaction AME55C)

Mise en place

Pour utiliser cette fonctionnalité, il faut préalablement lancer UTLPLNN sur le plan AMO afin de créer les compositions de plans. Les plans de compte sont livrés par défaut avec les comptes PCG.

Interface avec "Cegid Tax Ultimate" et " YourCegid fiscalité"

Pour les états 2054 et 2055, un fichier d'interface, compatible avec Cegid Tax Ultimate et Cegid Fiscalité, peut être généré.

Explications

Création de mnémoniques dédiés afin de générer un fichier d'interface compatible avec "Cegid Tax Ultimate" et "YourCegid Fiscalité" :    - EAM54CTU pour générer l'interface correspondant au document 2054 de la liasse fiscale : génération d'un fichier .csv    - EAM55CTU pour générer l'interface correspondant au document 2055 de la liasse fiscale : génération d'un fichier .csv

Transactions concernées (ou liste des modifications)

EAM54CTU - 2054 vers Cegid Tax Ultimate et Cegid Fiscalité (Transaction AME54C) EAM55CTU - 2055 vers Cegid Tax Ultimate et Cegid Fiscalité (Transaction AME55C)

Mise en place

Pour utiliser cette fonctionnalité, il faut préalablement lancer UTLPLNN sur le plan AMO afin de créer les compositions de plans. Les plans de compte sont livrés par défaut avec les comptes PCG.

Prise en compte de la VNF lors des reprises d'immobilisations

Au démarrage, lors de la reprise des immobilisations amorties en dérogatoire, il y a désormais la possibilité de prendre en compte la valeur nette fiscale (VNF) de l'ancien logiciel. Cela permet notamment de recaler exactement les dotations dérogatoires.

Explications

Le plan fiscal peut être en linéaire ou en dégressif. L'occurrence MNTVNF du paramètre AUTAMO a été créée. La chaine 1 contient le nom de la zone contenant la VNF au 31/12/N-1 pour un démarrage au 01/01/N.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMAMO - Traitement de calcul des amortissements (Transaction AMTAMO) TAMIMT - Traitement de transfert d'une immobilisation (Transaction AMTIMT)

Prise en compte des livraisons complémentaires dans le TAMRGR

Le traitement TAMRGR permet de répartir les immobilisations suivant une règle.

Explications

Lors des livraisons complémentaires, il faut pouvoir répartir ces nouvelles immobilisations et les fusionner automatiquement sur les immobilisations déjà réparties (immobilisations principales). A la soumission, une zone "Fusionner sur l'immobilisation" a été ajoutée. Si cette nouvelle zone est renseignée, les immobilisations sélectionnées ainsi que les sous-numéro créés, seront fusionnés sur cette immobilisation, avec le même sous-numéro : on fusionne la 0 avec la 0, la 1 avec la 1, etc. A la fin du traitement, toutes les immobilisations sélectionnées, ainsi que tous les sous-numéro créés pour ces immobilisations, seront désactivés. Les écritures d'OD seront générées.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMRGR - Eclatement des immobilisations suivant une règle (Transaction AMTRGR)

Exceptions sur les comptes et les postes pour les écritures de mise en service

Les traitements de mise en service et d'annulation de mise en service gèrent les exceptions sur les comptes et les postes selon le paramétrage du transfert en comptabilité.

Explications

Modification de GAMTCI afin que la case à cocher "Prise en compte des exceptions" soit accessible pour les catégories "Mise en service" et "Annulation mise en service". Prise en compte de cette case à cocher dans les traitements de mise en service (TAMENC) et d'annulation de mise en service (TAMAMS) afin de gérer des exceptions sur les comptes et les postes. Si la case est cochée, recherche dans la transaction GAMACP pour la combinaison suivante : compte de l'immobilisation (23...), type d'amortissement, objectif traité et plan d'amortissement (facultatif). Ce sont les comptes et les postes de dotations annuelles débits et crédits qui sont utilisés. Si cette case est cochée, la combinaison doit obligatoirement exister dans GAMACP et au moins un des deux comptes doit être renseigné.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

GAMTCI - Paramétrage transfert en comptabilité des immo. (Transaction AMITCI) TAMENC - Traitement de mise en service des immobilisations (Transaction AMTENC) TAMAMS - Traitement d'annulation de mise en service d'immo. (Transaction AMTAMS)

Notion de subvention au niveau de l'objectif

Auparavant, la notion de subvention était portée seulement par la fiche d'immobilisation, désormais, possibilité de créer des objectifs correspondant à des subventions.

Explications

La notion de subvention était portée seulement par la fiche d'immobilisation (Type du type d'amortissement = "S"). Maintenant, il est possible de créer des objectifs correspondant à des subventions : création de l'occurrence "S" pour le rôle de l'objectif. Cela permet de piloter des schémas d'écritures différents pour chaque objectif en cas de cession. Ces objectifs réagiront comme dans le cas d'une subvention : écriture de sortie, écriture de reprise de subvention, pas d'écriture de vente, etc.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMANC - Traitement d'annulation des cessions (Transaction AMTANC) TAMSEC - Simulation de l'écriture globale de cession (Transaction AMTSEC) TAMTCE - Traitement de transfert des cessions (Transaction AMTTCE)

Transfert d'une immobilisation sur un autre établissement : gestion du tiers

Possibilité de ne pas faire suivre le tiers de l'immobilisation.

Explications

Lors du transfert d'une immobilisation sur un autre établissement (nature de sortie T, TG ou TF), ajout de la possibilité de faire suivre ou non le tiers sur l'immobilisation de l'établissement destination grâce au paramètre AMTCES occurrence TRFTIE. Si ce paramètre est désactivé, le tiers et l'adresse du tiers sont supprimés sur l'établissement destination.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMCES - Traitement de calcul des cessions (Transaction AMTCES)

Modifications

Calcul du montant de TVA, plan dégressif

Evolution du traitement d'intégration des immobilisations pour le calcul du montant de TVA et l'intégration de plan dégressif.

Explications

1 - Calcul du montant de TVA : Lors du transfert des immobilisations provisoires générées par les achats en immobilisations définitives, le montant de TVA est recalculé automatiquement s'il n'est pas déjà présent. D'autre part, toute la partie concernant le calcul du prorata de TVA a été supprimée car il est désormais renseigné automatiquement par les achats dans la colonne dédiée : Montant du prorata de TVA.    2 - Intégration de plan dégressif : Lors de l'intégration d'immobilisations amorties en dégressif, on prend désormais en compte la date qui peut être précisée au niveau des plans. Auparavant on ne prenait en compte que la date d'acquisition. Récapitulatif de la prise en compte des dates : - pour les plans linéaires : on prend la date au niveau des plans, sinon la date de mise en service, sinon la date d'acquisition. - pour les plans dégressifs : on prend la date au niveau des plans, sinon la date d'acquisition. Cette date est ensuite repositionnée au premier jour du mois pour le début du calcul.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMIMT - Traitement de transfert d'une immobilisation (Transaction AMTIMT)

Possibilité de conserver le poste d'origine à la mise en service

Ajout du critère "Conservation du poste" à la soumission du traitement de mise en service et d'annulation de la mise en service. Si activé, le poste de la fiche d'immobilisation n'est pas modifié.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMAMS - Traitement d'annulation de mise en service d'immo. (Transaction AMTAMS) TAMENC - Traitement de mise en service des immobilisations (Transaction AMTENC)

Pouvoir éclater les immobilisations négatives en montant ou en quantité

Des quantités négatives peuvent être saisies dans la fiche d'immobilisation. Possibilité d'éclater les immobilisations négatives en montant ou en quantité. Comme pour les autres immobilisations (immobilisations positives), la quantité ou le montant saisi ne doit pas être supérieur à celui de l'immobilisation (en valeur absolue).

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMECL - Traitement d'éclatement d'une immobilisation (Transaction AMTECL)

Affectation automatique de la date de mise en service

Possibilité d'affecter automatiquement la date de mise en service au premier jour de l'exercice lorsque la date d'acquisition est inférieure à cette date.

Explications

Un paramètre a été créé pour piloter cette nouvelle fonctionnalité : AUTAMO occurrence DATAMIMO. Cette nouvelle occurrence permet de proposer automatiquement la date de mise en service lors de la création de l'immobilisation, si elle est nulle.    Si la valeur testée 1 vaut : - A : si la date d'acquisition est inférieure à la date de début d'exercice, la date de mise en service est renseignée automatiquement avec la date de début d'exercice. Si la date d'acquisition est supérieure ou égale à la date de début d'exercice, la date de mise en service est renseignée automatiquement avec la date d'acquisition.    - I : la date de mise en service est renseignée avec la date d'acquisition (fonctionnement standard actuel).    Exemple : Si le paramètre AUTAMO/DATAMIMO est activé, si l'exercice en cours est 2022. Si on crée une immobilisation avec comme date d'acquisition le 15/11/2021 alors sa date de mise en service sera automatiquement renseignée avec le 01/01/2022.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

GAMIMO - Immobilisations (Transaction AMIIMO)

Prise en compte de la GED

Prise en compte de la GED dans le sas et lors des fusions.

Explications

1 - Prise en compte de la GED dans le sas : Lors de l'intégration des immobilisations avec le sas GAMIMT, il y a désormais la possibilité de faire suivre automatiquement les documents associés afin que ceux-ci se retrouvent, après transfert, rattachés à l'immobilisation définitive. Les documents doivent être rattachés à l'immobilisation de transfert via la transaction GTTDO (sas des documents à transférer).    Cette transaction doit être renseignée de la manière suivante : - Sas origine = AMIMT ; - Identifiant alphanumérique 6 de l'interface = établissement ; - Identifiant alphanumérique 7 de l'interface = numéro d'immobilisation provisoire.        Suite au transfert de l'immobilisation avec TAMIMT, les champs suivants seront alimentés : - Identifiant alphanumérique 6 de l'entité = établissement ; - Identifiant alphanumérique 7 de l'entité = numéro définitif de l'immobilisation ; - Identifiant alphanumérique 8 de l'entité = sous-numéro définitif de l'immobilisation.    Il faut ensuite lancer le traitement TTDOLD afin que le document soit accessible à partir de l'immobilisation définitive.    2 - Prise en compte de la GED lors des fusions : Lors des fusions d'immobilisations avec le traitement TAMFUS, s'il existe des documents rattachés à l'immobilisation à fusionner, ils seront automatiquement rattachés à l'immobilisation destination. Dans tous les cas (conservation ou non de l'immobilisation à fusionner), au final les documents ne seront plus rattachés à l'immobilisation à fusionner mais à l'immobilisation destination : modification de GTIDOC. C'est l'entité (GTDEN) rattachée au mnémonique GAMIMO qui est utilisé.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMFUS - Traitement de fusion d'immobilisations (Transaction AMTFUS) TAMIMT - Traitement de transfert d'une immobilisation (Transaction AMTIMT)

Mise au rebut d'immobilisations pas totalement amorties

Les immobilisations mises au rebut doivent être amorties en totalité, quelle que soit leur date de sortie. Désormais, si la date de sortie intervient avant la date de fin d'amortissement, on réalise les actions suivantes : - neutralisation des plus ou moins-values (0). - modification de toutes les éditions afin que les immobilisations mises au rebut apparaissent toujours comme totalement amorties et avec une VNC à 0.

Explications

Remarque : la fraction des amortissements qui ne représente pas l'utilisation normale du bien peut être comptabilisée dans un compte de dotations aux amortissements exceptionnels en utilisant la transaction GAMCPT, pour la nature de sortie "R".

Transactions concernées (ou liste des modifications)

EAM2055 - Etat récapitulatif 2055 (Transaction AME2055) EAM55H - Etat récapitulatif 2055 (Transaction AME55H) EAMACH - Edition de l'état des acquisitions (Transaction AMEACH) EAMACQ - Edition de l'état des acquisitions (Transaction AMEACQ) EAMCES - Edition des cessions d'immobilisations (Transaction AMECES) EAMINH - Edition de l'inventaire des immobilisations (Transaction AMEINH) EAMINV - Edition de l'inventaire des immobilisations (Transaction AMEINV) EAMIPS - Connecteur IPS pour les immobilisations (Transaction AMEIPS) EAMMCH - Edition multicritères des immobilisations (Transaction AMEMCH) EAMMCT - Edition multicritères des immobilisations (Transaction AMEMCT) EAMPRV - Edition des prévisions d'amortissement (Transaction AMEPRV) EAMRCA - Etat de rapprochement comptabilité amortissement (Transaction AMERCA)

Conservation de la date d'acquisition lors de la ventilation des subventions

Lors de la ventilation des subventions, il est désormais possible de reporter la date d'acquisition des immobilisations sur les subventions correspondantes, en plus de la date de mise en service. Ceci afin que l'immobilisation et la subvention associée s'amortissent au même rythme.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMVDS - Traitement de ventilation des subventions (Transaction AMTVDS)

Edition des prévisions sur 40 ans

Création d'un mnémonique dédié afin d'éditer les prévisions d'amortissement pour les 40 prochains exercices : génération d'un fichier .csv

Transactions concernées (ou liste des modifications)

EAMP40 - Edition des prévisions d'amortissement sur 40 ans (Transaction AMEPRV)

Modules

Nouveautés

AMCONCES - Module concession

Permet de gérer les immobilisations du domaine concédé (domaine public). Suite et fin du module.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

TAMPPR - Calcul de la provision pour renouvellement (Transaction AMTPPR) Ce nouveau traitement permet d'actualiser la date de fin de contrat des immobilisations et de créer automatiquement l'objectif correspondant à la provision pour renouvellement. TAMREG - Traitement de regroupement d'immobilisations (Transaction AMTREG) Ce nouveau traitement permet de regrouper automatiquement les immobilisations selon 6 critères de totalisation dynamiques possibles. TAMREN - Traitement de renouvellement (Transaction AMTREN) Ce nouveau traitement permet de générer les écritures de transfert et de reprise de provision lors des renouvellements.

Modifications

AMIIMR - Module remplacement

Explications

Evolution du paramétrage : - Possibilité de préciser si les données du remplacement concernent l'ancienne ou la nouvelle immobilisation. Création des valeurs testées 1 "A" et "N" pour le type de remplacement : paramètre TYPAMIMR. Remarque : c'est toujours l'immobilisation à remplacer (ancienne immobilisation) qui est éclatée si besoin.    - Gestion du cas où il n'y a pas de remplacement d'immobilisation (démolition par exemple). Il n'y a donc pas de nouvelle immobilisation. L'ancienne immobilisation peut être démolie totalement ou partiellement. Création de deux nouvelles occurrences du type de remplacement (TYPAMIMR) pour gérer ces nouveaux cas : "ST" (Sans remplacement total) et "SP" (Sans remplacement partiel).    Evolution de GAMIMR : - Possibilité de faire des remplacements partiels en quantité (au lieu de pourcentage) suite à l'ajout de cette colonne. - Possibilité de saisir plusieurs remplacements pour la même immobilisation - Ajout de la quantité, du CGR A et B dans les zones de rappel de l'ancienne et de la nouvelle immobilisation. - Possibilité d'alimenter automatiquement une liste avec les anciennes immobilisations lors de la création des remplacements. Auparavant, cette liste était alimentée avec les nouvelles immobilisations. La zone liste a été rajoutée dans la grille afin de pouvoir l'alimenter automatiquement à partir d'un fichier externe.     Evolution du TAMIMR : - Désormais la sélection ne porte plus sur les nouvelles mais sur les anciennes immobilisations (immobilisations à remplacer). - Ajout des fourchettes de sélection classiques (soumission standard). - Possibilité également d'utiliser la liste des immobilisations à remplacer constituée à partir du GAMIMR.

Transactions concernées (ou liste des modifications)

GAMIMR - Remplacement des immobilisations (Transaction AMIIMR) TAMIMR - Traitement de remplacement d'immobilisations (Transaction AMTIMR)

Structures de données

Modifications de tables

AMIMR - Immobilisations à remplacer

Ajout des colonnes : NUIAMIMR - Identifiant informatique (Obligatoire) QTEAMIMR - Quantité de remplacement    Modification des colonnes : IMOAMIMR - Nouvelle immobilisation : devient facultatif COMAMIMR - Sous-numéro nouvelle immobilisation : devient facultatif