Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
TAMENC - Traitement de mise en service des immobilisations

   Le but de ce traitement est de mettre en service automatiquement les immobilisations qui sont de type en cours (EA ou EC).

   Lorsqu'une immobilisation n'est pas encore amortissable (bâtiment en cours de construction, ou dont le paiement n'est pas encore terminé par exemple), elle est du type "En cours".
Lorsque ces immobilisations vont devenir amortissables, il faut pouvoir changer leur type car on ne peut faire aucun traitement sur une immobilisation de type "En cours".
Ce traitement permet aussi :
- de préciser une nouvelle date de mise en service ;
- de préciser le compte définitif ;
- de préciser le poste définitif ;
- de rattacher automatiquement un plan d'amortissement (GAMPLA), s'il n'existe pas déjà, avec l'objectif par défaut ;
- de générer une écriture de mise en service (débit du compte définitif par crédit du compte provisoire) pour chaque objectif présent à la fois dans les plans d'amortissement associés à l'immobilisation (GAMPLA) et dans le paramétrage du transfert en comptabilité (GAMTCI) pour la catégorie "Mise en service".

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à sélectionner.

   Sous-numéro
   Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

   Compte d'immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à sélectionner.

   Date d'acquisition
   Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

   Date de mise en service
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.
Rappel : lors du lancement du calcul des dotations, si la date de mise en service est nulle, elle est initialisée avec la date d'acquisition.

   Date de cession
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de cession des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de cession comprise entre ces 2 dates. Donc si cette fourchette est renseignée, seules les immobilisations cédées seront sélectionnées.

   Liste d'immobilisations
   Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut sélectionner les immobilisations. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité de traiter des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée, c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

   Listes s'y rattachant
   Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, on a la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Contrôle que tous les établissements de la fourchette aient les mêmes devises de référence et de reporting.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   Création du plan d'amortissement
   On a la possibilité de rattacher automatiquement un objectif (GAMPLA) pour les immobilisations sélectionnées. On ne peut créer qu'un plan maximum par immobilisation, celui par défaut dans la gestion des objectifs (GAMOBJ).

   Génération automatique de l'écriture
   On a la possibilité de générer automatiquement ou non l'écriture de mise en service.

   Prise en compte des subventions
   Si cette case est cochée, les subventions liées à l'immobilisation sélectionnée avec un type de lien "SF" dans GAMLIM (suite à un traitement de ventilation des subventions) sont mises en service. Dans le cas des subventions, le compte et le poste ne sont pas modifiés. Aucune écriture de mise en service n'est passée.
Si cette case est cochée, il ne doit pas y avoir de subventions dans les immobilisations initiales.

   Saut de page par immobilisation
   Si cette case est cochée :
- un changement de page est effectué pour chaque immobilisation dans le compte-rendu.
- la ligne de totalisation par établissement ainsi que le tableau récapitulatif de fin de traitement ne sont pas édités.

   Conservation du poste
   Si cette case est cochée, le poste initial de l'immobilisation est conservé.

   Date de mise en service
   La saisie de cette date est facultative. Si elle est renseignée, toutes les immobilisations auront cette date comme date de mise en service. Si elle n'est pas renseignée, on contrôle que la date de mise en service de l'immobilisation est déjà renseignée, sinon erreur : l'immobilisation doit avoir une date de mise en service.
Si la valeur testée 2 du paramètre AUTAMO occurrence CTLDAT est égale à "A", on contrôle que cette date est comprise dans l'exercice en cours (paramètre AUTAMO occurrence EXE) et éventuellement dans la fourchette de dates du paramètre AUTAMO occurrence CTLDAT.

   Date comptable des écritures
   Permet de choisir la date comptable des écritures de mise en service. Si la génération de l'écriture est demandée, cette date est obligatoire. Proposée par défaut avec la date du jour.

   Si la valeur testée 2 du paramètre AUTAMO occurrence CTLDAT est égale à "A", on contrôle que cette date est comprise dans l'exercice en cours (paramètre AUTAMO occurrence EXE) et éventuellement dans la fourchette de dates du paramètre AUTAMO occurrence CTLDAT.

   Compte d'immobilisation
   La saisie du compte d'immobilisation définitif est facultative. S'il est renseigné, toutes les immobilisations auront ce compte comme compte d'immobilisation définitif. S'il n'est pas renseigné, on prend le compte par défaut du type d'amortissement de chaque immobilisation.

   Poste
   La saisie du poste est facultative. S'il est renseigné, toutes les immobilisations auront ce poste comme poste d'immobilisation définitif. S'il n'est pas renseigné, on prend le poste par défaut du type d'amortissement de chaque immobilisation, sinon le poste sera effacé.

   Type de pièce pour l'antériorité
   Permet de générer une écriture avec un type de pièce différent pour les factures des exercices antérieurs, afin de gérer correctement les flux.
Exemple : Mise en service sur l'exercice N d'une immobilisation de 1500 EUR dont une facture de 1000 a été passée sur l'exercice N-1 et une facture de 500 sur l'exercice N.
A la mise en service de cette immobilisation, il y a donc normalement deux écritures à passer :
- Ecriture de 1000 avec le type de pièce pour l'antériorité saisi à la soumission afin d'alimenter le flux virement de poste à poste.
- Ecriture de 500 avec le type de pièce du journal afin d'alimenter le flux acquisition.

Actions réalisées par le traitement

Transactions associées

   TSIMO - Sélection des immobilisations

Paramètres
   AUTAMO - CTLDAT

   AUTAMO - EXE

   AUTAMO - OCLIE

   AUTCPT - NEG

   AUTODE - LOCAL

Messages

   AMIMO074 - Cette immobilisation doit avoir une date de mise en service

   AMIMO138 - Mise en service impossible car l'immobilisation n'a pas d'objectif et la création du plan n'est pas demandée à la soumission

Extrait du compte rendu