Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
TAMVDS - Traitement de ventilation des subventions

   Ce traitement permet de ventiler automatiquement les subventions, proportionnellement au montant imputé sur chacun des comptes constituant le prix de revient de l'immobilisation.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Liste d'immobilisations
   Pour utiliser le traitement de ventilation des subventions, il faut d'abord avoir constitué une liste d'immobilisations avec le traitement TAMLSI.
Il faut mettre dans la même liste toutes les immobilisations du même regroupement : les subventions ainsi que les immobilisations qu'elles financent.
On ne peut traiter qu'un seul regroupement à la fois.

   Reprise CGR A
   Indique si l'on veut reprendre le CGR A des immobilisations sur les subventions correspondantes.

   Reprise CGR B
   Indique si l'on veut reprendre le CGR B des immobilisations sur les subventions correspondantes.

   Reprise Regroupement
   Indique si l'on veut reprendre le regroupement des immobilisations sur les subventions correspondantes.

   Reprise date d'acquisition
   Indique s'il faut reprendre la date d'acquisition des immobilisations sur les subventions correspondantes.

   Reprise date de mise en service
   Indique si l'on veut reprendre la date de mise en service des immobilisations sur les subventions correspondantes.
Si la date est reprise, il est interdit de faire du prospectif ou du rétrospectif avec ce traitement.
De plus, aucune annuité des subventions traitées ne doit être transférée en comptabilité.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

Actions réalisées par le traitement

Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)

   PR1
   Valeur P : Utilisation de la méthode prospective.
Les immobilisations totalement amorties ne sont pas sélectionnées.
Avant d'utiliser cette méthode, il faut que le montant de reprise de toutes les immobilisations à éclater soit renseigné avec la VNC de l'immobilisation au 31.12.N -1.
D'autre part, il ne faut pas qu'il y ait des annuités marquées autre que des A.
Après le traitement aucun marquage ne sera conservé.
Dans le cas où la nouvelle durée est inférieure à la durée d'amortissement déjà écoulée (renouvellement), on retient l'hypothèse qu'on ne crée pas les immobilisations de remplacement. Ceci revient à modifier seulement les dates d'acquisition et de mise en service de l'immobilisation : nouvelle date égale à date de fin d'amortissement plus un jour.

   Exemple : Immobilisation acquise le 01.01.1982 en linéaire sur 45 ans.
En 2004, donc après 22 ans d'amortissement, on veut éclater cette immobilisation en trois composants avec les durées suivantes : 50 ans, 25 ans et 15 ans. Pour la nouvelle durée de 15 ans, on considère qu'il y a eu un renouvellement au terme de l'amortissement, soit le 31.12.1996. Nouvelle date d'acquisition = 01.01.1997

   Valeur R : Utilisation de la méthode rétrospective.
Avant d'utiliser cette méthode, il faut dupliquer tous les objectifs des immobilisations à éclater sur un objectif spécial dédié au rétrospectif.
Il faut que le montant de reprise de ce nouvel objectif soit renseigné avec la VNC de l'immobilisation au 31.12.N -1.
Effacer le montant de reprise de la fiche d'immobilisation et des autres objectifs.
Lancer le calcul des annuités.
Pour ce nouvel objectif (correspondant à l'ancienne méthode de calcul), on peut garder le marquage des annuités existant. Après le traitement ce marquage sera conservé.
Pour cet objectif on ne modifiera pas le plan : on gardera le plan d'origine, celui défini dans la règle ne sera pas attribué sur cet objectif.
Pour les autres objectifs (correspondant à la nouvelle méthode de calcul), il ne faut pas qu'il y ait des annuités marquées autre que des A. Après le traitement aucun marquage ne sera conservé.

   PR2
   Utilisé seulement par la méthode rétrospective.
Permet de préciser l'objectif correspondant à la méthode rétrospective (ancienne méthode de calcul).
Pour cet objectif, on ne modifiera pas le plan.

Paramètres

   AMTVDS - TYPLIM

Extrait du compte rendu