Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
TAMAMS - Traitement d'annulation de mise en service d'immo.

   Le but de ce traitement est d'annuler automatiquement la mise en service des immobilisations amortissables.

   Lorsqu'une immobilisation est amortissable, elle est du type "Amortissable". L'annulation de la mise en service de ces immobilisations va modifier ce type pour le passer à l'état "En cours".
Ce traitement permet aussi de :
- supprimer la date de mise en service ;
- préciser le compte d'immobilisation en cours ;
- préciser le poste d'immobilisation en cours ;
- générer l'écriture d'annulation de mise en service (débit du compte d'immobilisation en cours par crédit du compte définitif).

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à sélectionner.

   Sous-numéro
   Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

   Compte d'immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à sélectionner.

   Date d'acquisition
   Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

   Date de mise en service
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.

   Date de cession
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de cession des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de cession comprise entre ces 2 dates. Donc si cette fourchette est renseignée, seules les immobilisations cédées seront sélectionnées.

   Liste d'immobilisations
   Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut sélectionner les fiches d'immobilisation. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité de traiter des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée, c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

   Listes s'y rattachant
   Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, on a la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   Suppression de la date de mise en service
   Si la case est cochée, la date de mise en service des immobilisations traitées sera effacée, sinon elle sera conservée.

   Génération automatique de l'écriture
   Possibilité de générer automatiquement ou non l'écriture d'annulation de mise en service.

   Prise en compte des subventions
   Si cette case est cochée, on annulera la mise en service des subventions liées à l'immobilisation sélectionnée avec un type de lien "SF" dans GAMLIM (suite à un traitement de ventilation des subventions).
Dans le cas des subventions, le compte et le poste ne sont pas modifiés. Aucune écriture d'annulation de la mise en service n'est passée.
Si cette case est cochée, il ne doit pas y avoir de subventions dans les immobilisations initiales.

   Saut de page par immobilisation
   Si cette case est cochée :
- un changement de page est effectué pour chaque immobilisation dans le compte-rendu.
- la ligne de totalisation par établissement ainsi que le tableau récapitulatif de fin de traitement ne sont pas édités.

   Conservation du poste
   Si cette case est cochée, le poste initial de l'immobilisation est conservé.

   Date comptable des écritures
   Permet de choisir la date comptable des écritures d'annulation de mise en service. Si la génération de l'écriture est demandée, cette date est obligatoire. Proposée par défaut avec la date du jour.

   Compte d'immobilisation
   La saisie du compte d'immobilisation en cours est facultative. S'il est renseigné, toutes les immobilisations auront ce compte comme compte d'immobilisation en cours. S'il n'est pas renseigné, une recherche est effectuée dans CAMEVN afin de trouver un évènement de mise en service de l'immobilisation (type d'évènement = MS) au niveau duquel est stocké l'ancien compte d'immobilisation en cours associé à l'immobilisation lors de sa mise en service préalable. Cet évènement est créé lors de l'exécution du traitement TAMENC.

   Poste
   La saisie du poste est facultative. S'il est renseigné, toutes les immobilisations auront ce poste comme poste d'immobilisation. S'il n'est pas renseigné, recherche dans CAMEVN de l'ancien poste, sinon le poste de l'immobilisation sera conservé.

   Type de pièce pour l'antériorité
   Permet de générer une écriture avec un type de pièce différent pour les factures des exercices antérieurs, afin de gérer correctement les flux.
Exemple : Mise en service sur l'exercice N d'une immobilisation de 1500 EUR dont une facture de 1000 a été passée sur l'exercice N-1 et une facture de 500 sur l'exercice N.
A la mise en service de cette immobilisation, il y a donc normalement deux écritures à passer :
- Ecriture de 1000 avec le type de pièce pour l'antériorité saisi à la soumission afin d'alimenter le flux virement de poste à poste.
- Ecriture de 500 avec le type de pièce du journal afin d'alimenter le flux acquisition.

Actions réalisées par le traitement

Transactions associées

   TSIMO - Sélection des immobilisations

Paramètres
   AUTAMO - OCLIE

   AUTCPT - DATE

   AUTCPT - NEG

   AUTODE - LOCAL

Messages

   AMIMO128 - L'immobilisation $1 $2 a des annuités transférées en comptabilité : il est impossible d'annuler sa mise en service

   AMIMO129 - L'immobilisation $1 $2 est cédée : il est impossible d'annuler sa mise en service

   AMIMO130 - L'amortissement de l'immobilisation $1 $2 a été accéléré : il est impossible d'annuler sa mise en service

Extrait du compte rendu