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I3   Actualisé le 06/10/2022
Finances
TCPA - Traitement des conditions particulières paiement

   Ce traitement permet de générer des écritures par rapport aux conditions définies dans GCPA sur une liste de pièces.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Liste de pièces
   Liste contenant les pièces à traiter. Elle a été constituée soit manuellement par la gestion GELP ou automatiquement en fonction de critères par le traitement TLSP.

   Listes s'y rattachant
   Si lors de la création de la liste de pièces, un rattachement a été effectué avec une autre liste, l'utilisateur peut, s'il le désire, modifier les pièces de la liste seule ou pour l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Date comptable
   Date à laquelle seront générées les écritures.

   Contrôle date
   La génération ou non d'une condition particulière de paiement peut être soumise au respect de certaines règles définies au niveau des dates :
      "Oui" : ce contrôle doit obligatoirement avoir lieu afin de pouvoir générer la condition.
      "Non" : ce contrôle n'est jamais effectué (même pour les conditions dans lesquelles il est paramétré à actif).
      "Suivant la condition" : ce contrôle n'est effectué que pour les conditions dans lesquelles il est paramétré à actif.

   Vous avez la possibilité de préciser une date par rapport à laquelle le contrôle sera effectué.
Elle est alors prioritaire à la date de contrôle définie sur la condition (GCPA).

   Traitement
   Ce critère permet de déterminer le montant de la condition particulière de paiement :
      "Solde pièce ou montant élément de liste" : la priorité est donnée au montant de la pièce au niveau de la liste (GELP) ; sinon c'est le solde de la pièce qui est pris en compte.
      "Pourcentage" : on prend en compte le montant de la pièce ou son solde suivant la définition de la condition (GCPA) auquel on applique le taux de la condition.
      "Montant" : on précise le montant de la condition à la soumission.

   Condition applicable à
   Cette option permet de déterminer la condition à appliquer sur chacune des pièces à traiter :
      "Toutes les pièces" : la condition indiquée à la soumission est appliquée à toutes les pièces traitées.
      "Aux pièces sans condition" : la condition indiquée à la soumission est appliquée à toutes les pièces traitées qui n'ont pas de condition ; sinon c'est la condition précisée sur la pièce qui est prise en compte.
      "Non prise en compte" : on ne tient pas compte de la condition indiquée à la soumission. Seules les pièces sur lesquelles une condition est précisée seront traitées.

   Compte-rendu détaillé
   Lorsque la case est cochée, un détail des pièces traitées ainsi que les pièces générées sont édités.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

Actions réalisées par le traitement

Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)

   PR1
   En positionnant ce paramètre à la valeur "O", le traitement affecte la date comptable au premier jour d'ouverture du journal si la date de la soumission n'est pas comprise dans la période autorisée pour le journal.

Paramètres

   AUTCPT - DEVCPA

   AUTCPT - TRTCPA

   TYTOECPA

Messages
   OECPA050 - Le montant à traiter doit être différent de zéro

   OECPA051 - La condition de paiement n'autorise pas le contrôle de date

   OECPA052 - Le contrôle de date n'autorise pas la passation de l'écriture

   OECPA055 - Le taux doit être compris entre 0 et 100

   OECPA056 - Pour un type de taux journalier, le contrôle de date doit être actif

   OECPA057 - Aucun mouvement soumis à la condition particulière de paiement

   OECPA061 - Compte en TVA obligatoire : elle doit être définie dans la condition

   OECPA062 - Le schéma d'écriture ne permet pas la gestion de l'écart

   OECPA063 - TVA associée et paramétrage de la condition incompatible

   OECPA064 - Le paramétrage des bases des TVA associées ne permet pas le calcul

   OECPA065 - Paramétrage HT / TTC et TVA de la condition non géré

   OECPA335 - Le contrôle de date doit être renseigné

Extrait du compte rendu