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I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
TAMGEI - Génération des écritures d'extourne IFRS

   Le but de ce traitement est de générer automatiquement en comptabilité les écritures d'extourne IFRS suite à un transfert d'établissement.

   Le paramétrage de ce traitement s'effectue dans les transactions GAMTCI, GAMACP et GPAR (paramètre AMTGEI, occurrence CPTDEB).

   Ce traitement exploite les deux cas de cession suivants :

   - Cession d'une immobilisation comptable (ou sociale) avec une nature de cession égale à "TG" (transfert groupe). L'immobilisation IFRS associée est automatiquement transférée sur le nouvel établissement avec une nature de cession "T". L'écriture d'acquisition pour l'immobilisation IFRS sur l'établissement destination est donc passée automatiquement. Par contre, pour l'immobilisation comptable, elle doit être passée manuellement sur le nouvel établissement. Suite au passage de cette dernière écriture, le traitement doit passer l'écriture d'extourne IFRS sur l'établissement destination. Ce cas correspond, par exemple, à un rachat de contrat par un établissement différent.

   - Cession d'une immobilisation IFRS avec une nature de cession égale à "T". L'immobilisation comptable correspondante est créée seulement sur l'établissement destination. L'écriture d'acquisition doit être passée manuellement sur le nouvel établissement. Suite au passage de cette dernière écriture, le traitement doit passer l'écriture d'extourne IFRS sur l'établissement destination. Ce cas correspond, par exemple, à un transfert d'établissement sans contrat rattaché.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à traiter.

   Sous-numéro
   Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

   Compte d'immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à traiter.

   Date d'acquisition
   Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

   Date de mise en service
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.
Rappel : lors du lancement du calcul des dotations, si la date de mise en service est nulle, elle est initialisée avec la date d'acquisition.

   Liste d'immobilisations
   Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut sélectionner les immobilisations. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité de traiter des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée, c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

   Listes s'y rattachant
   Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, on a la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Contrôle que tous les établissements de la fourchette aient les mêmes devises de référence et de reporting.

   Objectif
   Cette fourchette de sélection porte sur les objectifs rattachés aux immobilisations à traiter.
Etant hors du bloc de sélection, cette fourchette a la particularité d'être prise en compte pour les immobilisations sélectionnées soit avec la liste, soit avec les fourchettes de sélection.

   Date comptable des écritures
   Obligatoire afin de pouvoir générer les écritures.

   Type de pièce
   Indique le type des pièces lorsque les comptes sont en génération de pièces.
Si le type de pièce n'est pas renseigné à la soumission, le traitement utilise le type de pièce du journal de GAMTCI pour la catégorie "Cession" et l'objectif de l'immobilisation IFRS.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

Actions réalisées par le traitement

Transactions associées

   TSIMO - Sélection des immobilisations

Paramètres
   AMTGEI - CPTDEB

   AUTAMO - OCLIE

   AUTCPT - DATE

   AUTCPT - NEG

   NATAMLIM - T

Messages
   AMTCI068 - Le type d'événement doit être renseigné pour la catégorie du traitement si le paramètre AUTAMO occurrence OCLIE est activé

   OCECR050 - Création d'écriture interdite à cette date

   OCMVC052 - Compte en CGR A obligatoire : veuillez saisir le CGR A

   OCMVC071 - Compte en CGR B obligatoire : veuillez saisir le CGR B

   OCNET001 - Numéro d'écriture inexistant ou non utilisable

   OECGR050 - CGR A inexistant ou non utilisable

   OECGR051 - CGR B inexistant ou non utilisable

   OECPT077 - Le compte doit être en génération de pièce interdite

   OEJRN058 - Ce journal n'est pas un journal de transfert

Extrait du compte rendu