GAMCET - Cessions de transfert

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Immobilisations

Cette transaction permet d'agir sur les données de transfert stockées dans la table d'interface des cessions, soit pour modifier les éléments erronés ayant donné lieu à un rejet lors d'un précédent transfert, soit pour compléter les éléments valides mais incomplets.

   Les données sont identiques à celles présentes dans la gestion des cessions (GAMCES), les contrôles de cohérence devront répondre aux mêmes exigences.

   Cette transaction permet de recevoir les cessions d'un autre système afin de les intégrer dans Cegid XRP Ultimate.
Si la création de la cession s'est bien passée, le calcul de la cession sera ensuite lancé automatiquement afin de céder l'immobilisation.

   Si le paramètre AUTAMO, occurrence SUPCET le permet, des lignes de données peuvent être supprimées physiquement de la table d'interface des cessions.

Données

Immobilisation

Sous-numéro

Etablissement

Nature de sortie

Date de sortie

La date de cession doit être supérieure ou égale à la date de mise en service (si elle est renseignée) et supérieure à la date d'acquisition de l'immobilisation.
La date de cession doit être supérieure à la date de début d'exercice.
Il ne doit pas y avoir de réévaluation pour cette immobilisation (transaction CAMHIR) avec une date supérieure à la date de cession.

Prix de vente HT

C'est le prix de vente hors taxe de l'immobilisation.
En cas de démolition, destruction ou mise au rebut, il faut mettre zéro dans le prix de cession.

Code TVA

Code TVA de la cession. Ce code est utilisé lors du transfert en comptabilité des écritures de cessions (traitement TAMTCE) : s'il est renseigné, on génère un mouvement de TVA collectée, sinon on ne génère rien.

Etablissement destination

   A renseigner seulement si on veut transférer cette immobilisation dans un autre établissement : cession interne.
Dans ce cas :
- la nature de sortie doit être "T" (Transfert), "TG" (Transfert groupe) ou "TF" (Transfert fusion) ;
- les deux établissements (origine et destination) doivent avoir les mêmes caractéristiques : devise, date d'exercice, plan de compte, structure des immobilisations, etc. ;
- pour la nature de sortie "T", la date de sortie doit être la date de fin de l'exercice en cours (cession en fin d'exercice) ou une date de fin de mois (cession en cours d'exercice) ;
- pour la nature de sortie "TF", la date de sortie doit être la date de début de l'exercice en cours (cession en début d'exercice) ou une date de début de mois (cession en cours d'exercice) ;
- l'immobilisation origine est cédée dans l'établissement d'origine à la date de cession ;
- une nouvelle immobilisation est créée dans l'établissement destination ;
- c'est le traitement de cession (TAMCES) qui réalise cette opération automatiquement.

   Pour la nature de cession = "T" et dans le cas d'une cession en cours d'exercice, on réalise en plus les contrôles suivants :
- la date doit être une date de fin de mois sur l'exercice en cours ;
- il doit exister des mensuelles (nature = "M") si l'amortissement n'est pas terminé ;
- toutes les mensuelles avant la date de cession doivent être transférées en comptabilité sur l'établissement origine ;
- il ne doit pas y avoir de mensuelles déjà transférées après la date de cession sur l'établissement origine.

   Attention, si on utilise le transfert annuel des dotations (TAMTCA), car il est possible de transférer la dotation annuelle en double : dans l'établissement origine et dans l'établissement destination ; ce contrôle n'est pas effectué.

TVA à reverser

Indique si la TVA à reverser est à calculer ou non.
Lorsque la cession donne lieu à un reversement d'une fraction de la TVA acquittée lors de l'acquisition du bien, le montant à reverser augmente le prix d'achat ou de revient du bien par le crédit d'un compte de TVA collectée. Cette écriture est manuelle, la TVA à reverser n'est prise en compte que lors de la génération de l'écriture de sortie du bien.

Raison de sortie

Zone libre pour mettre un commentaire sur la raison de la cession.

CGR A

Identifiant du premier compte analytique. S'il est renseigné, il sera utilisé lors de la génération des écritures de cessions (TAMTCE).

CGR B

S'il est renseigné, il sera utilisé lors de la génération des écritures de cessions (TAMTCE).

Code traitement

Les lignes de données avec le code traitement à "A" ne sont pas sélectionnées par le traitement de transfert TAMCET.
Il est positionné à "R" en cas de rejet lors du transfert par TAMCET.

Simulation

Indique s'il s'agit d'une cession réelle ou de simulation.

Paramètres standard

Boutons poussoirs

Transfert

Lance le transfert de la cession.
Fonctionnement identique au traitement TAMCET, mais seulement pour l'immobilisation courante.

Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association)

CGR

Paramètres

AUTAMO - SUPCET