CFGSVTFC - Numéro de condition de facturation ou TC1SVTCD - Montant ou taux de cond. de fact. facultative 1 et/ou TC2SVTCD - Montant ou taux de cond. de fact. facultative 2 et/ou TC3SVTCD - Montant ou taux de cond. de fact. facultative 3 et/ou TC4SVTCD - Montant ou taux de cond. de fact. facultative 4 et/ou TC5SVTCD - Montant ou taux de cond. de fact. facultative 5 | | CFGSVCVF | La condition de facturation est affectée dans l'ordre de priorité suivant : - à partir de CFGSVTFC si renseigné ; - à partir du taux ou montant de SVTCD et de l'occurrence xTCnSVTCD du paramètre AUTSVTCD. n varie de un à cinq pour les cinq conditions de facturation paramétrables ; - à partir des conditions de facturation du client.
Les conditions de facturation obligatoires sont toujours générées même si elles ne sont pas précisées dans SVTFC. |