GTCIA - Taxes pour charges ou immobilisations

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Achats

Cette transaction permet de définir, pour un mode de taxe ou un type de taxe initial, un mode de taxe ou un type de taxe équivalent.
Ce mode ou ce type de taxe est utilisé, par le traitement de confirmation de commandes (TCDA), lors de l'éclatement par influence immobilisation d'une commande contenant des lignes de charge et des lignes d'immobilisation. Il permet, alors, de proposer la taxe des lignes ou des conditions de facturation de la sous-commande de charge et de la sous-commande d'immobilisation.

Ces équivalences de taxe sont définies par :
- établissement ;
- classe de commandes ;
- mode d'achat ;
- mode de taxe ou type de taxe selon la valeur testée 1 de l'occurrence SATCI du paramètre AUTSAIMO.

Données

Classe de commandes

Mode d'achat

Mode de taxe

Selon la valeur testée 1 de l'occurrence SATCI du paramètre AUTSAIMO, les différentes équivalences sont définies soit par mode de taxe soit par type de taxe.

Origine

Mode de taxe de la taxe d'une ligne de commande ou d'une condition de facturation.

Destination

Mode de taxe à partir duquel une taxe équivalente à la taxe origine est recherchée pour la commande.

Type de taxe

Selon la valeur testée 1 de l'occurrence SATCI du paramètre AUTSAIMO, les différentes équivalences sont définies soit par type de taxe soit par mode de taxe.

Origine

Type de taxe de la taxe d'une ligne de commande ou d'une condition de facturation.

Destination

Type de taxe à partir duquel une taxe équivalente à la taxe origine est recherchée pour la commande.

Etablissement

Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

Paramètres standard

Paramètres

MODOETVA

TYPOETVA

AUTSAIMO - SATCI

Messages

SATCI053 - Les modes de taxe origine et destination ne doivent pas être renseignés

SATCI054 - Les types de taxe origine et destination ne doivent pas être renseignés