Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Finances | |||
| TGRP - Actions réalisées par le traitement de régularisation du prorata de TVA | |||
| Mouvements traités |
| Le traitement sélectionne tous les mouvements hors taxe d'écritures validées suivant la période et les autres critères de soumission demandés, dont : - un code de TVA avec prorata est positionné ; - le genre de l'écriture n'est pas positionné à "TD" ou "TR" ; - un taux de prorata définitif ainsi que la date de ce taux ont été positionnés dans GPTV pour une période correspondant à la date comptable de l'écriture, pour le secteur de TVA. La valeur de ce taux définitif doit être différente du taux provisoire. Les mouvements avec de la TVA non traitée et prorata sont exclus. Les mouvements avec de la TVA intracommunautaire et prorata sont traités dès lors que la TVA a été déclarée en totalité par le traitement périodique de TVA (TADT). Ce dernier n'exploite que le taux provisoire pour générer les écritures de TVA intracommunautaire. C'est pourquoi le traitement doit être relancé tout au long de l'année pour régulariser les cas particuliers de TVA intracommunautaire. |
| Mouvement sur le compte de régularisation |
| Le montant de régularisation est déterminé de la façon suivante : - si le taux définitif est supérieur au taux provisoire : (montant initial de TVA * taux définitif / 100) - (montant initial de TVA * taux provisoire / 100) - si le taux provisoire est supérieur au taux définitif : (montant initial de TVA * taux provisoire / 100) - (montant initial de TVA * taux définitif / 100) Lorsque le montant de régularisation est égal à zéro aucun mouvement n'est généré. Le mouvement sur le compte de régularisation est généré avec les informations suivantes : - ETSOCMVC : établissement de l'écriture traitée ; - ECROCMVC : numéro d'écriture générée ; - NUMOCMVC : compteur de 10 en 10 à partir du numéro 10 ; - CPTOCMVC : compte de régularisation indiqué à la soumission (débit ou crédit suivant le sens du montant), sinon compte du mouvement traité ; - TYPOCMVC : type de mouvement indiqué à la soumission ; - MTDOCMVC, MTCOCMVC : régularisation au débit ou au crédit en devise de référence suivant la variation du taux et le sens du montant origine ; - MDDOCMVC, MDCOCMVC : régularisation au débit ou au crédit en devise suivant la variation du taux et le sens du montant origine (montants renseignés lorsque l'écriture traitée est en devise) ; - MRDOCMVC, MRCOCMVC : régularisation au débit ou au crédit en devise de reporting suivant la variation du taux et le sens du montant origine (montants renseignés lorsqu'une devise de reporting est gérée sur l'établissement) ; - CGROCMVC, BUDOCMVC : données analytiques indiquées à la soumission, sinon données du mouvement traité ; - POSOCMVC : poste indiqué à la soumission (débit ou crédit suivant le sens du montant), sinon poste du mouvement traité lorsque le compte de régularisation correspond au compte du mouvement traité, sinon poste du compte ; - TVAOCMVC : code de TVA indiqué dans la chaîne 1 du paramètre REGPRO pour l'occurrence égale au code de TVA du mouvement traité ; - BHTOCMVC : lorsque le taux définitif est inférieur au taux provisoire : base HT du mouvement traité, sinon (-1 * base HT) du mouvement traité ; - MHTOCMVC : montant de la régularisation ; - MTVOCMVC : -1 * montant de la régularisation ; - LIBOCMVC, LICOCMVC, DOSOCMVC, UNOOCMVC, PR1OCMVC à P15OCMVC, C01OCMVC à C04OCMVC, I01OCMVC à I04OCMVC, G01OCMVC, G02OCMVC, D01OCMVC, D02OCMVC, N01OCMVC, N02OCMVC : données reprises du mouvement traité ; - QUOOCMVC : positionnée à 0 lorsque l'unité d'oeuvre est alimentée. |
| Marquage de l'écriture traitée |
| Le genre des écritures correctement traitées est positionné à la valeur "TR". |