Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Localisation Espagne | |||
| TAEM - Actions réalisées par le traitement d'alimentation des écritures émises et reçues | |||
| Génération de l'en-tête |
| Une ligne de données est créée par écriture lue suivant les critères de la soumission. Pour les factures intracommunautaires (attention, ceci n'est plus effectué), une ligne de données est créée par facture si : - pour les factures émises, la valeur testée 1 du paramètre TYPOETVA est égale à EX, - pour les factures reçues, la valeur testée 1 du paramètre de MODOETVA est égale à I. Pour les factures d'investissements, une ligne de données est créée par facture si la valeur 2 du paramètre SIITPREG est égale à 0. Les en-têtes sont insérés dans GEER avec les données suivantes : - NUILEEER - Numéro interne : séquence interne unique générée automatiquement ; - ETSLEEER - Etablissement : établissement traité ; - NUMLEEER - Numéro de pièce ou référence externe : numéro de la pièce si LRFE ou référence externe à défaut numéro de pièce si LRFR ; - TYELEEER - Type d'enregistrement : issu de la soumission ; LRFE : factures émises, LRFR : factures reçues, LRDOI : factures intracommunautaires (reçues et émises), LRDI : factures reçues d'investissements. - TYCLEEER - Type de communication : "C", créé dans la table ; - DECLEEER - Date comptable : date comptable de l'écriture ; - DEMLEEER - Date d'émission : date d'émission de l'écriture ; - TFALEEER - Type de facture : issu de la chaîne 1 du paramètre SIITPFAC, occurrence correspondant au type de pièce. On met F1 si aucune valeur trouvée ; - ISOLEEER - Code ISO du tiers : code pays du tiers ; - CEELEEER - Numéro de TVA intracommunautaire du tiers : valeur de la colonne du tiers issue de la chaîne 1 du paramètre SII-ID dont l'occurrence est égale à la valeur de l'identifiant long 5, sinon TVA intracommunautaire du tiers ; - NOMLEEER - Nom du tiers : nom complet du tiers ; - TFRLEEER - Type de facture rectificative : issu de la valeur testée 1 du paramètre SIITPFAC, occurrence correspondant au type de pièce ; - BHTLEEER - Base de TVA : somme des bases HT des mouvements s'il s'agit d'un type de facture ayant un code commençant par "R" ; - MTVLEEER - Montant de TVA : somme des montants initiaux TVA des mouvements s'il s'agit d'un type de facture ayant un code commençant par "R" ; - CRELEEER - Code régime spécial facture émise : issu de la chaîne 1 du paramètre SIITPREG, occurrence correspondant au code de TVA. On prend le mouvement avec le code TVA renseigné et le montant le plus fort. Si la date comptable est comprise entre 01/01/17 et 30/06/17, alors on met 16 pour les factures émises ; - CRRLEEER - Code régime spécial facture reçue : issu de la chaîne 2 du paramètre SIITPREG, occurrence correspondant au code de TVA. On prend le mouvement avec le code TVA renseigné et le montant le plus fort. Si la date comptable est comprise entre 01/01/17 et 30/06/17, alors on met 14 pour les factures reçues ; - MTTLEEER - Montant total : total des débits de l'écriture ; - EMTLEEER - Facture émise par un tiers : "N" ; - MLTLEEER - Facture multi-tiers : "N" ; - CPNLEEER - Coupons : vide ; - DESLEEER - Description de l'opération : libellé et libellé complémentaire de l'écriture ; - G01LEEER - Identifiant long 1 : numéro de pièce de l'écriture ; - G04LEEER - Identifiant long 4 : valeur de la colonne de l'écriture issue de la chaîne 1 du paramètre AUTSII occurrence REFEXT ; - G05LEEER - Identifiant long 5 : valeur de la colonne du tiers issue de la chaîne 1 du paramètre AUTSII occurrence IDTYPE ; si pas de chaîne 1, alors chaîne 2 de cette occurrence (06 par défaut) ; - DA5LEEER - Date 5 : date de création de l'écriture pour les factures reçues ; - ETALEEER - Etat : "A". Pour les factures intracommunautaires (émises et reçues) : - FITLEEER - Type facture intracommunautaire : "E" si à la soumission on choisit des factures émises, sinon "R" ; - OPELEEER - Type d'opération intracommunautaire : "B" ; - CLELEEER - Clef de déclaration intracommunautaire : "D" si à la soumission on choisit des factures émises, sinon "R" ; - DESLEEER - Description de l'opération : libellé de l'écriture ; - ADDLEEER - Adresse du tiers : adresse 1, adresse 2, code postal et ville du tiers. Pour les factures d'investissements : - DESLEEER - Description de l'opération : libellé de l'écriture ; - DMSLEEER - Date de mise en service : si l'Application Immobilisations est présente on récupère la date de mise en service ou la date d'acquisition des immobilisations. Sinon, on ne renseigne pas cette information. Les colonnes restantes ne sont pas renseignées. L'indicateur 1 de l'écriture est passé à "T" quand celle-ci est traitée. |
| Génération des lignes d'écriture |
| Seuls les en-têtes ayant un type d'enregistrement à "LRFE" ou "LRFR" peuvent avoir des lignes détails. Pour alimenter la table, on utilise le paramètre SIITPREG comme suit : Occurrence code TVA (numoetva) Chaîne 1 type de facture émise (01 à 16) Chaîne 2 type de facture reçue (01 à 14) Valeur 1 0 : services, 1 : biens Valeur 2 0 : investissement, 1 : autres Valeur testée 1 A : soumis, N1 : non soumis type 1, N2 : non soumis type 2 Valeur testée 2 type exonération (E1 à E6 et S1 à S2) Pour les factures émises, on crée autant de lignes de données que d'éléments sur la rupture sur valeur 1, valeur testée 1, valeur testée 2, taux de TVA (taux de gestion). Pour les factures reçues, on crée autant de lignes de données que d'éléments sur la rupture sur le taux de TVA (taux de gestion). Les lignes sont insérées dans GLER avec les données suivantes : - NUILELER - Numéro interne : séquence interne unique générée automatiquement ; - ETSLELER - Etablissement : établissement traité ; - NUELELER - Numéro interne écriture : séquence reprise de l'en-tête d'écriture ; - ETALELER - Etat : "A". Pour les factures émises : - BOSLELER - Biens ou services : valeur 1 de la rupture, 0 ou 1 ; - TYELELER - Type d'exonération : valeur testée 2 de la rupture si "E%", sinon vide ; - BAILELER - Base imposable : total des bases HT de la rupture ; - TYNLELER - Type de non exonération : valeur testée 2 de la rupture si "S%", sinon vide. Si la date comptable est comprise entre le 01/01/2017 et le 30/06/2017 alors on met "S1" ; - TAULELER - Taux de TVA : taux de la rupture ; - BHTLELER - Base de TVA : somme des bases HT pour la rupture ; - MTVLELER - Montant de TVA : somme des montants initiaux TVA pour la rupture ; - M01LELER - Montant non soumis 1 : somme des bases HT si la valeur testée 1 de la rupture vaut "N1" ; - M02LELER - Montant non soumis 2 : somme des bases HT si la valeur testée 1 de la rupture vaut "N2". Pour les factures reçues : - AULLELER - Autoliquidation : si la valeur testée 1 du paramètre MODOETVA occurrence mode de TVA vaut "I" et que la chaîne 2 vaut "SP" ou si le genre du code de TVA vaut "I", on met "O", sinon "N". Si la chaîne 2 est utilisée avec "SP", on ne pourra pas gérer l'intracommunautaire avec du prorata. S'il y a de l'autoliquidation : - TIMLELER - Taux d'autoliquidation : taux de la rupture ; - BIMLELER - Base d'autoliquidation : somme des bases HT ; - MIMLELER - Montant de TVA d'autoliquidation : somme des montants initiaux TVA ; - NU1LELER - Numérique 1 : somme des montants initiaux TVA - somme des montants non déductibles. S'il n'y a pas d'autoliquidation : - TNILELER - Taux non autoliquidé : taux de la rupture ; - BNILELER - Base non autoliquidée : somme des bases HT ; Si le régime de TVA est autre qu'encaissement (REGOETVA <>"E") : - MNILELER - Montant de TVA non autoliquidé : somme des montants initiaux TVA ; - NU1LELER - Numérique 1 : somme des montants initiaux TVA - somme des montants non déductibles. Si le régime de TVA est encaissement (REGOETVA = "E") : - PCCLELER - Pourcentage compensation : somme des montants initiaux TVA ; - MCOLELER - Montant compensation : somme des montants initiaux TVA - somme des montants non déductibles. |