TAMTBP - Traitement du trente neuf bis a postériori

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Immobilisations

Le but de ce traitement est de permettre l'application du 39 bis après la création des fiches d'immobilisations.

Il est possible de traiter deux objectifs comptables, ce qui permet de traiter le cas des véhicules de tourisme.
Le traitement ne fonctionne que pour les immobilisations de l'exercice en cours, actives, amortissables, non cédées et non déjà transférées en comptabilité.
L'utilisation de ce traitement n'est pas compatible avec la création automatique des plans 39 bis lors de la création de la fiche d'immobilisation : il ne doit pas y avoir d'objectif avec le type A2.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

Immobilisation

Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à traiter.

Sous-numéro

Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

Compte d'immobilisation

Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à traiter.

Date d'acquisition

Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

Date de mise en service

Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.
Rappel : lors du lancement du calcul des dotations, si la date de mise en service est nulle, elle est initialisée avec la date d'acquisition.

Liste d'immobilisations

Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut sélectionner les immobilisations. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité de traiter des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée, c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

Listes s'y rattachant

Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, on a la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

Etablissement, Chemin

   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

Contrôle que tous les établissements de la fourchette aient la même devise de référence et de reporting.

Objectif 1 : Premier objectif à traiter

Objectif comptable

Objectif comptable à traiter. Si l'immobilisation ne possède pas cet objectif, le traitement est sans effet.

Objectif 39 bis

Objectif 39 bis à ajouter (ou à supprimer dans le cas de l'annulation).

Plan 39 bis

Plan de l'objectif 39 bis : soit il est saisi à la soumission, soit il est recherché dans le plan associé au plan de l'objectif comptable.
Si aucun plan n'est trouvé, le traitement émet une erreur (AMPLN065 - Aucun plan associé n'a été trouvé).
Dans le cas de l'annulation, il est inutile de saisir un plan.

Règle à appliquer

Règle à appliquer afin de faire l'éclatement du montant.

Par défaut

On recherche la règle par défaut pour le paramètre RPCAMPLN.

Règle

Indication du nom de la règle à utiliser, si on ne choisit pas celle par défaut.
Si aucune règle n'est trouvée, le traitement émet une erreur (AMPLN066 - Aucune règle de pourcentage n'a été trouvée).
Dans le cas de l'annulation, il est inutile de saisir une règle.

Objectif 2 : deuxième objectif à traiter (facultatif)

Objectif comptable

Deuxième objectif comptable à traiter. Si l'immobilisation ne possède pas cet objectif, le traitement est sans effet.

Objectif 39 bis

Deuxième objectif 39 bis à ajouter (ou à supprimer dans le cas de l'annulation).

Plan 39 bis

Plan de l'objectif 39 bis : soit il est saisi à la soumission, soit il est recherché dans le plan associé au plan du deuxième objectif comptable.
Si aucun plan n'est trouvé, le traitement émet une erreur (AMPLN065 - Aucun plan associé n'a été trouvé).
Dans le cas de l'annulation, il est inutile de saisir un plan.

Règle à appliquer

Règle à appliquer afin de faire l'éclatement du montant.

Par défaut

On recherche la règle par défaut pour le paramètre RPCAMPLN.

Règle

Annulation

Possibilité d'annuler le traitement afin de revenir à la situation initiale.

Traitement réel

Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

Actions réalisées par le traitement

Transactions associées

TSIMO - Sélection des immobilisations

Paramètres

RPCAMPLN

Messages

AMPLN065 - Aucun plan associé n'a été trouvé

AMPLN066 - Aucune règle de pourcentage n'a été trouvée

Extrait du compte rendu