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I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
GAMANN - Annuités

   Transaction permettant la consultation des annuités d'amortissement saisies (et des mensualités éventuelles) associées à l'objectif et à l'immobilisation.

   Chaque enregistrement correspond à une annuité ou à une mensualité.
Elle ne peut être appelée que depuis la gestion des plans (GAMPLA).
Les dotations sont calculées automatiquement en fonction des données qui se trouvent au niveau du plan. Pour pouvoir les consulter, il faut donc que le calcul ait été lancé au moins une fois (soit grâce à la création automatique des annuités, soit avec le bouton "Calcul" qui se situe au niveau de la fiche d'immobilisation, soit avec le traitement TAMAMO).

   Modification des annuités
-> A tout moment on peut lancer le calcul des annuités. Le principe est que toutes les annuités (ou mensualités) déjà transférées en comptabilité ne sont jamais modifiées alors que les autres le sont avant d'être recalculées. Les annuités déjà transférées sont prises en compte dans le calcul.
-> Les seules zones modifiables sont les CGR A, CGR B et éventuellement le montant amorti, mais avec des conditions bien précises.
-> En aucun cas on ne peut supprimer ou créer une annuité manuellement. Le seul moyen de supprimer des annuités est de supprimer l'objectif auquel elles sont rattachées (possible seulement si aucun transfert en comptabilité n'a été effectué pour l'objectif de cette immobilisation).
-> Les immobilisations cédées sont non modifiables. Idem au niveau des plans et des annuités.
-> On a la possibilité de créer automatiquement les annuités (Paramètre AUTAMO, occurrence CREAUTO).
-> Lors du lancement du calcul des annuités, on prend en compte le nombre de décimales de la devise de référence de l'établissement.

    Exceptionnellement, pour ce programme, l'option "Validation automatique au changement de ligne de données" n'est pas compatible.

Données

   Immobilisation, plan, objectif, établissement
   Rappel du numéro (numéro et sous-numéro), du plan, de l'objectif et de l'établissement de l'immobilisation.
Informations non accessibles par les utilisateurs.

   Nature

   Date de début d'amortissement

   Date de fin d'amortissement

   Montant amorti
   Montant pris en compte dans le transfert en comptabilité.
Cette colonne est égale soit au montant linéaire, soit au montant dégressif, si ce n'est pas le cas, c'est que le montant de reprise a été pris en compte.

   Ce montant peut être modifié si la nature de l'objectif l'autorise : paramètre NATAMOBJ.
De plus, le montant amorti est modifiable seulement si :
- l'immobilisation n'est pas cédée ;
- l'annuité n'est pas déjà transférée en comptabilité ;
- ce n'est pas une antérieure : NATAMANN = "A" ;
- le plan n'est pas majoré : TYPAMPLN = "30".

   En cas de modification, les contrôles de cohérence suivants sont effectués :
- la somme des montants amortis annuels doit être égale au montant du plan ;
- la somme des mensuelles "M" doit être égale à la dotation de l'exercice en cours "E" ;
- la somme des mensuelles "UM" doit être égale à la dotation du prochain exercice.

   Montant linéaire
   Quel que soit le plan utilisé, l'amortissement linéaire est toujours calculé.

   Montant dégressif
   Quel que soit le plan utilisé, l'amortissement dégressif est toujours calculé.

   Valeur nette comptable (VNC)

   Dotation dérogatoire dégressif

   Reprise dérogatoire dégressif
   Les montants dérogatoires dégressifs ne sont renseignés que pour les plans dérogatoires dégressifs.

   Valeur actuelle
   Renseigner seulement les années ou l'immobilisation a subi une dépréciation (ou une réévaluation).

   Montant amorti d'origine
   Montant amorti sans tenir compte des dépréciations.

   VNC d'origine
   VNC de l'immobilisation calculée par rapport au montant amorti d'origine, et non par rapport au montant amorti réel. Cette VNC ne tient donc pas compte des dépréciations.
En cas de dépréciation, la VNC est renseignée avec la plus petite valeur entre : la valeur actuelle et la VNC d'origine.
Si c'est la valeur actuelle, il s'agit d'une dépréciation.
Si c'est la VNC d'origine, c'est une réévaluation.

   Dotation dépréciation

   Reprise dépréciation
   Les montants pour la dépréciation ne sont renseignés que pour les années ou l'immobilisation a été dépréciée. Elle contient la variation de la VNC de l'immobilisation : différence entre l'ancienne et la nouvelle VNC suite à la dépréciation.
Dans le cas d'une dépréciation : on renseigne la dotation dépréciation et zéro en reprise.
Dans le cas d'une réévaluation : on renseigne la reprise dépréciation et zéro en dotation.

   Déduction extra-comptable

   Réintégration extra-comptable
   Les montants extra-comptables ne sont renseignés que pour les plans dérogatoires et lorsque le plafond dérogatoire est atteint, c'est-à-dire lorsque la somme des reprises dérogatoires devient supérieure à la somme des dotations dérogatoires déjà effectuées.
Ceci arrive lorsque la durée du plan fiscal est supérieure à la durée du plan comptable.

   Dotation spécifique

   Reprise spécifique
   Les montants dérogatoires spécifiques sont renseignés :
- soit pour les plans dérogatoires 39 bis ;
- soit pour les plans avec majoration (exemple au début 2002 avec la majoration 30%).

   Valeur nette fiscale (VNF)
   Dans le cas général, la Valeur Nette Fiscale (VNF) = Valeur d'origine - Dotations fiscales pratiquées.

   Dotation fiscale
   Dotation fiscale = Montant amorti + Dotations (dérogatoires et spécifiques) - Reprises (dérogatoires et spécifiques) + Déduction extra-comptable - Réintégration extra-comptable.

   CGR A
   Identifiant du premier compte analytique. Il est renseigné automatiquement avec le CGR A du plan ou de la fiche d'immobilisation, lors du lancement du calcul.
C'est ce CGR qui est pris en compte par le transfert en comptabilité et non celui de la fiche d'immobilisation ou du plan.
Seule zone modifiable, avec le CGR B, au niveau des annuités. On peut donc ponctuellement changer le CGR pour le transfert annuel ou mensuel en comptabilité.
En revanche, si le changement n'est pas ponctuel mais définitif, il vaut mieux changer le CGR au niveau de la fiche d'immobilisation. Il se répercutera automatiquement sur toutes les annuités et mensualités non encore transférées en comptabilité.

   CGR B
   Identifiant du deuxième compte analytique. Il est renseigné automatiquement avec le CGR B du plan ou de la fiche d'immobilisation, lors du lancement du calcul.
C'est ce CGR qui est pris en compte par le transfert en comptabilité et non celui de la fiche d'immobilisation ou du plan.
Seule zone modifiable, avec le CGR A, au niveau des annuités. On peut donc ponctuellement changer le CGR pour le transfert annuel ou mensuel en comptabilité.
En revanche, si le changement n'est pas ponctuel mais définitif, il vaut mieux changer le CGR au niveau de la fiche d'immobilisation. Il se répercutera automatiquement sur toutes les annuités et mensualités non encore transférées en comptabilité.

   Code traitement
   Les annuités (et mensualités) qui sont transférées en comptabilité ne sont plus modifiables. Seuls les traitements de transfert annuel ou mensuel des dotations, positionnent le code traitement à "T".
Chaque fois qu'on lance le calcul des amortissements, seules les annuités non marquées sont détruites et recalculées en prenant en compte les transferts déjà effectués.

   Etape

   Date de dernière étape

   Paramètres standard

   Cumuls
   Permet l'affichage d'une boîte de dialogue contenant les cumuls des montants amortis, linéaires et dégressif suivant la nature des annuités.
La colonne dérogatoire dégressif n'est renseignée que pour les plans dérogatoires dégressifs.
De même, la ligne mensuelle n'est renseignée que pour les objectifs qui le précisent.

Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association)

   CGR

Transactions associées

   CSANN - Sélection des annuités

Paramètres

   AUTAMO - CREAUTO

Messages

   AMANN050 - Toutes les dotations mensuelles n'ont pas été transférées en comptabilité

   AMANN051 - On ne peut pas modifier une annuité déjà transférée en comptabilité