Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Immobilisations
EAMVPD - Edition liée à variation prorata tva définitif

   Le but de cet état est de lister les immobilisations dont la variation du prorata de tva est supérieure à 10% par rapport à celui d'origine.

   Pour les immobilisations non immeubles, cette transaction contrôle pour les cinq années suivant l'acquisition.
Pour les immeubles acquis avant 1996, on contrôle pour les dix années suivant l'acquisition.
Pour les immeubles acquis à partir du 1er janvier 1996, la vérification se fait pour les vingt années suivant l'acquisition.

   Pour être sélectionnées, il faut que le code de tva des immobilisations soit renseigné et qu'il soit soumis au prorata de tva.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des immobilisations à traiter.

   Sous-numéro
   Cette sélection porte sur le sous-numéro d'immobilisation.

   Compte d'immobilisation
   Cette sélection porte sur les numéros des comptes d'immobilisations à traiter.

   Date d'acquisition
   Cette fourchette de sélection porte sur la date d'acquisition des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date d'acquisition comprise entre ces deux dates.

   Date de mise en service
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de mise en service des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de mise en service comprise entre ces deux dates.
Attention au fait que cette date est facultative dans la fiche d'immobilisation. Exemple : si les bornes de début et de fin sont renseignées, les immobilisations dont la date de mise en service n'est pas renseignée ne seront pas sélectionnées.
Rappel : lors du lancement du calcul des dotations, si la date de mise en service est nulle, elle est initialisée avec la date d'acquisition.

   Date de cession
   Cette fourchette de sélection porte sur la date de cession des immobilisations. Pour être sélectionnées, les immobilisations doivent avoir une date de cession comprise entre ces deux dates. Donc si cette fourchette est renseignée, seules les immobilisations cédées seront sélectionnées.

   ou bien Liste
   Ensemble de critères pris en compte seulement dans le cas où vous choisissez d'utiliser une liste plutôt que les fourchettes de sélection.

   Liste d'immobilisations
   Saisir le nom de la liste pour laquelle on veut éditer les immobilisations. Cette liste devra être constituée au préalable : soit avec la gestion des listes d'immobilisations (GAMLSI), soit avec le traitement de constitution d'une liste d'immobilisations (TAMLSI). Cette zone n'est pas obligatoire car on peut aussi sélectionner les immobilisations à traiter avec les fourchettes de sélection. La liste doit obligatoirement exister sur l'établissement courant. Possibilité d'éditer des listes multi-établissements.
Si la liste est renseignée, c'est elle qui est prise en compte, sinon ce sont les fourchettes de sélection.

   Listes s'y rattachant
   Si lors de la création de la liste d'immobilisations, un rattachement a été fait avec une autre liste existante, vous avez la possibilité de sélectionner la liste seule ou l'ensemble des listes rattachées à celle-ci.

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Contrôle que tous les établissements de la fourchette ont la même devise de référence et de reporting.

   Edition détaillée
   Si cette case est cochée, les variations de toutes les années à contrôler sont éditées, sinon édition seulement de celles dont la variation dépasse les 10%.

   Tri
   Permet de choisir l'ordre d'édition des immobilisations : triées par numéro d'immobilisation, par date ou par montant.

   Totalisation
   Vous pouvez déterminer jusqu'à 4 critères de totalisation. Il suffit de choisir parmi la liste fournie, qui porte sur des zones de l'immobilisation.
En plus de ces 4 critères, les données sont déjà totalisées par établissement, secteur d'activité et type (non immeuble, immeuble avant 1996, immeuble après 1996).

Transactions associées

   TSIMO - Sélection des immobilisations

Paramètres

   MODOETVA

Extrait de l'édition