Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TSFV - Actions réalisées par le traitement de signature

Composante de la signature (Données)
   La signature de la facture est réalisée à partir de données extraites de celle-ci.
Cette ligne de données est composée des éléments suivants :
- Montants TTC ventilés par taux de TVA ;
- Montant total TTC ;
- Horodatage de la génération de signature ;
- Numéro de la facture ;
- Type de document selon le type de facturation (GPTF) ;
- Nom, raison sociale du client ;
- Code postal du client ;
- Numéro de TVA intracommunautaire du client ;
- Indicateur report de signature (non géré = 'N') ;
- Signature précédente (non gérée : vide) ;
- Etablissement ;
- Devise ;
- Numéro de SIRET du client ;
- Pays du client ;
- Nom du logiciel (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ;
- Version du logiciel (recherchée dans la configuration du site client (GCFG) pour le numéro 1) ;
- Catégorie de produit (recherchée dans les certifications (GTCER) pour le produit 2 et la dernière version) ;
- Numéro de certificat (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2).

Composante de la signature (Signature)
   La signature est réalisée suivant les principes du chiffrement en utilisant la clé privée embarquée.

   Un enregistrement par facture traitée est inséré dans la table des signatures (CSGE). L'entité de signature est "svfav", l'identifiant de l'enregistrement est composé du numéro de facture, du caractère "^" et de l'établissement.

Composante du grand total facture
   En parallèle du stockage de la signature facture ; un grand total par commande(s) de la facture est également constitué et stocké. Il est exportable via le traitement EGTT ; il se compose des données suivantes :
- Numéro interne grand total ;
- Type de document selon le type de facturation (GPTF) ;
- Identifiant élément facturé : numéro de facture suivi de "^" suivi du numéro interne de commande ;
- Regroupement (classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement) ;
- Date de la facture ;
- TTC de la commande ;
- TTC perpétuel ;
- TTC perpétuel en absolu ;
- Taux de TVA, montant TVA et TTC pour chaque taux.

   Chaque création d'un grand total donne également lieu à une signature qui utilise les données ci-dessus pour l'obtenir et ainsi garantir leur inaltérabilité.

   Données de la signature :
- Numéro interne grand total ;
- Type de document selon le type de facturation (GNFV) ;
- Identifiant élément facturé : numéro de facture suivi de "^" suivi du numéro interne de commande ;
- Regroupement (classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement) ;
- Taux de TVA et montant TTC pour chaque taux ;
- TTC de la commande ;
- TTC perpétuel ;
- TTC perpétuel en absolu ;
- Présence de la signature précédente ;
- Signature précédente ;
- Nom du logiciel (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ;
- Version du logiciel (recherchée dans la configuration du site client (GCFG) pour le numéro 1) ;
- Catégorie de produit (recherchée dans les certifications (GTCER) pour le produit 2 et la dernière version) ;
- Numéro de certificat (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ;
- Horodatage.

   L'entité utilisée pour la signature du grand total des commandes facturées est : "svcdv".
L'identifiant est constitué de l'identifiant de l'élément facturé (numéro de facture + "^" + numéro interne de commande) suivi du code regroupement (classe + "^" + établissement).