TFAV - Actions réalisées par le traitement de facturation

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Ventes

Numérotation des factures

Le type de numérotation appliqué est l'un des critères de soumission du traitement.

Choix de la date de facturation et contrôle de sa cohérence

La date de facturation dépend des options activées dans les critères de soumission du traitement.

Valorisation de la facture et calcul des échéances de paiement

La facturation entraîne la valorisation des commandes facturées.

Création de la facture

   Création des factures si le traitement se déroule sans anomalie.

   La création d'une facture correspond à l'affectation d'un numéro de facture aux sous-commandes traitées. Le traitement ne génère pas de lignes de facture, ce sont les lignes de commande qui font office de lignes de facture. Les éléments de valorisation tels que les échéances de paiement ou les conditions de facturation se trouvent dans chacune des sous-commandes traitées, ils ne sont pas dupliqués sur la facture. La facture n'est qu'un "lien" entre toutes les sous-commandes traitées.

   Un contrôle peut être effectué (zone "Comptes collectifs différents" du type de facturation (GPTF) utilisé) pour interdire la création d'une facture dont les échéances n'ont pas le même compte collectif.

   Les factures sont enregistrées dans la table des factures (svfav).

   - Etablissement : établissement des sous-commandes.

   - Numéro de facture : incrémentation automatique du compteur de numéro de factures valide à la date de facturation correspondant au type de numérotation sélectionné à condition que le numéro maximum autorisé ne soit pas atteint.

   - Mnémonique : est égal au mnémonique de la sous-commande. Si la facture regroupe plusieurs sous-commandes, le mnémonique de la facture n'est renseigné que si toutes les sous-commandes ont des mnémoniques identiques.

   - Client : client des sous-commandes si pas de regroupement multi-clients, sinon client principal.

   - Date de la facture : est égale à la date d'expédition des sous-commandes ou à la date de facturation demandée lors du lancement du traitement.

   - Type de collectif : est égal au type de collectif de la première échéance de paiement.

   - Tiers de facturation : tiers de facturation des sous-commandes si pas de regroupement multi-clients ou si regroupement par tiers et adresse de facturation. Tiers de facturation du client principal si regroupement par tiers et adresse de paiement.

   - Adresse de facturation : adresse de facturation des sous-commandes si pas de regroupement multi-clients ou si regroupement par tiers et adresse de facturation. Adresse de facturation du client principal si regroupement par tiers et adresse de paiement.

   - Tiers de paiement : tiers de paiement des sous-commandes si pas de regroupement multi-clients ou si regroupement par tiers et adresse de paiement. Tiers de paiement du client principal si regroupement par tiers et adresse de facturation.

   - Adresse de paiement : adresse de paiement des sous-commandes si pas de regroupement multi-clients ou si regroupement par tiers et adresse de paiement. Adresse de paiement du client principal si regroupement par tiers et adresse de facturation.

   - Interlocuteur externe : est égal à l'interlocuteur externe de la sous-commande. Si la facture regroupe plusieurs sous-commandes, l'interlocuteur externe de la facture n'est renseigné que si toutes les sous-commandes ont des interlocuteurs externes identiques.

   - Interlocuteur logistique : est égal à l'interlocuteur logistique de la sous-commande. Si la facture regroupe plusieurs sous-commandes, l'interlocuteur logistique de la facture n'est renseigné que si toutes les sous-commandes ont des interlocuteurs logistiques identiques.

   - Type de taxe : type de taxe des sous-commandes.

   - Mode de taxe : mode de taxe des sous-commandes.

   - Type : est égal au type de facturation (GPTF) utilisé. Sa valeur servira notamment lors du traitement de dématérialisation public en émission (TFDPE) afin de retrouver le type de document à utiliser.

   Incrémentation du compteur des numéros de factures.

   Mise à jour du compteur correspondant au type de numérotation choisie (GNFV).
- Numéro de facture : égal à l'ancien numéro plus 1.

   Modification des sous-commandes pour indiquer qu'elles sont facturées.

   Affectation du numéro de facture et mise à jour de l'étape des sous-commandes.
- Mise à jour du numéro de facture sur l'en-tête de commande.
- Mise à jour de l'étape de la commande, elle est égale à l'étape du traitement de facturation. La mise à jour est réalisée si l'étape de la commande est strictement inférieure à l'étape du traitement. Le traitement ne peut être effectué qu'une seule fois.
- Mise à jour, sur la commande, de la date de la dernière étape réalisée, elle est égale à la date à laquelle est exécuté le traitement.

   Affectation du numéro de facture sur les échéances des sous-commandes.

   Affectation du numéro de facture sur les conditions de facturation des sous-commandes.

   Affectation du numéro de facture sur les paramètres 1 à 15 des sous-commandes.

Traitement d'une liste de commandes

Si l'élément traité est une liste de commandes, vérification en fonction du paramétrage, si autorisation de facturer des commandes relatives à différents établissements (occurrence V du paramètre AUTLISTE).

Lorsque le traitement se déroule sans anomalie, modification de la liste pour indiquer la dernière étape réalisée.
Mise à jour de l'étape, elle est égale à l'étape du traitement de facturation.
Mise à jour de la date de dernier traitement.
Mise à jour de l'utilisateur ayant réalisé le traitement.
Mise à jour du dernier traitement réalisé.

Tri des commandes

   L'ordre de tri des sous-commandes sélectionnées est variable en fonction de deux critères :
- le regroupement de plusieurs sous-commandes sur une même facture ;
- le choix de tri (zone "Tri si pas de regroupement" du type de facturation (GPTF) utilisé).

   Si pas de regroupement et tri par commande, les sous-commandes sont triées par :
- Etablissement ;
- Classe de commandes ;
- Numéro de commandes ;
- Sous-numéro de commandes.

   Si pas de regroupement et tri par tiers ou si regroupement, les sous-commandes sont triées par :
- Etablissement ;
- Clients ;
- Tiers de facturation ;
- Adresse de facturation ;
- Tiers de paiement ;
- Adresse de paiement ;
- Date d'expédition effective ou date d'expédition prévue (au plus tôt) si la date effective n'est pas connue ;
- Devise ;
- Mode de change de facturation ;
- Type de taxe ;
- Mode de taxe ;
- Type de pièce facture de la classe de commandes ;
- Type de la classe de commandes ;
- Cours de devise de facturation ;
- Marché ;
- Type de la classe de tarifs (tarif HT, TTC) ;
- Numéro interne de commande.

Regroupement de plusieurs sous-commandes sur une même facture

Le regroupement ne peut s'appliquer que si l'option a été activée dans les critères de soumission du traitement.
Une commande faisant l'objet d'une prorogation d'échéance (GPRO) n'est jamais regroupée avec d'autres commandes (une commande avec prorogation d'échéance = une facture). Ceci n'est vrai que si la facturation s'effectue par traitement et non en interactif.
En d'autres termes, si vous prorogez des échéances, il faut absolument bannir la facturation d'un ensemble de commandes en mode interactif.

Actualisation des cours de devise

   Si le paramétrage l'autorise, recherche des cours de devise plus récents par rapport à la date de facture et mise à jour des sous-commandes facturées.
Ceci permet d'ajuster les cours de devise suite aux variations qu'il y a éventuellement eu entre la date de commande et la date de facturation.

   L'actualisation des cours de devise est réalisée si le paramétrage l'autorise (zone "Actualisation dates et taux de change" du type de facturation (GPTF) utilisé).

   Pour les factures en devise, si la classe de commandes (GNCV) indique que le cours interne et/ou le cours de facturation est égal au cours en date de facture et si l'ancienne date des cours est égale à la date de commande alors mise à jour des cours de devise sur les sous-commandes traitées.
Le principe de recherche des cours est le même que lors de la création de commandes (voir taux interne et taux de facturation des commandes GCDV).

Autorisation de générer des factures dont le montant total est égal à zéro

Possibilité par paramétrage d'interdire la création de factures dont le montant total est égal à 0.
Les factures nulles sont autorisées ou interdites en fonction du paramétrage (zone "Facture à zéro" du type de facturation (GPTF) utilisé).

Si les factures nulles sont interdites, les sous-commandes concernées passeront directement à l'étape de préparation de purge (traitement SVTPSV, mnémonique TPSV).
Attention, dans ce cas-là, toutes les étapes intermédiaires situées avant la purge des sous-commandes ne seront pas réalisées.

Facture multi taxes

Certains clients n'acceptent pas que leurs factures fassent référence à plusieurs taux de taxes, le taux appliqué doit être unique par facture.
Contrôle selon le client facturé du nombre de codes de taxe des factures (prise en compte des codes taxes des lignes de commandes et de ceux des conditions de facturation).

Suivi de la facturation par client

Possibilité par client de cumuler le montant HT de ses factures et/ou le nombre de points acquis (zone "Cumul CA/points" du type defacturation (GPTF) utilisé).

Le cumul des points acquis est stocké dans la zone "points acquis" du client (GCLI).
Le cumul du chiffre d'affaires HT est stocké dans la zone "CA cumulé" du client (GCLI). Le chiffre d'affaires est exprimé en devise de référence de l'établissement du client.

Facturation périodique

La facturation périodique ne peut s'appliquer que si l'option a été activée dans les critères de soumission du traitement.

Historique de l'étape

Comme pour toutes les transactions référencées dans les étapes, possibilité au niveau de la commande de conserver une trace de l'étape réalisée. Création de cet historique en indiquant le numéro de l'étape, l'utilisateur ayant effectué l'étape, ainsi que la date et l'heure de réalisation de l'étape.
C'est lors de la définition de l'étape par classe (GETCV) que vous indiquez si la mémorisation est active ou non.

Attestation d'exonération de taxe

   Facultatif (occurrence UTLAET du paramètre AUTSVAET).
Création d'informations dans le fichier d'attestation d'exonération de taxe (GAET) dans le but d'éditer une aide à la surveillance de l'attestation d'exonération de taxe (EASE). Cette édition compare les bases des exonérés issues de la facturation et les montants de l'attestation saisis.

   Contrôle que le type de taxe de la facture soit compris dans la sélection de type de taxe paramétrée.
L'information est créée dans GASE seulement s'il existe des informations d'attestation saisies pour l'établissement, le tiers de facturation et valides en date de facture.

   Tiers : tiers de facturation des sous-commandes.
Etablissement : établissement des sous-commandes.
Date de début de validité : égale à la date de début de validité de l'attestation saisie.
Date de fin de période : égale à la date de fin de validité de l'attestation saisie.
Numéro d'attestation : égale au numéro de l'attestation saisie.
Montant de l'attestation : est égal au montant marchandise HT de la facture, converti en devise de référence de l'établissement. Il est recherché dans les conditions de facturation.
Rôle : est égal à "C" pour indiquer qu'il s'agit d'un montant calculé et non saisi.

Facturation selon le montant minimal autorisé

   Possibilité par paramétrage d'interdire la création de factures dont le montant est inférieur au montant minimal autorisé défini dans la gestion de paramétrage du traitement de facturation (GPTF) pour le type de facturation utilisé.

   Si le montant HT de la facture est inférieur au montant minimal renseigné, alors il est possible, en fonction de l'action choisie, de bloquer le traitement de facturation ou d'alerter l'utilisateur sans bloquer la facturation :
- blocage : le traitement de facturation émet une erreur, les commandes ne sont pas facturées ;
- alerte : le traitement de facturation émet une alerte, les commandes sont facturées.
Ce contrôle est effectué seulement si le montant minimal pour la facture est renseigné.

   La même fonctionnalité existe pour les avoirs.