Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Structures générales
GVCO - Contrats des véhicules

Cette transaction permet de référencer les éléments relatifs aux contrats de location des véhicules (contrats et avenants).    Dans le cadre du calcul de la TVS pour les véhicules loués par la société ou par des salariés, la période permet de déterminer le nombre de trimestres à prendre en compte pour le calcul de la taxe à payer.

Données

Véhicule

Identifiant du véhicule référencé dans la transaction GVEH. L'immatriculation, la marque et le modèle du véhicule sont affichés.

N° interne

Compteur incrémenté automatiquement par le système.

Etablissement

Contrat

Contrat / Avenant

Identification du contrat auprès de la société chez qui il a été contracté.

Nom du loueur

Société auprès de laquelle le contrat a été passé.

Lieu d'achat

Lieu où le contrat a été effectué.

Date début

Date de début du contrat.

Date fin

Date de fin du contrat.

Contrat avec entretien

Cette option permet d'indiquer que le contrat comprend l'entretien du véhicule.

Contrat avec assurance

Cette option permet d'indiquer que le contrat comprend l'assurance du véhicule.

Durée prévisionnelle

Il s'agit de la durée prévisionnelle du contrat. Elle est exprimée en mois.

Kilométrage couvert

Permet de préciser le nombre de kilomètres couverts par le contrat.

Montant HT

Montant HT du contrat.

Montant TTC

Montant TTC du contrat.

Frais de restitution

Correspond au montant à verser lors de la restitution du véhicule.

Identifiants

Numériques 1 à 10

Champs laissés libres à l'utilisateur.

Identifiants 1 à 5

Zones libres sur 10 caractères en majuscule.

Dates 1 à 5

Champs laissés libres à l'utilisateur.

Paramètres standard

Paramètres

AUTODE - CTLKMCON

Messages

OEVCO050 - Impossible de saisir, modifier ou supprimer les contrats (AUTODE-CTLKMCON) : le véhicule possède une date de sortie