Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Finances | |||
| GANP - Annulation de paiement | |||
| Cette transaction permet l'annulation d'un paiement. La pièce à annuler doit avoir un type de pièce identifié comme paiement (valeur testée 1 du paramètre TYPPIE égale à "P") et être issue d'une écriture validée. |
| Données |
| Pièce à annuler |
| Données de la pièce à annuler. |
| Etablissement |
| Etablissement de la pièce à traiter. |
| Pièce |
| Numéro de la pièce à traiter. |
| N° d'échéance |
| Numéro d'échéance de la pièce à traiter. |
| Devise |
| Devise de la pièce à traiter. |
| Montant |
| Montant de la pièce à traiter. |
| Tiers |
| Tiers de la pièce à traiter. |
| Libellé |
| Libellé de la pièce à traiter. |
| Génération de l'annulation |
| Données pour la génération de l'annulation. |
| Date comptable |
| Date comptable à laquelle les écritures d'annulation et de réimputation sont générées s'il y a lieu. |
| Prise en compte de la date de rejet de paiement |
| La pièce à annuler doit être référencée dans le suivi des impayés (GPIMP). Les écritures d'annulation et de réimputation s'il y a lieu sont alors générées en date comptable égale à la dernière date de rejet dès lors que le journal est toujours ouvert à cette date. Sinon, on utilise la date comptable indiquée. |
| Libellé de l'écriture d'annulation |
| Libellé affecté à l'écriture d'annulation du paiement. |
| Journal de réimputation |
| Journal affecté à l'écriture de réimputation. |
| Génération en devise |
| Dans le cadre de pièces en devise, cours de change à prendre en compte : - cours d'origine ; - ou indication d'un mode de change et d'une date de validité. |
| Boutons poussoirs |
| Générer |
| Lance la génération de l'annulation. Prérequis sur la pièce à traiter : - elle doit être de type paiement (valeur testée 1 du paramètre TYPPIE égale à "P") ; - elle doit être issue d'une écriture validée ; - elle ne doit posséder qu'une seule échéance parmi les comptes contrôlés (paramétrage ANNPIAC). Plusieurs traitements d'annulation différents sont réalisés selon que la pièce ait été traitée pour les écarts de change et la TVA. Cas 1 : pas d'écarts de change générés et pas de TVA sur encaissement déclarée On se trouve dans ce cas lorsque : - il n'existe pas d'association de pièces à l'état "G" pour la pièce traitée ; - on ne retrouve pas la pièce à traiter comme pièce de paiement dans la table d'aide à la déclaration de TVA ("ocadt") pour de la TVA sur encaissement. L'annulation est réalisée de la sorte : - suppression de toutes les pièces associées au paiement. L'état de ces pièces associées est repositionné à "C" lorsqu'elles sont issues d'écritures non validées, sinon il est repositionné à "D" ; - génération d'une écriture de signe ou de sens inverse (selon le paramétrage ANNPAI-SENS) et rapprochement à la pièce origine. Cette génération d'écriture utilise les mêmes paramétrages que la duplication d'écriture depuis la gestion des écritures (GECR) dont notamment : - le GREI sur la transaction OCIECR pour la reprise des informations de la pièce origine ; - le paramétrage AUTCPT-SUIGEP pour le suivi du numéro de pièce origine sur la pièce générée. Possibilité de définir un journal de substitution avec le paramètre ANNPAIJ. Cas 2 : écarts de change générés, pas de TVA sur encaissement déclarée, pas de mouvements autres que sur le compte de la pièce On se trouve dans ce cas lorsque : - il existe au moins une association de pièces à l'état "G" pour la pièce traitée ; - on ne retrouve pas la pièce à traiter comme pièce de paiement dans la table d'aide à la déclaration de TVA ("ocadt") pour de la TVA sur encaissement ; - il n'existe pas de mouvements autres que ceux sur le compte de la pièce traitée parmi les mouvements de l'écriture de la pièce traitée. Une écriture d'annulation est alors générée avec les données suivantes : - journal d'origine ou possibilité de définir un journal de substitution avec le paramètre ANNPAIJ ; - date comptable donnée à la soumission ou date de rejet de paiement ; - libellé donné à la soumission ; - type de pièce donné par la chaîne 1 du paramètre ANNPAI-TYPPIE ; - état : "C" (Créée) ; - cours en devise : selon ce qui est indiqué à la soumission : reprise du cours origine ou calcul d'un nouveau cours suivant un mode de change et une date de validité ; - les autres données sont reprises de l'écriture origine. Les mouvements de cette écriture sont générés à partir des mouvements de l'écriture origine en modifiant le sens ou le signe (selon le paramétrage ANNPAI-SENS). Le GREI sur la transaction OCIANP permet de paramétrer la reprise ou non des données origines de la pièce. Représentation des factures suite à un impayé : lorsque le paramétrage AUTSEPAD-REPRES est actif et que le paiement à traiter est référencé dans les impayés (CPIF), un indicateur est positionné sur l'écriture d'annulation dans la zone indiquée et un référencement de l'écriture d'annulation comme impayée est enregistré dans CPIF. Exemple : Facture FF1 : Compte Débit Crédit 606 1000 445 196 401 1196 Le paiement PF1 est généré sur un journal à équilibre par bordereau sur un compte de banque 512 et associé à la facture FF1 : Compte Débit Crédit 401 1196 L'annulation du paiement PF1 engendre la création de la pièce d'annulation AN1 équilibrée sur le compte de banque : Compte Débit Crédit 401 1196 Cas 3 : écarts de change générés ou TVA sur encaissement déclarée ou mouvements autres que ceux sur le compte de la pièce Ce cas regroupe tous les autres cas de figure. 1 - Ecriture d'annulation : Une première écriture d'annulation est générée avec les données suivantes : - journal d'origine ou possibilité de définir un journal de substitution avec le paramètre ANNPAIJ ; - date comptable donnée à la soumission ou date de rejet de paiement ; - libellé donné à la soumission ; - type de pièce donné par la chaîne 1 du paramètre ANNPAI-TYPPIE ; - état : "C" (Créée) ; - cours en devise : selon ce qui est indiqué à la soumission : reprise du cours origine ou calcul d'un nouveau cours suivant un mode de change et une date de validité ; - les autres données sont reprises de l'écriture origine. Chaque mouvement de l'écriture origine portant sur un compte différent du compte de la pièce traitée est repris en modifiant le sens ou le signe (selon le paramétrage ANNPAI-SENS). Le GREI sur la transaction OCIANP permet de paramétrer la reprise ou non des données origines de la pièce. Chaque ligne de données de la table d'aide à la déclaration de TVA portant sur de la TVA sur encaissement et dont la pièce de paiement correspond à la pièce à traiter donne lieu à la création de deux mouvements pour annuler la TVA déjà déclarée : - un mouvement HT dont le compte est donné par le paramétrage ANNPAI-CPT ; - un mouvement sur le compte de TVA. Un mouvement d'écart s'il y a lieu est enfin généré sur le compte donné par le paramétrage ANNPAI-CPTECA afin de respecter l'équilibre par rapport au montant initial de la pièce à traiter. 2 - Ecriture de réimputation : Une seconde écriture de réimputation est générée avec les données suivantes : - date comptable donnée à la soumission ou date de rejet de paiement ; - type de pièce du journal donné à la soumission, sinon type de pièce donné par la chaîne 2 du paramètre ANNPAI-TYPPIE ; - journal donné à la soumission, sinon journal donné par la chaîne 1 du paramètre ANNPAI-JRN ; - état : "C" (Créée) ; - cours en devise : selon ce qui est indiqué à la soumission : reprise du cours origine ou calcul d'un nouveau cours suivant un mode de change et une date de validité ; - les autres données sont reprises de l'écriture origine. Chaque ligne de données de la table d'aide à la déclaration de TVA portant sur de la TVA sur encaissement et dont la pièce de paiement correspond à la pièce à traiter donne lieu à la création de trois mouvements afin de reprendre la TVA initialement déclarée : - un mouvement HT dont le compte est donné par le paramétrage ANNPAI-CPT ; - un mouvement sur le compte de TVA ; - un mouvement sur le compte de la pièce traitée qui équilibre les deux mouvements précédents. Pour ce dernier mouvement : - le GREI sur la transaction OCIANP permet de paramétrer la reprise ou non des données origines de la pièce ; les données analytiques (CGR et poste) sont reprises sur le mouvement de plus gros montant de l'écriture traitée dont le compte correspond au compte de la pièce traitée ; - le paramétrage ANNPAI-TYPACC permet de positionner un type d'acceptation particulier. Pour tous les mouvements en pièce, la référence externe est reprise de la facture initiale. Deux mouvements supplémentaires sont générés s'il y a lieu afin d'annuler en totalité le montant de la pièce à traiter : - un mouvement sur le compte d'écart donné par le paramétrage ANNPAI-CPTECA ; - un mouvement sur le compte de la pièce traitée qui équilibre le mouvement précédent. Pour ce dernier mouvement : - le GREI sur la transaction OCIANP permet de paramétrer la reprise ou non des données origines de la pièce ; les données analytiques (CGR et poste) sont reprises sur le mouvement de plus gros montant de l'écriture traitée dont le compte correspond au compte de la pièce traitée ; - le paramétrage ANNPAI-TYPACC permet de positionner un type d'acceptation particulier. Représentation des factures suite à un impayé : lorsque le paramétrage AUTSEPAD-REPRES est actif et que le paiement à traiter est référencé dans les impayés (CPIF), un indicateur est positionné sur l'écriture de réimputation dans la zone indiquée et un référencement de l'écriture de réimputation comme impayée est enregistré dans CPIF. Exemple : Facture FF1 : Compte Débit Crédit TVA Référence 606 1000 2100 RF1 (TVA sur encaissement) 445 196 RF1 606 2000 1100 RF1 (TVA sur débit) 445 392 RF1 401 3588 RF1 Facture FF2 : Compte Débit Crédit TVA Référence 606 100 2100 RF2 (TVA sur encaissement) 445 19.6 RF2 401 119.6 RF2 Le paiement PF1 est généré et associé aux factures FF1 et FF2 : Compte Débit Crédit TVA Référence 401 3707.6 512 3707.6 Le TADT donne lieu à la déclaration de deux lignes de données par rapport à la TVA sur encaissement : 196 pour la facture FF1 et 19.6 pour la facture FF2. L'annulation du paiement PF1 engendre la création d'une première pièce d'annulation AN1 : Compte Débit Crédit TVA Référence 512 3707.6 47 1000 2100 445 196 47 100 2100 445 19.6 471ECA 2392 L'annulation du paiement PF1 engendre la création d'une seconde pièce de réimputation AN2 : Compte Débit Crédit TVA Référence 47 1000 2100 RF1 445 196 401 1196 RF1 47 100 2100 RF2 445 19.6 401 119.6 RF2 471ECA 2392 401 2392 Marquage de la pièce traitée : Selon le paramétrage ANNPAI-TRT, les pièces correctement traitées sont marquées afin de ne pas être de nouveau traitées. |
| Paramètres |
| ANNPAI |
| ANNPAIC |
| ANNPAIJ |
| AUTSEPAD - REPRES |
| Messages |
| OCANP050 - La pièce possède plusieurs numéros d'échéance : traitement impossible |
| OCANP052 - La pièce a déjà été annulée : traitement impossible |