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I3   Actualisé le 06/10/2022
Finances
TECP - Actions réalisées par le traitement d'extourne, produits/charges constatés

Restrictions supplémentaires sur les écritures
   Hormis les critères donnés à la soumission, le traitement ne sélectionne que les écritures validées (état à "V") et dont l'état dans GEPL n'est pas renseigné.

   L'occurrence TRTEPL du paramètre AUTCPT permet de ne pas traiter les mouvements dont :
- la période de prestation porte sur le même mois ;
- le montant est inférieur à un seuil.

Traitement sur chaque mouvement sélectionné
   - Détermination du tiers : le tiers est recherché en premier lieu au niveau de la plus petite échéance de la pièce de l'écriture pour laquelle il est renseigné. S'il n'est pas trouvé, il est recherché au niveau des mouvements de l'écriture.

   - Traitement du mouvement : en fonction de la date limite donnée à la soumission, du type de traitement et de la période de prestation, on définit si le mouvement doit être traité. (voir la documentation sur la date limite).

   - Détermination du numéro de la pièce à générer : lorsque le journal donné à la soumission n'est pas en affectation de pièce automatique, on calcule ce numéro dans GNPI suivant la nature de règlement de la pièce de l'écriture à extourner et un collectif non renseigné.

Génération de l'en-tête d'écriture d'extourne
   Elle est créée sur le premier mouvement sélectionné. (Si plusieurs mouvements d'une même écriture sont sélectionnés, une seule écriture d'extourne, regroupant tous ces mouvements, est générée).

   ETSOCECR - Etablissement : Etablissement donné à la soumission
JRNOCECR - Journal : Journal donné à la soumission
TYPOCECR - Type de mouvement : Type donné à la soumission
TPIOCECR - Type de pièce : Type de pièce donné à la soumission
LIBOCECR - Libellé : Libellé donné à la soumission, sinon celui de l'écriture d'origine
LICOCECR - Libellé complémentaire : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DECOCECR - Date comptable : Date donnée à la soumission ou reprise de l'écriture d'origine selon le choix effectué
BOROCECR - Bordereau : Numéro donné à la soumission
PIXOCECR - Référence externe : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DEMOCECR - Date d'émission : Donnée reprise de l'écriture d'origine
ECHOCECR - Date d'échéance : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DVLOCECR - Date de valeur : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DOSOCECR - Dossier : Donnée reprise de l'écriture d'origine
ZONOCECR - Zone libre : Numéro de l'écriture d'origine
BVROCECR - Référence BVR : Donnée reprise de l'écriture d'origine
CBVOCECR - Clé de contrôle BVR : Donnée reprise de l'écriture d'origine
PR1OCECR - Paramètre 1 : Donnée reprise de l'écriture d'origine
PR2OCECR - Paramètre 2 : Donnée reprise de l'écriture d'origine
PR3OCECR - Paramètre 3 : Donnée reprise de l'écriture d'origine
NATOCECR - Nature : Donnée reprise de l'écriture d'origine
ROLOCECR - Rôle : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DVOOCECR - Devise d'origine : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DEVOCECR - Devise : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DVMOCECR - Devise : mode de change : Donnée reprise de l'écriture d'origine
DDVOCECR - Devise : date de validité : Donnée reprise de l'écriture d'origine
VPROCECR - Devise : valeur prévue du cours : Donnée reprise de l'écriture d'origine

Calcul du montant à extourner
   Suivant la date limite précisée à la soumission, le montant est extourné en partie ou en totalité (voir la documentation sur la date limite).

   Lors d'une extourne partielle, le type de calcul, défini dans GEPL, permet de calculer le montant :
      - M : prorata par rapport au nombre de mois de prestation ;
      - P : prorata par rapport au nombre de jours de prestation.

Création du mouvement qui contre-passe le mouvement d'origine
   Ce mouvement est créé avec les données suivantes :

   ETSOCMVC - Etablissement : Etablissement donné à la soumission
NUMOCMVC - Numéro de mouvement : Numéro du mouvement origine
CPTOCMVC - Compte : Compte du mouvement à extourner
TYPOCMVC - Type de mouvement : Type donné à la soumission
MTDOCMVC - Montant débit : Montant du mouvement à extourner dans le sens inverse
MTCOCMVC - Montant crédit : Montant du mouvement à extourner dans le sens inverse
NEPOCMVC - Numéro d'échéance du mouvement : Compteur d'échéances pour l'écriture d'extourne ou 0 si compte en génération de pièce interdit
TIEOCMVC - Tiers : Tiers du mouvement à extourner
CGROCMVC - CGR A : CGR A du mouvement à extourner
BUDOCMVC - CGR B : CGR B du mouvement à extourner
LIBOCMVC - Libellé : Libellé du mouvement à extourner
LICOCMVC - Libellé complémentaire : Libellé complémentaire du mouvement à extourner
DOSOCMVC - Dossier : Dossier du mouvement à extourner
TVAOCMVC - TVA : Code de TVA donné à la soumission si TVA positionnée sur le mouvement à extourner ; sinon non renseigné
MDDOCMVC - Devise : montant débit : 0 si écriture à extourner non en devise ; sinon montant en devise du mouvement à extourner dans le sens inverse
MDCOCMVC - Devise : montant crédit : 0 si écriture à extourner non en devise ; sinon montant en devise du mouvement à extourner dans le sens inverse
UNOOCMVC - Unité d'oeuvre : Unité d'oeuvre du mouvement à extourner
QUOOCMVC - Quantité d'unité d'oeuvre : 0
BHTOCMVC - Base HT : Montant à extourner ; 0 si pas de TVA
MHTOCMVC - Montant HT restant à déclarer : Montant à extourner ; 0 si pas de TVA
MTVOCMVC - Montant TVA restant à déclarer : Montant de TVA par rapport au montant à extourner
PR1OCMVC - Paramètre 1 à P15OCMVC - Paramètre 15 : Paramètres du mouvement à extourner
C01OCMVC - Identifiant court 1 à C04OCMVC - Identifiant court 4 : Identifiants courts du mouvement à extourner
I01OCMVC - Identifiant 1 à I04OCMVC - Identifiant 4 : Identifiants du mouvement à extourner ; possibilité d'alimenter une de ces zones avec un compteur unique servant au lettrage selon le paramètre AUTCPT occurrence LISLET
G01OCMVC - Identifiant long 1 et G02OCMVC - Identifiant long 2 : Identifiants longs du mouvement à extourner ; possibilité d'alimenter une de ces zones avec un compteur unique servant au lettrage selon le paramètre AUTCPT occurrence LISLET
D01OCMVC - Date 1 et D02OCMVC - Date 2 : Dates du mouvement à extourner
N01OCMVC - Numérique 1 et N02OCMVC - Numérique 2 : Numériques du mouvement à extourner
POSOCMVC - Poste : Poste du mouvement à extourner

Génération du mouvement de lissage
   Cette action n'est réalisée que lorsque le mouvement traité doit subir un lissage : la case "Effectuer un lissage" est cochée dans GEPL.

   Le lissage porte alors sur l'écriture d'extourne. Ainsi, le mouvement à lisser est créé dans GEPL.

   ECROCEPL - Ecriture : Numéro d'écriture d'extourne
MVCOCEPL - Numéro de mouvement : Numéro du mouvement d'extourne
ETSOCEPL - Etablissement : Etablissement donné à la soumission
MNTOCEPL - Montant à traiter : Montant extourné
CALOCEPL - Type de calcul : Type de calcul initial du mouvement à extourner
DTDOCEPL - Date de début de prestation : Date de début de prestation initiale du mouvement à extourner
DTFOCEPL - Date de fin de prestation : Date de fin de prestation initiale du mouvement à extourner
LISOCEPL - Lissage : "O"

Génération du mouvement d'équivalence au mouvement d'extourne
   Le paramétrage EQVCPT permet de gérer une exception selon le collectif de l'écriture traitée afin de déterminer un compte équivalent à celui renvoyé par GCPE sur lequel le mouvement est passé.

   Le mouvement d'équivalence au mouvement d'extourne est créé avec les données suivantes :

   ETSOCMVC - Etablissement : Etablissement donné à la soumission
NUMOCMVC - Numéro de mouvement : Numéro du mouvement origine + 10 000
CPTOCMVC - Compte : Compte d'équivalence défini dans GCPE (exception selon le paramétrage EQVCPT)
TYPOCMVC - Type de mouvement : Type donné à la soumission
MTDOCMVC - Montant débit : Montant du mouvement d'extourne dans le sens inverse
MTCOCMVC - Montant crédit : Montant du mouvement d'extourne dans le sens inverse
NEPOCMVC - Numéro d'échéance du mouvement : Compteur d'échéances pour l'écriture d'extourne ou 0 si compte en génération de pièce interdit
TIEOCMVC - Tiers : Tiers de l'écriture à extourner ou zone non renseignée si compte d'équivalence non collectif
CGROCMVC - CGR A : CGR A du mouvement à extourner si compte d'équivalence obligatoire ou facultatif en CGR A ; non renseigné sinon
BUDOCMVC - CGR B : CGR B du mouvement à extourner si compte d'équivalence obligatoire ou facultatif en CGR B ; non renseigné sinon
LIBOCMVC - Libellé : Libellé du mouvement à extourner
LICOCMVC - Libellé complémentaire : Libellé complémentaire du mouvement à extourner
DOSOCMVC - Dossier : Dossier du mouvement à extourner
TVAOCMVC - TVA : Code de TVA donné à la soumission si compte d'équivalence en TVA obligatoire ; sinon non renseigné
MDDOCMVC - Devise : montant débit : 0 si écriture à extourner non en devise ; sinon montant en devise du mouvement d'extourne dans le sens inverse
MDCOCMVC - Devise : montant crédit : 0 si écriture à extourner non en devise ; sinon montant en devise du mouvement d'extourne dans le sens inverse
UNOOCMVC - Unité d'oeuvre : Unité d'oeuvre du mouvement à extourner si compte d'équivalence n'est pas en saisie d'unité d'oeuvre interdite
QUOOCMVC - Quantité d'unité d'oeuvre : 0
BHTOCMVC - Base HT : Montant à extourner ; 0 si pas de TVA
MHTOCMVC - Montant HT restant à déclarer : Montant à extourner ; 0 si pas de TVA
MTVOCMVC - Montant TVA restant à déclarer : Montant de TVA par rapport au montant à extourner
PR1OCMVC - Paramètre 1 à PR3OCMVC - Paramètre 3 : Paramètres 1 à 3 du mouvement à extourner si compte d'équivalence n'est pas en saisie de paramètres 1, 2 ou 3 interdite
PR4OCMVC - Paramètre 4 à P15OCMVC - Paramètre 15 : Paramètres du mouvement à extourner
C01OCMVC - Identifiant court 1 à C04OCMVC - Identifiant court 4 : Identifiants courts du mouvement à extourner
I01OCMVC - Identifiant 1 à I04OCMVC - Identifiant 4 : Identifiants du mouvement à extourner ; possibilité d'alimenter une de ces zones avec un compteur unique servant au lettrage selon le paramètre AUTCPT occurrence LISLET
G01OCMVC - Identifiant long 1 et G02OCMVC - Identifiant long 2 : Identifiants longs du mouvement à extourner ; possibilité d'alimenter une de ces zones avec un compteur unique servant au lettrage selon le paramètre AUTCPT occurrence LISLET
D01OCMVC - Date 1 et D02OCMVC - Date 2 : Dates du mouvement à extourner
N01OCMVC - Numérique 1 et N02OCMVC - Numérique 2 : Numériques du mouvement à extourner
POSOCMVC - Poste : Poste du compte d'équivalence si CGR A ou CGR B renseigné

   Lors d'une gestion complète du CGR A (paramètre AUTCPT occurrence GESCGR), selon un segment particulier (valeur 1 du paramètre), on ne reprend du CGR A origine que le segment géré.

Marquage du mouvement traité
   Si la case "Marquage des écritures" est cochée à la soumission, l'état dans GEPL est positionné à la valeur "T" pour tous les mouvements traités.

Marquage des listes traitées
   Si traitement d'une liste d'écritures, les informations suivantes de la liste sont renseignées dans GLEC :
- DTROCLEC - Dernier traitement effectué : Dernier traitement effectué ("octecp") ;
- DDTOCLEC - Date de dernier traitement : Date de réalisation du traitement ;
- UDTOCLEC - Utilisateur de dernier traitement : Utilisateur de lancement du traitement.

Marquage des PCA/CCA
   Lors du traitement des PCA/CCA, la date de dernière extourne, dans GEPL, est renseignée avec la date de calcul au prorata passée à la soumission, afin que les lignes de données ne puissent pas être traitées plusieurs fois pour une même période.