TECL - Actions réalisées par le traitement de génération des écritures de clôture

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Finances

Contrôle du code de TVA donné à la soumission

Le mode du code de TVA donné à la soumission doit correspondre à une occurrence du paramètre MODOETVA dont la valeur testée 1 est égale à "NT".

Vérification du paramètre CLOEXE

   L'occurrence du paramètre CLOEXE qui initialise la clôture doit être définie dans GPAR.
Il s'agit de l'occurrence dont la fourchette de dates correspond aux dates de l'exercice à clôturer.

   Elle doit avoir les caractéristiques suivantes :
   - son état doit être actif ;
   - sa chaîne 2 ne doit pas être renseignée.

Contrôle de l'état de validation des écritures

Il ne doit pas y avoir dans la base d'écritures non validées sur la période de l'exercice à clôturer.

Contrôles initiaux sur certains paramètres

   Le traitement contrôle l'existence des occurrences suivantes :

          - OCTECL du paramètre CLOCPT sur l'établissement à clôturer ;

          - OCTCCL du paramètre CLOCPT sur l'établissement à clôturer. La chaîne 1 de cette occurrence permet de savoir si le contrôle de clôture (TCCL) a été effectué ;

          - OCTCEV du paramètre CLOCPT sur l'établissement à clôturer. La chaîne 1 de cette occurrence permet de savoir si le contrôle des écritures validées (TCEV) a été effectué ;

          - OCTCEC du paramètre CLOCPT sur l'établissement à clôturer. La chaîne 1 de cette occurrence permet de savoir si le contrôle d'équilibre des cumuls par compte (TCEC) a été effectué ;

          - OCTCCT du paramètre CLOCPT sur l'établissement à clôturer. La chaîne 1 de cette occurrence permet de savoir si le contrôle de cohérence collectif / tiers (TCCT) a été effectué.

Contrôle de l'existence des journaux de bénéfice et de perte

   Le journal de bénéfice est donné par la chaîne 1 de l'occurrence BENEF du paramètre CLOJRN.
Le journal de perte est donné par la chaîne 1 de l'occurrence PERTE du paramètre CLOJRN.

   Ces deux journaux (GJRN) doivent avoir pour caractéristique :
   - l'état actif ;
   - la nature à "CL" ;
   - le compte d'équilibre doit être renseigné ;
   - leur date d'ouverture doit être égale à la date de fin de l'exercice de l'établissement à clôturer.

   L'origine des écritures de ces journaux doit correspondre à une occurrence du paramètre OCR dont la valeur testée 1 est égale à "G".

Recherche de la devise d'origine à préciser pour les écritures de clôture

Ceci n'est valable que pour les établissements qui gèrent une devise de reporting.
La valeur testée 1 de l'occurrence PROPDVO du paramètre DEVREP permet de choisir entre la devise de référence ou de reporting.

Dans le cas où cette valeur testée 1 n'est pas renseignée ou si la date de début d'exercice est antérieure à la date de passage en double comptabilisation, c'est la devise de référence qui est choisie comme devise d'origine.

Solde des comptes de résultat

   Le traitement effectue une sélection du solde des comptes de résultat sur la période à clôturer. Un regroupement est effectué par type de mouvement et par compte.

   Traitement d'un type de mouvement :
Pour chaque type de mouvement sélectionné, les actions suivantes sont effectuées :
   - affectation de la date de lancement du programme dans la date 1 de l'occurrence OCTECL du paramètre CLOCPT pour l'établissement à clôturer ;
   - contrôle que le TECL n'a pas déjà été lancé : ceci nous est indiqué par la chaîne 1 de l'occurrence OCTECL du paramètre CLOCPT pour l'établissement à clôturer. Si cette chaîne est égale à la date de fin de l'exercice à clôturer, le TECL a déjà été lancé. Plus rien n'est effectué si on le relance ;
   - calcul du résultat pour un type de mouvement : on détermine s'il s'agit d'un bénéfice ou d'une perte afin de connaître le journal sur lequel les écritures de clôture sont générées pour tous les comptes rattachés à ce type.

   Génération de l'écriture qui solde chaque compte :
Pour chaque compte non soldé, on détermine le sens du mouvement à générer sur ce compte afin de le solder : au crédit si son solde est débiteur ; au débit si son solde est créditeur.

   Lorsque le compte à solder est un compte collectif, on recherche le tiers qui sera affecté au mouvement. Ce tiers doit être défini dans la chaîne 1 de l'occurrence du paramètre COLOETIE définie comme type de collectif du compte.

   Schéma de l'écriture générée

   La validation est effectuée par établissement et type d'écriture, si certains types d'écriture sont traités sans erreur et que le traitement a été lancé en réel, il faut valider les écritures générées avant de relancer ce traitement pour traiter les types d'écriture en erreur.

Marquage du lancement du traitement

   Pour indiquer au niveau de la base que le traitement a été lancé pour cette clôture, une mise à jour des informations suivantes est faite :
   - la date de fin de période de l'exercice à clôturer est affectée dans la chaîne 1 de l'occurrence OCTECL du paramètre CLOCPT ;
   - la date de fin du programme est affectée dans la date 2 de l'occurrence OCTECL du paramètre CLOCPT.