Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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EFACG - Actions réalisées par l'édition de facturation d'agio

Recherche du calendrier et du nombre de jours d'encaissement

Afin de prendre en compte les jours ouvrés (du lundi au vendredi sauf jours fériés) dans le calcul (date comptable de la pièce de règlement + nombre de jours d'encaissement), on utilise un calendrier déterminé par la chaîne 1 du paramètre AUTCPT occurrence CALEND.    Le nombre de jours d'encaissement défini pour chaque mode de règlement est exprimé en nombre de jours ouvrés. Ce nombre est donné par la valeur 1 du paramètre TYPOERGM avec comme occurrence le type du mode de règlement de la pièce de règlement.

Calcul de la date effective du règlement

La date effective de règlement est calculée à partir des trois éléments : a : Date de valeur, à défaut date comptable de la pièce de règlement ; b : Date choisie à la soumission pour la pièce de règlement ; c : Nombre de jours d'encaissement, exprimé en nombre de jours ouvrés, mentionné dans la valeur 1 du paramètre TYPOERGM avec comme occurrence le type de règlement de la pièce. Ce nombre est égal à zéro si cette valeur n'est pas renseignée.    Soit   X : a + c    calculé en nombre de jours ouvrés.              Y : date effective du règlement    Si   X <= b   alors    Y = b     sinon    Y = X Seuls les règlements dont la date effective est comprise dans la période de calcul seront édités.

Calcul du montant de l'agio ou de l'escompte

- Détermination du nombre de jours d'une année    Le nombre de jours d'une année à prendre en compte dans le calcul est donné par la valeur 1 du paramètre TYTOECPA occurrence J, par défaut, on prendra 360.    - Calcul du nombre de jours hors délai       * pour les règlements :      - si la date choisie pour la facture est inférieure à la date de début de calcul :                  hors délai = (date effective du règlement - date de début de calcul) + 1 jour ;      - si la date choisie pour la facture est supérieure ou égale à la date de début de calcul :                  hors délai = date effective du règlement - date choisie pour la facture.        Si ce nombre de jours est positif, il s'agit d'un agio, s'il est négatif, d'un escompte.        * pour les factures non soldées :      - si la date choisie pour la facture est inférieure à la date de début de calcul :                   hors délai = (date de fin de calcul - date de début de calcul) + 1 jour ;      - si la date choisie pour la facture est supérieure ou égale à la date de début de calcul :                   hors délai = date de fin de calcul - date choisie pour la facture.        Si le paramétrage l'indique (paramètre AUTCPT, occurrence SUSPENS), les suspensions du délai de paiement (GSDE) sont déduites du nombre de jours hors délai.    - Calcul de l'agio ou de l'escompte       * pour les règlements :                  Agio = (Montant de l'association * taux * nombre de jours hors délai) / nombre de jours d'une année + montant forfaitaire.          Le montant de l'association correspond au montant de l'association entre le règlement et la facture.       * pour les factures non soldées :                   Agio = (Solde de la facture * taux * nombre de jours hors délai) / nombre de jours d'une année + montant forfaitaire.        Pour un agio, le taux sera le taux agio (précisé à la soumission ou pris dans GIDP) sinon, ce sera le taux escompte (précisé à la soumission ou pris dans GIDP).