Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Fondations
TIRGE - Traitement d'initialisation des exceptions

Ce traitement compare les données d'une base de données à celles d'une base d'archive renseignée à l'exécution du traitement.    Il permet de référencer toutes les données d'une base d'archive, pouvant bloquer une anonymisation.    Il doit être lancé à l'initialisation du Module RGPD.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

Base d'archive

Base de données d'archive à comparer.

Actions réalisées par le traitement

Ce traitement compare les données pouvant bloquer une anonymisation, telles qu'une écriture comptable, une commande d'achats ou de ventes, un devis. Les durées légales de conservation seront prises comme référentiel pour faire le comparatif des données.    Exemple : - Une pièce comptable doit être conservée 10 ans (120 mois) après la date de dernière clôture. - Une commande d'achats ou de ventes doit être conservée 10 ans (120 mois) à partir du jour courant. - Un devis doit être conservé 3 ans (36 mois) à partir du jour courant.    Toutes les données ayant une date bloquante supérieure à la plus grande date de la base de traitement créeront des exceptions de durées légales de conservation. Ces données bloqueront l'anonymisation selon la date d'anonymisation.    Remarque : lors de l'archivage si une donnée pouvant bloquer est archivée, une exception de durée légale de conservation sera automatiquement créée.