Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Immobilisations
TAMVPT - Actions réalisées par le traitement de la variation du taux de prorata TVA

Traitement de la variation du taux de prorata de TVA

- Sélection des immobilisations : Seules les immobilisations acquises sur l'exercice en cours, dont le code de TVA est renseigné et qui sont soumises au prorata de TVA (valeur testée 2 égale à "P" du mode de TVA) sont sélectionnées. Les immobilisations en cours, non amortissables, sans plans sont sélectionnées. Les immobilisations cédées sont sélectionnées mais un message d'erreur bloquant est édité (acquises et cédées sur l'exercice en cours). Pour les plans sélectionnés, la valeur brute (MBCAMPLA) doit être égale au montant immobilisé de la fiche d'immobilisation (MHIAMIMO) sinon un message d'erreur bloquant est édité.    Remarque : Aucune écriture n'est générée en comptabilité. On édite à titre indicatif la variation entre le prorata provisoire et le prorata définitif : - si < 5%    permet de retrouver les immobilisations qui feront l'objet d'écriture ayant un impact sur les pertes et profits. - si >= 5%   permet de retrouver les immobilisations qui feront l'objet d'une régularisation avec en contrepartie le compte 4455 (TVA à décaisser).    - Mise à jour de l'immobilisation : MHIAMIMO = nouveau montant immobilisé en prenant en compte le taux de prorata de TVA définitif de GPTV MTVAMIMO = nouveau montant de TVA restant UDMAMIMO = utilisateur de connexion DDMAMIMO = date du jour    - Mise à jour des plans : MBCAMPLA = nouvelle valeur brute en prenant en compte le taux de prorata de TVA définitif de GPTV BASAMPLA = nouvelle base d'amortissement en prenant en compte le taux de prorata de TVA définitif de GPTV UDMAMPLA = utilisateur de connexion DDMAMPLA = date du jour    - Exemple : Immobilisation de 100.000 HT avec un taux de TVA de 19.6% et taux de prorata de TVA de 80%. 19.600 * 20% = 3.920 Avant : Montant d'achat HT (MHAAMIMO) = 100.000 Montant immobilisé (MHIAMIMO) = 103.920 Montant de TVA (MTVAMIMO) = 15.680    Le taux de prorata définitif dans GPTV est de 70% . 19.600 * 30% = 5.880    Après : Montant d'achat HT (MHAAMIMO)= 100.000 Montant immobilisé (MHIAMIMO) = 105.880 Montant de TVA (MTVAMIMO) = 13.720 Ecart = 1.960