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I3   Actualisé le 06/10/2022
Finances
TCCL - Actions réalisées par le traitement de contrôle de clôture

Contrôles préalables
   Le traitement vérifie tout d'abord que l'initialisation de la clôture (GCLO ou TICLO) a bien été effectuée pour l'exercice en cours.
Il contrôle également que ce même traitement (TCCL) n'est pas déjà effectué pour cet exercice.

Contrôle des exercices précédents
   Le but de ce traitement est de vérifier dans les tables OCCUC, OCCUT, OCCUG et OCCUD que l'état des cumuls des exercices clôturés soit inactif pour être sûr que la clôture d'exercice des années précédentes a été effectuée sans erreur.

   Si c'est le cas, le traitement se termine sans erreur et la chaîne 1 de l'occurrence OCTCCL du paramètre CLOCPT est renseignée avec la date de fin d'exercice.
Par contre, s'il y a encore des cumuls actifs sur les années précédentes, les tables et mois en erreur sont indiqués dans le compte rendu.

   Si plusieurs établissements sont traités, la validation du contrôle est effectuée établissement par établissement.