Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Décisionnel
Droits d'auteurs

Généralité
Objectif
Détail
Métiers annexes

Objectif

Traduction en langage utilisateur des données liées aux droits d'auteurs de l'Application Droits d'auteurs.

Code métier : DAU-DET


   Informations du métier


   Informations gérées dans des métiers annexes

   Informations de l'environnement des tiers



   Informations de l'association tiers-établissement



Détail

Vous trouverez ci-dessous la description de chaque vue du métier "Droits d'auteurs" :
- Tables et alias ;
- Informations gérées ;
- Commentaires relatifs à l'utilisation de ces informations.


   Contrat
Informations principales du contrat.

Table :
- dadca ;
- danco ;
- ETA_CDA (alias de gtpara/etadacda) ;
- daouv ;
- gtets ;
- oetie ;
- oetia ;
- oetid ;
- sgech ;
- COA_CDA (alias de gtpara/coadacda).


Informations : Classe (Intitulés), Numéro, Sous-numéro, Etat (Intitulés), Etablissement (Intitulé), Ouvrage (Titre), Ayant droit contractant (Nom), Adresse de l'ayant droit contractant (Code postal, Ville), Statut, Domiciliation de l'ayant droit contractant (Nom de la banque), Montant global à valoir, Echéance (Intitulé), Mode de couverture à valoir (Intitulés),   A valoir en attente de solde, Mode de compensation multi-contrats, Provision pour retour, Droits numériques.

      Conditions générales du contrat

      Droits du contrat
Informations des droits du contrat.

Table :
- dadca.


Informations : Clause de préférence des droits audiovisuels, Contrat des droits audiovisuels demandé, Contrat des droits audiovisuels signé, Clause de préférence des droits dérivés, Contrat des droits dérivés demandé, Contrat des droits dérivés signé, Pourcentage de taux réduit, Clause de cession de droits, Durée de cession de droits, Date d'expiration des droits cédés, Territoires des droits cédés, Préférence d'édition, Texte de préférence d'édition.

      Comptabilisation du contrat
Informations comptables du contrat.

Table :
- dadca ;
- Seg1_Cda (alias de oecgr pour le segment 1) ;
- Seg2_Cda (alias de oecgr pour le segment 2) ;
- Seg3_Cda (alias de oecgr pour le segment 3) ;
- Seg4_Cda (alias de oecgr pour le segment 4) ;
- Art_Cda (alias de sgart/artdacda).


Informations : CGR, Segment 1 (Intitulés), Segment 2 (Intitulés), Segment 3 (Intitulés), Segment 4 (Intitulés), Devise, Article (Intitulé).

      Résiliation du contrat
Informations liées à la résiliation du contrat.

Table :
- dadca.


Informations : Code et motif de la résiliation.

      Tiers et adresses du contrat
Informations des tiers et adresse du contrat : auteur, bénéficiaire.

Table :
- dadca ;
- Tie_Cda (alias de oetie/tiedacda) ;
- Tia_Cda (alias de oetia/tiedacda,tiadacda) ;
- Tib_Cda (alias oetie/tibdacda) ;
- Tab_Cda (alias/oetia/tibdacda,tabdacda).


Informations : Auteur (Nom), Adresse (Code postal, Ville), Bénéficiaire (Nom), Adresse (Code postal, Ville).

      Compléments du contrat
Informations liées à la résiliation du contrat.

Table :
- dadca.


Informations : Date de mise en exploitation, Date butoir, Date de signature, Date de remise des manuscrits, Date de résiliation, Date d'expiration des droits cédés au format base, Indicateur contrat forfaitaire, Numéro interne.

      Paramètres standard du contrat
Paramètres standard du contrat.

Table :
- dadca.


Informations : Informations complémentaires, Type, Nature, Genre, Rôle, Utilisateur et date de création, Utilisateur et date de la dernière mise à jour.

   Etablissement
Informations liées à l'établissement.

Table :
- gtets.


Informations : Etablissement (Intitulés).


Métiers annexes de Droits d'auteurs


Droits d'auteurs - Ayant droit

Droits d'auteurs - Calcul des droits

Droits d'auteurs - Echéances à valoir et montant forfaitaire

Droits d'auteurs - Lien du contrat

Droits d'auteurs - Liste de contrats

Droits d'auteurs - Ouvrage

Droits d'auteurs - Paramétrage des droits

Droits d'auteurs - Paramétrage des droits (P)

Droits d'auteurs - Paramétrage provision retour

Droits d'auteurs - Relevé

Droits d'auteurs - Bénéficiaire

Supply Chain Foundations - Présentation (P)

Supply Chain Foundations - Série (P)


Métiers annexes Tiers

Métiers annexes Articles

Métiers annexes Autres Informations